JORFTEXT000000361930


De: Bailet (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau Sécurité, gestion du domaine et contentieux
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
suppléant
Remplace:M. Caude (Geoffroy)
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
suppleant
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nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Renvoise (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des transports par voies navigables
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Provent (Jean-Marc)
gérant de la société Naviginter
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Bourlet (Anne)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
16 Février 199316/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.