JORFTEXT000000379753
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Amartin (Jean-Pierre)
de Charbonnages de France
Objet:
membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:
M. Larreur (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
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(source JORF)
nomination
19 Septembre 1996
19/09/1996
De:
Evrard (Gilles)
de la Caisse nationale de l'assurance maladie et des travailleurs salariés
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif
Remplace:
M. Marié (Jean-Luc)
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
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(source JORF)
nomination
19 Septembre 1996
19/09/1996
De:
Benech (Michel)
de Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre des activités industrielles
Remplace:
M. Liabeuf (Jean-Jacques)
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
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(source JORF)
nomination
19 Septembre 1996
19/09/1996
