JORFTEXT000000374016

De: Thorn (Jean-Pierre)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Renaud (Jacques)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Le Moal (Philippe)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Guisard (Claude)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Davis (Yvon)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Chevallier (Laurent)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Boutleux (Bruno)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Bonnaffe (Jacques)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Violette (Gérard)
Objet:
à dater du présent arrêté, président de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Jacques (Brigitte)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Dupond (Béatrice)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Azoulay (Sabrina)
Objet:
à dater du présent arrêté
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret du
2 février 1995
précité
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret
duree="un an"
JORFTEXT000000374016(source JORF)
nomination
07 Mars 199807/03/1998