JORFTEXT000000367022


De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Nicot (Joseph)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Mouchard (Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Lanta (Georges)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Dauzere (Jean)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Courtin (Georges)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Celbert (Jean)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre des représentants de la meunerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Allain (Jean-Loup)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre de représentant des industries autres que la meunerie et la boulangerie, travaillant le blé tendre et les farines en provenant
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994
De: Rouge (Gaston)
Objet:
membres de la commission consultative de la meunerie
pour une durée de trois années à partir de la date du présent arrêté
Au titre de représentant de la boulangerie
Groupe:
nomination
13 Août 199413/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.