JORFTEXT000000375843


De: Germain Authié
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Remplace:M. Raymond Bouvier
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Jean-Claude Monin
(dont le siège était vacant)
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil interfédéral du bois
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Marcel Perrone
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité du massif des Alpes-du-Sud
Remplace:M. Michel Masse
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Alain Bayrou
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité du massif des Alpes-du-Sud
Remplace:M. Henri Savornin
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité de massif des Pyrénées
Remplace:M. Claude Massoure
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Bernard Noël
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Remplace:M. Gérard Perissin Fabert
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Jean Briane
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Remplace:M. Augustin Bonrepaux
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Rudy Salles
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Remplace:M. Hubert Falco
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Michel Bouvard
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Remplace:M. Hervé Gaymard
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Raymond Cerruti
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Remplace:M. Pierre Roux
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 199608/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.