JORFTEXT000000392974


De: Monniaux (Robert, Germain)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département des Alpes-de-Haute-Provence (5e catégorie)
chef des services du Trésor public à la recette générale des finances de Paris
Remplace:M. Martin
Groupe:
Trésor public à la recette générale des finances de Paris
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réintégration
31 Octobre 199831/10/1998
De: Festy (Michel, Octave, Jean-Pierre)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté
par nécessité de service, à la trésorerie générale du département du Lot (5e catégorie)
Remplace:M. Papavoine
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réintégration
31 Octobre 199831/10/1998
De: Naël (Jean-François)
trésorier-payeur général du département du Doubs (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Franche-Comté
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié précité
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promotion
31 Octobre 199831/10/1998
De: François (Jean-Jacques, Marie)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, agent comptable central du Trésor
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux
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promotion
31 Octobre 199831/10/1998
De: Papavoine (Robert, Bernard)
trésorier-payeur général du département du Lot (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Orne (4e catégorie)
Remplace:M. Gobbo
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Martin (Jean-Paul, Albert, Marie)
trésorier-payeur général du département des Alpes-de-Haute-Provence (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Ardennes (4e catégorie)
Remplace:M. Auffray
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Hordé (Gérard, Jean-Paul)
trésorier-payeur général du département de la Vienne (3e catégorie), trésorier-payeur général de la région Poitou-Charentes
Objet:
trésorier-payeur général du département du Doubs (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Franche-Comté
Remplace:
M. Naël
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Guiter (Gérard)
trésorier-payeur général du département de l'Aveyron (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Landes (4e catégorie)
Remplace:M. Bown
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Gobbo (Jean-Michel)
trésorier-payeur général de 5e catégorie, chargé des fonctions de chef du service de la redevance de l'audiovisuel
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Orne (4e catégorie)
Remplace:M. Baradel
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Conrié (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne (2e catégorie)
Remplace:M. Collot
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Collot (Alain, Maurice, Joseph)
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne (2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Hérault (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Bernard-Chatelot
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Chevrolle (Jean-François)
trésorier-payeur général du département de la Manche (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Drôme (3e catégorie)
Remplace:
M. Dufoix
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bown (Georges, Michel-Marie)
trésorier-payeur général du département des Landes (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Ain (3e catégorie)
Remplace:M. Berthelot
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Berthelot (Georges, Pierre)
trésorier-payeur général du département de l'Ain (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Vienne (3e catégorie), trésorier-payeur général de la région Poitou-Charentes
Remplace:M. Hordé
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bernard-Chatelot (Jean, Emile, Louis)
trésorier-payeur général du département de l'Hérault (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Languedoc-Roussillon
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Loire-Atlantique (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Pays de la Loire
Remplace:
M. Méadel
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Baradel (Yvan, François, Henri, Emile)
trésorier-payeur général du département de l'Orne (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Aveyron (4e catégorie)
Remplace:M. Guiter
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Auffray (Gaston, François, Emmanuel)
trésorier-payeur général du département des Ardennes (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Manche (3e catégorie)
Remplace:M. Chevrolle
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nomination
31 Octobre 199831/10/1998

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