JORFTEXT000000387493
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Leclerc (Bernard)
de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Centre
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Remplace:
M. Clause (Emmanuel)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Gilbert (Dominique)
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Avérous (Jérémie)
son suppléant
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Rigal (Yves)
Association française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
M. Marez (Yves)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Marez (Yves)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
M. Gerandal (François)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Bourgeois (Gilles)
Bureau Veritas
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
M. Dorozszcuk (Bernard)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Asselin (Dominique)
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:
M. Bernard (Jean-François)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Vernier (Jacques)
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentant du ministère chargé des transports
Remplace:
M. Barthelemy (François)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Roos (Eberhardt, Joachim)
docteur au Staatliche Material Prüfungsanstalt, université de Stuttgart
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
De:
Gerandal (François)
ingénieur à BSL Industries
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
22 Janvier 1998
22/01/1998
