JORFTEXT000000356486
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vatant (Daniel)
de
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
par suite de la démission de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000356486
(source JORF)
nomination
28 Septembre 1991
28/09/1991
De:
Goncalves (Carmen)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
par suite de la démission de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000356486
(source JORF)
nomination
28 Septembre 1991
28/09/1991
De:
Brovelli (Lydia)
de
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
par suite de la démission de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
28 Septembre 1991
28/09/1991
