JORFTEXT000000388775

De: Velon (Pierre)
(Union fédérale)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Représentants des associations d'anciens combattants
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Marek (Wladislas)
(FNACA)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Représentants des associations d'anciens combattants
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Jacquemin (Gilbert)
(ARAC)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Représentants des associations d'anciens combattants
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Général Faivre (Maurice)
(Cercle pour la défense des combattants d'Afrique du Nord)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Représentants des associations d'anciens combattants
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Goujat (Jacques)
(FNCPG-CATM)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Représentants des associations d'anciens combattants
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Dalleau (Hugues)
(UNC-UNCAFN)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Représentants des associations d'anciens combattants
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Lesbros (Marcel)
sénateur (rapporteur du budget des AC, commission des affaires sociales)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Parlementaires
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Kucheida (Jean-Jacques)
député (rapporteur du budget des AC, commission des finances)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Parlementaires
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Gremetz (Maxime)
député (rapporteur du budget des AC, commission des affaires sociales)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Parlementaires
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Baudot (Jacques)
sénateur (rapporteur du budget des AC, commission des finances)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Parlementaires
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Stora (Benjamin)
(historien)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Directeurs de centres d'archives et historiens
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Jauffret (Jean-Charles)
(historien)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Directeurs de centres d'archives et historiens
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Durand (Georges)
(Association des professeurs d'histoire-géographie)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Directeurs de centres d'archives et historiens
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Boesch (Michel)
(bureau Réglementation et litiges des pensions militaires de retraite et état civil du ministère de la défense)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Directeurs de centres d'archives et historiens
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Lemalet (Martine)
(historienne)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Directeurs de centres d'archives et historiens
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Lanzi (Jean)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Personnalités qualifiées
Groupe:
Groupe de réflexion
personnalite_qualifiee
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composition
11 Mars 199811/03/1998
De: Boubebci (Tahar)
(vice-président du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants)
Objet:
Art. 3. - Le groupe de réflexion
membres suivants
Personnalités qualifiées
Groupe:
Groupe de réflexion
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composition
11 Mars 199811/03/1998