JORFTEXT000000360391


De: Olle-Laprune (Jean)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Suppléants
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Gerolami (Olivier)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Suppléants
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Berthemy (Bruno)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des producteurs
Suppléant
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Jouanique (Thierry)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des exploitants
Suppléant
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Virenque (Antoine)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des distributeurs
Suppléant
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
suppleant
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nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: du Peloux (Cyrille)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Titulaires
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
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nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Vinzia (Frédéric)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Titulaires
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
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nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Thoulouze (Michel)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Titulaires
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
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nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Rogard (Pascal)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des producteurs
Titulaire
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
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nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Labe (Jean)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des exploitants
Titulaire
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
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nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Gregoire (Gilbert)
Objet:
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des distributeurs
Titulaire
Groupe:
Commission pour avis instituée par l'arrêté
duree="deux ans"
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nomination
29 Janvier 199329/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.