JORFTEXT000000374768


De: Vacher (Henri-Antoine)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Meurette (Jacques)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chapus (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Binet (Marc-Hervé)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pradoura (Georges)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Olivier-Koehret (Martial)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Levy (Louis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Leicher (Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Delamare (Christian)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Casanova (Michel)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bronner (Claude)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Agulhon (Gérard)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pommey (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Llagonne (Bernard)
Docteur
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Aupetit (Jean-Michel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Taïeb (Alain)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Rouzier (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Probst (Alain)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lescarret (Bruno)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Le Goff (Christian)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Espagno (Christian)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Decalf (Yves)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Coue (Eric)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Coppe (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chassang (Michel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Castets (Arnaud)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Boutin (Philippe)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Poulain (Jean-Charles)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Judet (Henri)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Euvrard (Jérôme)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Brun (Jean-Gabriel)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Merlière (Yvon)
responsable du département Contrôle de gestion à la direction des finances de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses nationales du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés des professions non agricoles
en raison de ses compétences dans les questions visées au dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
28 janvier 1986
modifié
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Champetier de Ribes (Dominique)
Docteur
chef du service de médecine interne de l'hôpital du Perpétuel Secours, à Levallois-Perret
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses nationales du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés des professions non agricoles
en raison de ses compétences dans le domaine de la santé
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chapelle (Mireille)
Docteur
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.