JORFTEXT000000375232


De: Bernard (Jean-Marc)
chargé de mission à la sous-direction de l'évaluation environnementale et de l'aménagement durable
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire entre la France et l'Espagne
représentants du ministre chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Août 199805/08/1998
De: Chauvin (Xavier)
commissaire à l'aménagement des Pyrénées
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire entre la France et l'Espagne
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Août 199805/08/1998
De: Lafont (Jean)
sous-directeur de l'évaluation environnementale et de l'aménagement durable
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire entre la France et l'Espagne
représentants du ministre chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
nomination
05 Août 199805/08/1998
De: Vermeulen (Michel)
chargé de mission à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire entre la France et l'Espagne
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
titulaire
Groupe:
nomination
05 Août 199805/08/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.