JORFTEXT000000375843
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Germain Authié
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Remplace:
M. Raymond Bouvier
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 1996
08/03/1996
De:
Jean-Claude Monin
(dont le siège était vacant)
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil interfédéral du bois
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 1996
08/03/1996
De:
Marcel Perrone
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité du massif des Alpes-du-Sud
Remplace:
M. Michel Masse
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 1996
08/03/1996
De:
Alain Bayrou
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité du massif des Alpes-du-Sud
Remplace:
M. Henri Savornin
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 1996
08/03/1996
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité de massif des Pyrénées
Remplace:
M. Claude Massoure
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 1996
08/03/1996
De:
Bernard Noël
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Remplace:
M. Gérard Perissin Fabert
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 1996
08/03/1996
De:
Jean Briane
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Remplace:
M. Augustin Bonrepaux
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 1996
08/03/1996
De:
Rudy Salles
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Remplace:
M. Hubert Falco
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 1996
08/03/1996
De:
Michel Bouvard
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Remplace:
M. Hervé Gaymard
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 1996
08/03/1996
De:
Raymond Cerruti
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Remplace:
M. Pierre Roux
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
08 Mars 1996
08/03/1996
