JORFTEXT000000365148


De: Ouedraogo (Idrissa)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Klapisch (Cédric)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Dedet (Yann)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Trintignant (Nadine)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Reza (Yasmina)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Mazuy (Patricia)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Aknin (Brigitte)
Objet:
pour l'année civile 1994
membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Marmion (Yves)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Jacquot (Benoît)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Besnehard (Dominique)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Behm (Marc)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Sarde (Alain)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Gruault (Jean)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Girod (Francis)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Cluzet (François)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Boeken (Ludi)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Pesery (Bruno)
au titre du deuxième collège
Objet:
pour l'année civile 1994, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Carcassonne (Philippe)
au titre du premier collège
Objet:
pour l'année civile 1994, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Fayolle (Lise)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Champetier (Caroline)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Cayla (Véronique)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Devers (Claire)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Bernheim (Emmanuelle)
Objet:
pour l'année civile 1994
Membres titulaires du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Huppert (Isabelle)
Objet:
pour l'année civile 1994, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
04 Mars 199404/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.