JORFTEXT000000373658
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nau (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation de Lille
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Remplace:
M. Maistre (Claude)
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Looses (Bertrand)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation de Nancy
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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(source JORF)
nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Lejuez (Roger)
inspecteur général des transports et des travaux publics, de
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Le Gall (Yves)
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Le Gall (Yves)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, Conseil général des ponts et chaussées, président
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Crouslé (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées, de
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Chaussat (Jean-Claude)
de
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Berg (Patrick)
administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction du travail et des affaires sociales à la direction des transports terrestres
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Belmain (Marius)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Scherrer (Jean)
président de la Commission centrale des appareils à pression
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Macart (Francis)
sous-direction de la sécurité industrielle à la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:
M. Boisse (Jacques)
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Girardet (Pascal)
directeur régional de la Compagnie française de transport (C.F.T.), désigné par le Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre de la représentation des armateurs fluviaux
Remplace:
M. Terrain (Christian)
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996
De:
Gourgues (Jean-Yves)
syndicat de la production et des services nautiques à la Fédération des industries nautiques
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre de la représentation de la navigation de plaisance et du tourisme nautique
Remplace:
Mme Blondelle (Christiane)
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
12 Janvier 1996
12/01/1996