Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels (organisation)

De: Michel Voirin
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des pédicures-podologues
représentants de la Fédération nationale des podologues
Remplace:M. Christian de Frutos
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000240207(source JORF)
nomination
24 Juin 200324/06/2003
De: Patrick Danesi
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des pédicures-podologues
représentants de la Fédération nationale des podologues
Remplace:M. Christian de Frutos
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000240207(source JORF)
nomination
24 Juin 200324/06/2003
De: Corinne Ferrari
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des pédicures-podologues
représentants de la Fédération nationale des podologues
Remplace:M. Christian de Frutos
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000240207(source JORF)
nomination
24 Juin 200324/06/2003
De: Fabrice Patte
Docteur
titulaire
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des médecins généralistes
représentant de la Fédération française des médecins généralistes
Remplace:M. Christian Delamarre
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000414907(source JORF)
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jacqueline Lavillionnière
Objet:
membre titulaire de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des sages-femmes
représentante de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Remplace:Mme Anne Bastide
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000394402(source JORF)
nomination
04 Juillet 200104/07/2001
De: Frédéric Pozzobon
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000588990(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Martial Oliver-Koehret
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000588990(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Alex Maire
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000588990(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Louis Levy
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000588990(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Claude Leicher
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000588990(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Christian Delamare
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000588990(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Pierre Costes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000588990(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Joël Renaudie
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Remplace:M. Bernard Pommey
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000588990(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Patricia Mercier
Docteur
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000588990(source JORF)
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Costes (Pierre)
Docteur
Objet:
membre suppléant de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des médecins généralistes
représentant de la Fédération française des médecins généralistes
Remplace:M. Casanova (Michel)
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
suppleant
JORFTEXT000000400135(source JORF)
nomination
21 Juillet 200021/07/2000
De: Rousselot-Marche (Elisabeth)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
au sein de la formation des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000751370(source JORF)
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Farcilli (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
au sein de la formation des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000751370(source JORF)
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Combier (Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
au sein de la formation des médecins généralistes
Remplace:M. Lescaret (Bruno)
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000751370(source JORF)
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Clavero (José)
Objet:
membres de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
au sein de la formation des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000751370(source JORF)
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: et M. les docteurs Atayi (Danielle)
Objet:
membres de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
au sein de la formation des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000751370(source JORF)
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Sandier (Simone)
Objet:
membre de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés
en raison de ses compétences dans le domaine de l'économie de la santé
Remplace:M. Merliere (Yvon)
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000751370(source JORF)
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Kaczmarek (Jean-Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français et la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Drain (Gilles)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour l'Union des jeunes chirurgiens-dentistes - Union dentaire
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Deniaud (Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour l'Union des jeunes chirurgiens-dentistes - Union dentaire
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Elbaz (David)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des syndicats dentaires libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Decosse (Michel-Henri)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des syndicats dentaires libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Parfait (Hervé)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des chirurgiens-dentistes de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Gavalda (Gilles)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des chirurgiens-dentistes de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Vasseur (Jean-Claude)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Sole (Robert)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Reignault (Jacques)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Michel (Jean-Claude)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: L'Herron (Roland)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Arbin (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Oetermeyer (Sylvaine)
Docteur
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français et la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Milstayn (Laurent)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Labbe (Georges)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour le Syndicat national des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Josse (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour le Syndicat national des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Boulard (Guy)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour le Syndicat national des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Aleau (Gérard)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour le Syndicat national des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Voirin (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Pierre (Edmond)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Olie (Louis)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Laurent (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Kubina (Bertin)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: de Frutos (Christian)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Bertin (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Barbottin (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Poupeau (Jean)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Sugar (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Pigeon (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Lemoine (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Belhassen (Willy)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Raux (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Morice (Bertrand)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dusserre (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Constantinides (Constant)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Thevenet (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Poirier (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Maignien (François)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Lamoureux (Denis)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Jourdon (Lionel)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Guichardon (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: David (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Colnat (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Charles (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Bazoge (Gérard)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Olivier (Georges)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Kouchnir (Serge)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Pradoura (Georges)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Agulhon (Gérard)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Martineaux (Claude)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Jacquaint (Thierry)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Rozan (Marc-Alain)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Chicandard (Jean-François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Renaudie (Joël)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Cacault (Jean-Alain)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Misler (André)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Cousin (Guy-Marie)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Yvart (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Roustit (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Rousseau (Thierry)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Pierson (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Perignon (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Lefebvre (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Kremer (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Brondino (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Betrancourt (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Barbier (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Routon (Martine)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Hervaut (Christiane)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Graffeille (Colette)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dupont (Chantal)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dubernard (Catherine)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dissat (Véronique)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Delin-Roger (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Clenet (Marie-France)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Chererie (Régine)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Charlet (Florence)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Bouly de Lesdun (Annick)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Amortila (Muriel)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Abadie (Marie-Hélène)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dupire (Geneviève)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Beylerian (Yane)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Godart (Régina)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Verney (François)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Ourth-Bresle (Marie-Jeanne)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Hesnart (Nadine)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Olive (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Bastide (Anne)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Tarraga (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Jouffroy (Bénédicte)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Gros (Michelle)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dauphin (Francine)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Bicheron (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Vogler (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Vigouroux (Delphine)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Marielle (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Coen (Simy)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000573827(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Poulain (Jean-Charles)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Judet (Henri)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Euvrard (Jérôme)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Brun (Jean-Gabriel)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Vacher (Henri-Antoine)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Meurette (Jacques)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chapus (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Binet (Marc-Hervé)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pradoura (Georges)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Olivier-Koehret (Martial)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Levy (Louis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Leicher (Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Delamare (Christian)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Casanova (Michel)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bronner (Claude)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Agulhon (Gérard)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pommey (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Llagonne (Bernard)
Docteur
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Aupetit (Jean-Michel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Taïeb (Alain)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Rouzier (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Probst (Alain)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lescarret (Bruno)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Le Goff (Christian)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Espagno (Christian)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Decalf (Yves)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Coue (Eric)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Coppe (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chassang (Michel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Castets (Arnaud)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Boutin (Philippe)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Merlière (Yvon)
responsable du département Contrôle de gestion à la direction des finances de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses nationales du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés des professions non agricoles
en raison de ses compétences dans les questions visées au dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
28 janvier 1986
modifié
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Champetier de Ribes (Dominique)
Docteur
chef du service de médecine interne de l'hôpital du Perpétuel Secours, à Levallois-Perret
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses nationales du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés des professions non agricoles
en raison de ses compétences dans le domaine de la santé
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chapelle (Mireille)
Docteur
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Escat (Jean)
Professeur
Objet:
président de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
president
JORFTEXT000000555859(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Trocmé (Jacques)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs
Remplace:M. Climaud (Marc)
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Paradis (Guy)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Magnies (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs
Remplace:M. Moreau (Jean-Marc)
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Grasser (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Verney (François)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Pigeon (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Bonneau (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Giorla (Jean-François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Corfa (Alain)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Levy (Louis)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Haas (Pierre)
Docteur de
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Deleporte (Patrick)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Belon (Jean-Pierre)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Geoffroy (Marie-Gabrielle)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Debaig (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Paturel (Jacqueline)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Ourth-Bresle (Marie-Jeanne)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Hesnart (Nadine)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537315(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Milstayn (Laurent)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roustit (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Rousseau (Thierry)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Posson (Jean)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Perrignon (Patrick)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kremer (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Heral (Olivier)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Depoorter (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Betrancourt (Philippe)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Belhassen (Willy)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Leleu (Jean-Albert)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Labbé (Georges)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bonafe (Jean-Louis)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Alleau (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Voirin (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pierre (Edmond)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Olie (Louis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Laurent (Philippe)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kubina (Bertin)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Doutaud (Bernard)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: de Frutos (Christian)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bossut (Pascal)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bertin (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Paradis (Guy)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Moreau (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Climaud (Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Brenne (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Vleminckx (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Sainrapt (Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Poirier (Alain)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Maignien (François)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lamoureux (Denis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Guichardon (Christian)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Garchery (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: David (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Colnat (Gérard)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bazoge (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Decosse (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des syndicats dentaires libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Colet (Daniel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des syndicats dentaires libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roy (Jean-Claude)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roblin (Daniel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Reignault (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lafont (Patrick)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Arbin (Pierre-Yves)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Rozan (Marc-Alain)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Misler (André)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Claveranne (Jean)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Blanchard (André)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Belaiche (Raymond)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Taieb (Alain)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pommey (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Meurette (Jacques)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Le Goff (Christian)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Leandri (François-Xavier)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gardeur (Denis)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Euvrard (Jérôme)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Espagno (Christian)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Decalf (Yves)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Coicaud (René)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Chapus (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Aupetit (Jean-Michel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Vermesch (Philippe)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Marquer (Jean-Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lanacastet (Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kaczmarek (Jean-Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gabert (Pierre-Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Crinetz (Victor)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Durieux (Pierre)
chef du service Evaluation de l'Assistance publique de Paris
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses nationales du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés des professions non agricoles
en raison de ses compétences dans les questions visées au dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
28 janvier 1986
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Routon (Martine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Hervaut (Christiane)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Graffeille (Colette)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dupont (Chantal)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dubernard (Catherine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dissat (Véronique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Delin-Roger (Françoise)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Clenet (Marie-France)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Chenerie (Régine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Charlet (Florence)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bouly de Lesdain (Annick)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Amortila (Muriel)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Abadie (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Morcrette (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Henault (Catherine)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Paudex (Martine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Masson (Brigitte)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lorin (Christine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lemaire (Dominique)
suppléantes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pouvreau-Romilly (Yvonne)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Olive (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Stock (Fabienne)
suppléantes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Mouton (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gros (Michelle)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dauphin (Francine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bicheron (Françoise)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dupire (Geneviève)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pages-Crouzet (Elyane)
Docteur
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000733947(source JORF)
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Tarot (Jean-Pierre)
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de la santé
Remplace:M. Gayet (Brice)
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
JORFTEXT000000724311(source JORF)
nomination
12 Juin 199212/06/1992