JORFTEXT000000370323


De: Sandoz (Jean-Marie)
direction des services fiscaux d'Aix-en-Provence
à compter du 1er juillet 1993
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000370323(source JORF)
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Salvan (Francis)
direction des services fiscaux de Marseille
à compter du 16 mai 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000370323(source JORF)
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Robert (Dominique)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine - Sud
à compter du 1er juin 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000370323(source JORF)
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Mialet (Gérard)
direction des services fiscaux de l'Isère
à compter du 31 décembre 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000370323(source JORF)
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Maillard (Pierre)
direction des services fiscaux de Paris-Sud
à compter du 1er juillet 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000370323(source JORF)
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Larroque (Etienne)
direction des services fiscaux du Var
à compter du 1er mars 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000370323(source JORF)
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Daniel (Louis)
direction des services fiscaux de Nord-Lille
à compter du 1er mars 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000370323(source JORF)
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Bertaux (Alain)
direction des services fiscaux de la Loire-Atlantique
à compter du 1er juillet 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000370323(source JORF)
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Delamare (Jean-Claude)
direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1995-12-31"
JORFTEXT000000370323(source JORF)
nomination
04 Avril 199504/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.