JORFTEXT000000389733


De: Vollerin (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 2 de l'arrêté du
22 juin 1998
portant application de l'article 11 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
expert-comptable
Groupe:
Comité d'experts
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Robineau (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 2 de l'arrêté du
22 juin 1998
portant application de l'article 11 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
expert en matière de concurrence et de diffusion
Groupe:
Comité d'experts
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Labrusse (Bertrand)
président
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 2 de l'arrêté du
22 juin 1998
portant application de l'article 11 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
Groupe:
Comité d'experts
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Dieras (Jean-Baptiste)
représentant de l'Agence pour le développement régional du cinéma
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 2 de l'arrêté du
22 juin 1998
portant application de l'article 11 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
Groupe:
Comité d'experts
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Costard (Christine)
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 2 de l'arrêté du
22 juin 1998
portant application de l'article 11 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
Groupe:
Comité d'experts
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.