JORFTEXT000000373230

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Amat (Bernard)
suppléant
Objet:
Art. 2. -
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne
Représentant le ministère chargé de la fonction publique
Groupe:
composition
30 Décembre 199530/12/1995
De: Damour (Thierry)
suppléant
Objet:
Art. 2. -
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne
Représentant le ministère chargé de l'éducation nationale
Groupe:
composition
30 Décembre 199530/12/1995
De: Vallat (Yves)
titulaire, ou
Objet:
Art. 2. -
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne
Représentant le ministère chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
composition
30 Décembre 199530/12/1995
De: Céas (Yvon)
titulaire, ou
Objet:
Art. 2. -
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne
Président
Groupe:
composition
30 Décembre 199530/12/1995
De: Canneva (Hervé)
suppléant
Objet:
Art. 2. -
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne
Président
Groupe:
composition
30 Décembre 199530/12/1995
De: Maniere (Marie-José)
suppléante
Objet:
Art. 2. -
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne
Secrétaire
Groupe:
composition
30 Décembre 199530/12/1995
De: Bier (Geneviève)
titulaire, ou
Objet:
Art. 2. -
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne
Secrétaire
Groupe:
composition
30 Décembre 199530/12/1995
De: de Nuchèze (Chantal)
titulaire, ou
Objet:
Art. 2. -
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne
Représentant le ministère chargé de la fonction publique
Groupe:
composition
30 Décembre 199530/12/1995
De: de Serre (Solange)
titulaire, ou
Objet:
Art. 2. -
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne
Représentant le ministère chargé de l'éducation nationale
Groupe:
composition
30 Décembre 199530/12/1995
De: Delacroix (Isabelle)
suppléante
Objet:
Art. 2. -
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne
Représentant le ministère chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
composition
30 Décembre 199530/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.