JORFTEXT000000385933
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain Warzée
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la vie scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
"
JORFTEXT000000385933
(source JORF)
délégation de signature
10 Février 2000
10/02/2000
De:
Paul-Jacques Guiot
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
"
JORFTEXT000000385933
(source JORF)
délégation de signature
10 Février 2000
10/02/2000
De:
Christian Duc
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
"
JORFTEXT000000385933
(source JORF)
délégation de signature
10 Février 2000
10/02/2000
De:
Alain Abécassis
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
"
JORFTEXT000000385933
(source JORF)
délégation de signature
10 Février 2000
10/02/2000
De:
Françoise Mallet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
"
JORFTEXT000000385933
(source JORF)
délégation de signature
10 Février 2000
10/02/2000
De:
Germaine Simoni
professeur agrégé
dans la limite des attributions du bureau de la formation continue des enseignants
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
"
JORFTEXT000000385933
(source JORF)
délégation de signature
10 Février 2000
10/02/2000
De:
Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
"
JORFTEXT000000385933
(source JORF)
délégation de signature
10 Février 2000
10/02/2000
De:
Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
"
JORFTEXT000000385933
(source JORF)
délégation de signature
10 Février 2000
10/02/2000
De:
Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
"
JORFTEXT000000385933
(source JORF)
délégation de signature
10 Février 2000
10/02/2000
De:
Martine Le Guen
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
"
JORFTEXT000000385933
(source JORF)
délégation de signature
10 Février 2000
10/02/2000