JORFTEXT000000374616
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mebirouk (Messaoud)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés du Nord : Délégué titulaire
Délégué suppléant
Groupe:
Commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés du Nord : Délégué titulaire
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000374616
(source JORF)
désignation
23 Décembre 1995
23/12/1995
De:
Bertel-Venezia (Yvon)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés du Nord : Délégué titulaire
Groupe:
Commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés du Nord : Délégué titulaire
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000374616
(source JORF)
désignation
23 Décembre 1995
23/12/1995
