JORFTEXT000000381896


De: Clogenson (Henry)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
III. - Au titre de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Pezard (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Pelerin (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Kervizic (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Vollet (Robert)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Peyre (René)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Monroig (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Lichtor (Félix)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Le Moual (André-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Gouellain (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Fillere (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Cognard (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Buquet (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Eudes (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
III. - Au titre de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Lemerre (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Dalleau (Hugues)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Bohly (Henri)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Monnet (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Marek (Wladislas)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Leweurs (Avit)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Doussin (Georges)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Creange (Robert)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Bugeaud (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Baby (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Anglade (Jean-Pierre)
Général
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: d'Arcy (Marie-Françoise)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000381896(source JORF)
nomination
08 Avril 199708/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.