31 Octobre 1998


De: Léon Régent
ingénieur en chef des télécommunications
dans la limite des attributions du centre des transmissions et de l'informatique de l'administration centrale
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
29 octobre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000758269(source JORF)
habilitation
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bernard Prunel
ingénieur général des télécommunications
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
29 octobre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000758269(source JORF)
habilitation
31 Octobre 199831/10/1998
De: Hervé Perrin
commissaire divisionnaire de la police nationale
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et logiciels
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
29 octobre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000758269(source JORF)
habilitation
31 Octobre 199831/10/1998
De: Alain Coursaget
ingénieur général des télécommunications
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
29 octobre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000758269(source JORF)
habilitation
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Sos-en-Albret (Lot-et-Garonne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Saint-Jean-Soleymieux (Loire)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Mansac (Corrèze)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Lagnieu (Ain)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Droué (Loir-et-Cher)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: d'Aubigny-en-Artois (Pas-de-Calais)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Vieux-Berquin (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Boeschepe (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Pau (André)
chef de bureau au centre hospitalier d'Armentières (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Mianne (Patrice)
chef de bureau au centre hospitalier de Gien (Loiret)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Fruchart (Jean-Charles)
chef de bureau au centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bartholot (Jacques)
chef de bureau au centre hospitalier de Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Poupet (Evelyne)
chef de bureau à l'hôpital national de Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Noclain Haustraete (Yolaine)
chef de bureau au centre hospitalier de Roubaix (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Mysak (Pierrette)
chef de bureau au centre hospitalier de Montbrison (Loire)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Ferriere (Catherine)
chef de bureau à l'hôpital local de Bort-les-Orgues (Corrèze)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Direction dans les établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000757549(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Eyrolle (Michel)
directeur par intérim du centre d'hébergement et de réadaptation social à Paris
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
Direction stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
JORFTEXT000000757548(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Eyrolle (Michel)
Objet:
sur le poste de directeur des services du centre d'hébergement et de réadaptation social Relais de la Poterne-des-Peupliers, à Paris
Groupe:
Direction des services du Centre d'hébergement et de réadaptation social Relais de la Poterne-des-Peupliers, à Paris
JORFTEXT000000757548(source JORF)
affectation
31 Octobre 199831/10/1998
De: Dutronc (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service au secrétariat général du Gouvernement (direction des services administratifs et financiers)
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000757547(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Brocart (Ghislain)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Bourgogne
date_debut="1998-06-30"
JORFTEXT000000757546(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 199831/10/1998
De: Dhellemme (Françoise)
inspectrice principale de la formation professionnelle
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
date_debut="1998-03-31"
JORFTEXT000000757545(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 199831/10/1998
De: Micas (Bernard)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Remplace:M. Gicquel (Claude)
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000757013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Berlioz-Curlet (Alain)
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Remplace:M. De Proost (Marcel)
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000757013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Rejior (Christophe)
Objet:
lauréat issu du concours externe (liste complémentaire d'aptitude)
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Gicquel (Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Martin (Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Loison (Le Rest)
(Annie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Ledain (Frauziol)
(Michèle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Garnotel (Moutard)
(Cécile)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Kerjouan (Jean-Gwénaël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Guillotin (Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Roche (Destors)
(Sophie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Agro-alimentaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Brisard (Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Van-Brabandt (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Lecot (David)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Delabost (François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Boffa (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jouanjan (Cyril)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bihavan (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Navire (coques)
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Augias (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Navire (coques)
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Riou (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Marcade (Jean-Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Longere (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bernard (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Ameslant (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Informatique scientifique, temps réel et systèmes
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Gautier (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Hygiène, sécurité, et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Marsille (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Christel (Xavier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Chatel (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bregeon (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Triantafyllides (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Tamburro (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Lucas (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Devaud (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Caravetta (Joël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bouy (Jean-Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Agostino (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Meale (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Arts graphiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Emond (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Arts graphiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Ballandras (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Arts graphiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Andres (Hervé)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Arts graphiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Poupeau (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Martigne (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Levasseur (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Lesage (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Lereverend (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Le Gal (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: De Carlini (Pierre-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Seon (René)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Perru (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Koch (Hervé)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Pouliquen (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Navire (coques)
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Baril (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Salaun (Erwan)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Landure (Joël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bourrinet (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Boisson (Francis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Ballandras (Eric)
(militaire) prend effet
à compter de la date de leur prise de fonctions et au plus tard le
31 août 1998
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
La nomination des personnels issus des concours externe et interne et relevant d'un service du ministère de la défense prend effet le
15 août 1998
Groupe:
Service du ministère de la défense prend effet le
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Monzie (Pierre-Henri)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Montaz (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Lalande (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Diverres (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Dupont (Alex)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Gorawski (Sylvain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Delepine (Etienne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Torriani (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Pintus (Hugues)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Lombardi (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Damidaux (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Clad (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bouvier (Vincent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Vinceleux (Tanguy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Informatique scientifique, temps réel et systèmes
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Lamour (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Informatique scientifique, temps réel et systèmes
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Beuil (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Hygiène, sécurité, et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jardine (Jean-Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Buhr (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bricout (Jean-Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Pla (Simon)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Perron (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Barbillon (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Cudennec (Bertrand)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Chimie alimentaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Tardy (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Arts graphiques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Vauthier (Arnaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Le Roux (Tangi)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Fily (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Di Tomaso (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bousquet (Marc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bergamini (Ludovic)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Baronti (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Dupont (Xavier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jacquet (Lionel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Hygiène, sécurité, et conditions du travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Penduf (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bossoutrot (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Lefevre (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Chimie
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Sinno (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Richard (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Agro-alimentaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Guegan (Romain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Agro-alimentaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Mathet (Patricia)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Mazeau (Christelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Le Rest (Nathalie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Informatique scientifique, temps réel et systèmes
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Abel-Bati (Bénédicte)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Le Cabec (Martine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Kervella-Guennoc (Gaëlle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Gloeckler (Christelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Pergent (Isabelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Hadji (Karine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Radiologie
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Brandel (Anna)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Radiochimie
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Revest (Sylvie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Yhuel (Clarisse)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Hygiène, sécurité, et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Reglat (Muriel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Marcade (Laëtitia)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Autret (Christelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Mazan (Valérie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Chimie
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Vergnes (Véronique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Barre (Laurence)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Genar (Isabelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Agro-alimentaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Mokhtar (Florence)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bonneville (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS EXTERNE
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Sobolik (Vaclav)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de La Rochelle
Au terme de cette période
Groupe:
Université de La Rochelle
date_debut="1998-09-01"
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000756975(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Estival (Claude, Pierre, Maurice)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Reims (Marne)
Remplace:M. Bruyand (Jean-Charles, Claude, Henri)
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000756974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Moretton (Alain)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Lyon
Remplace:Mme Desmeurs (Annie)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lyon
date_debut="1998-09-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000756973(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Rebeille-Borgella (Fabrice)
(université Grenoble-I)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000574353(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Parot (Pierre)
(université Aix-Marseille-II)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
duree="vingt-quatre mois"
JORFTEXT000000574353(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Rebeille-Borgella (Fabrice)
(université Grenoble-I)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
duree="onze mois"
JORFTEXT000000574353(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Buholzer (Jean-François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
date_debut="1999-01-07"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
depart_retraite
JORFTEXT000000574352(source JORF)
admission
31 Octobre 199831/10/1998
De: Giordano (Jean-Luc, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Ludovic Herbin et Eric Herbin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huisser de justice
huissier
huissier_residence="Toulon (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000574351(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Herbin (Eric, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Ludovic Herbin et Eric Herbin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Toulon (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000574351(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 199831/10/1998
De: Estival (Claude, Pierre, Maurice)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Claude Estival, Jean-Michel Divisia et Philippe Senmartin, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué
Montpellier (Hérault)
Groupe:
Société civile professionnelle Claude Estival, Jean-Michel Divisia et Philippe Senmartin, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué
JORFTEXT000000574350(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 199831/10/1998
De: Aubin (Chantal), épouse Jouanolle
greffière en chef du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Châteaubriant
Remplace:
Mme Patarra
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
suppleant
JORFTEXT000000574349(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Remplace:
Mme Vandenbulcke
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
JORFTEXT000000574349(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Poirot (Anne-Marie), épouse Geldon
adjointe administrative
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Vesoul
Remplace:
Mme Saintain
Groupe:
Tribunal de grande instance de Vesoul
date_debut="1998-09-28"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000000574348(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: des Abrets (Isère)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Trébrivan (Côtes-d'Armor)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Salornay-sur-Guye (Saône-et-Loire)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Salies-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Saint-Loup-sur-Thouet (Deux-Sèvres)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Saint-Benin-d'Azy (Nièvre)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de La Ferté-Villeneuil (Eure-et-Loire)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de La Chapelle-d'Armentières (Nord)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Faverges (Haute-Savoie)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Domart-en-Ponthieu (Somme)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Damazan (Lot-et-Garonne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Chambly (Oise)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Cercy-la-Tour (Nièvre)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: de Bretoncelles (Orne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: d'Oisseau-et-Montenay (Mayenne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: d'Avion (Pas-de-Calais)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Silmot (Jean-Jacques)
chef de bureau détaché de la maison de retraite de Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Russo (Dominique)
chef de bureau détaché du centre hospitalier de Bourges (Cher)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Moullan (Osman)
directeur par voie de détachement de l'hôpital local de Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Lormand (Jean-Claude)
chef de bureau détaché de l'établissement public de santé mentale de La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Delmeule (Guy)
directeur par voie de détachement de la maison de retraite de Corlay (Côtes-d'Armor)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Delahaye (Alain)
infirmier surveillant-chef détaché du centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Contzen (Yves)
chef de bureau détaché du centre hospitalier de Nord-Mayenne (Mayenne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Chapotot (Philippe)
chef de bureau détaché de la maison de retraite de Saint-Maur (Val-de-Marne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Baurin (Christian)
directeur par voie de détachement de l'hôpital local de Seyne-les-Alpes (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Audigou (Jean-Yves)
infirmier surveillant-chef détaché du centre hospitalier de La Queue-en-Brie (Val-de-Marne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Rallon Van Doesburg (Catherine)
attachée principale de l'INSEE détachée de la direction régionale de l'INSEE à Poitiers (Deux-Sèvres)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Figard (Françoise)
chef de bureau détachée du centre hospitalier de Novillars (Doubs)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Delannoy (Jocelyne)
chef de bureau détachée du centre hospitalier régional de Lille (Nord)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Coroller (Annick)
infirmière surveillante-chef détachée de la maison de retraite de Trébrivan (Côtes-d'Armor)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Clément (Martine)
directrice par voie de détachement de la maison de retraite d'Erquinghem-Lys (Nord)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Charly-Gentil (Odile)
chef de bureau détachée de l'hôpital local de Bellême (Orne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bouvard (Maryse)
directrice par voie de détachement de la maison de retraite de Saint-Germain-du-Plain (Saône-et-Loire)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
JORFTEXT000000574346(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Quoy (Olivier)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
auprès du préfet de la région Franche-Comté
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
Prefecture de la région Franche-Comté
date_debut="1998-07-15"
JORFTEXT000000574345(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Rimaud (Alix)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
attachée d'administration centrale
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)"
JORFTEXT000000574305(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Escobar (Laurence)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
attachée d'administration centrale
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)"
JORFTEXT000000574305(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Fleury (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1999-04-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000573692(source JORF)
admission
31 Octobre 199831/10/1998
De: Fuentes (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1999-02-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000573691(source JORF)
admission
31 Octobre 199831/10/1998
De: Claret (Alain)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de l'établissement des constructions navales de Ruelle
Remplace:M. Venant (Patrick)
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000573690(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Gilles Vernet
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseillers commerciaux de 2e classe
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe
date_debut="1998-09-16"
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000573689(source JORF)
titularisation
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jacques Torregrossa
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseillers commerciaux de 2e classe
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe
date_debut="1998-09-16"
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000573689(source JORF)
titularisation
31 Octobre 199831/10/1998
De: Dominique Klein
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseillers commerciaux de 2e classe
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe
date_debut="1998-09-16"
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000573689(source JORF)
titularisation
31 Octobre 199831/10/1998
De: Pascal Fourcaut
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseillers commerciaux de 2e classe
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe
date_debut="1998-09-16"
corps="Expansion économique à l'étranger"
JORFTEXT000000573689(source JORF)
titularisation
31 Octobre 199831/10/1998
De: François Perret
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000573688(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Delcon (Jean-Luc)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Pour le département de la Gironde
JORFTEXT000000393014(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Correia de Olivera (Christophe)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Pour le département de la Gironde
JORFTEXT000000393014(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bernardin-Bichet (Jean-Max)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Pour le département de la Gironde
JORFTEXT000000393014(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Reboussin (Dominique)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Pour le département d'Indre-et-Loire
JORFTEXT000000393014(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: George (Christian)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
JORFTEXT000000393014(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jean Salvan
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
JORFTEXT000000393013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jean Mialet
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
JORFTEXT000000393013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jean-Claude Gouellain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
JORFTEXT000000393013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jean Baby
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
JORFTEXT000000393013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Strasser (Claude)
Objet:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
date_debut="1997-04-01"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000000393012(source JORF)
réintégration
31 Octobre 199831/10/1998
De: Strasser (Claude)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur civil auprès du service des pensions
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1993-02-01"
date_fin="1997-03-31"
JORFTEXT000000393012(source JORF)
détachement
31 Octobre 199831/10/1998
De: Gravière-Troadec (Isabelle)
auditrice de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bretagne
date_debut="1998-09-01"
date_fin="2000-08-31"
cour_comptes
JORFTEXT000000393011(source JORF)
détachement
31 Octobre 199831/10/1998
De: Raude (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 2e échelon (ancienneté conservée du 21 avril 1997)
date_debut="1998-10-21"
JORFTEXT000000392975(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Monniaux (Robert, Germain)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département des Alpes-de-Haute-Provence (5e catégorie)
chef des services du Trésor public à la recette générale des finances de Paris
Remplace:M. Martin
Groupe:
Trésor public à la recette générale des finances de Paris
JORFTEXT000000392974(source JORF)
réintégration
31 Octobre 199831/10/1998
De: Festy (Michel, Octave, Jean-Pierre)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté
par nécessité de service, à la trésorerie générale du département du Lot (5e catégorie)
Remplace:M. Papavoine
JORFTEXT000000392974(source JORF)
réintégration
31 Octobre 199831/10/1998
De: Naël (Jean-François)
trésorier-payeur général du département du Doubs (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Franche-Comté
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié précité
JORFTEXT000000392974(source JORF)
promotion
31 Octobre 199831/10/1998
De: François (Jean-Jacques, Marie)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, agent comptable central du Trésor
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000392974(source JORF)
promotion
31 Octobre 199831/10/1998
De: Papavoine (Robert, Bernard)
trésorier-payeur général du département du Lot (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Orne (4e catégorie)
Remplace:M. Gobbo
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Martin (Jean-Paul, Albert, Marie)
trésorier-payeur général du département des Alpes-de-Haute-Provence (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Ardennes (4e catégorie)
Remplace:M. Auffray
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Hordé (Gérard, Jean-Paul)
trésorier-payeur général du département de la Vienne (3e catégorie), trésorier-payeur général de la région Poitou-Charentes
Objet:
trésorier-payeur général du département du Doubs (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Franche-Comté
Remplace:
M. Naël
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Guiter (Gérard)
trésorier-payeur général du département de l'Aveyron (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Landes (4e catégorie)
Remplace:M. Bown
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Gobbo (Jean-Michel)
trésorier-payeur général de 5e catégorie, chargé des fonctions de chef du service de la redevance de l'audiovisuel
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Orne (4e catégorie)
Remplace:M. Baradel
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Conrié (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne (2e catégorie)
Remplace:M. Collot
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Collot (Alain, Maurice, Joseph)
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne (2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Hérault (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Bernard-Chatelot
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Chevrolle (Jean-François)
trésorier-payeur général du département de la Manche (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Drôme (3e catégorie)
Remplace:
M. Dufoix
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bown (Georges, Michel-Marie)
trésorier-payeur général du département des Landes (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Ain (3e catégorie)
Remplace:M. Berthelot
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Berthelot (Georges, Pierre)
trésorier-payeur général du département de l'Ain (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Vienne (3e catégorie), trésorier-payeur général de la région Poitou-Charentes
Remplace:M. Hordé
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bernard-Chatelot (Jean, Emile, Louis)
trésorier-payeur général du département de l'Hérault (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Languedoc-Roussillon
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Loire-Atlantique (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Pays de la Loire
Remplace:
M. Méadel
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Baradel (Yvan, François, Henri, Emile)
trésorier-payeur général du département de l'Orne (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Aveyron (4e catégorie)
Remplace:M. Guiter
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Auffray (Gaston, François, Emmanuel)
trésorier-payeur général du département des Ardennes (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Manche (3e catégorie)
Remplace:M. Chevrolle
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Picard (Georges)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
dans ledit corps
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000392972(source JORF)
intégration
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bourdillon (Chantal)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université d'Angers
Au terme de cette période
Groupe:
Université d'Angers
date_debut="1998-09-01"
duree="vingt-quatre mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000392827(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Carreras (Robert, Jean)
Objet:
notaire
Remplace:M. Cassaing (Richard, Georges, Paul)
notaire
notaire_residence="Prades-le-Lez (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000392826(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bouton (Françoise), épouse Charaux
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Châteauroux
Remplace:
Mme Rigolet
Groupe:
Tribunal de grande instance de Châteauroux
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
suppleant
JORFTEXT000000392825(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Robin (Christiane)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de La Flèche
Remplace:
Mme Leveuf
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
date_debut="1998-09-21"
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JORFTEXT000000209042(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Teyssier (Gisèle)
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Remplace:
Mme Salin
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
date_debut="1998-09-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000000209041(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Abel Matutes
Objet:
dans le règlement du port
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire savoir si les dispositions qui précèdent recueillent l'agrément de votre gouvernement. Dans ce cas, la présente lettre, ainsi que votre réponse, constitueront l'accord entre nos deux gouvernements. Il prendra effet le premier jour du deuxième mois suivant la date de votre réponse
Abel Matutes
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LE MINISTRE
DES AFFAIRES ETRANGERES
Blois, le
7 juillet 1998
Groupe:
Port du Refuge, situé dans la baie du Figuier, sous forme d'échange de lettres signées à Blois le 7 juillet 1998 (1)
JORFTEXT000000208898(source JORF)
inscription
31 Octobre 199831/10/1998
De: Alain Abécassis
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000208895(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 199831/10/1998
De: Françoise Mallet
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000208895(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 199831/10/1998
De: Perbal (Marie-Hélène), épouse Nowaczyk
greffière du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Dizier
date_debut="1998-09-07"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dizier"
JORFTEXT000000208496(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Martineau (Richard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille et des régions Nord
Remplace:M. Barrie (Roger)
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207725(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bohuon (Jocelyne)
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information (ENSAI) de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1998-12-01"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
JORFTEXT000000207724(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Triballier (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er juillet 1997)
date_debut="1999-01-07"
JORFTEXT000000207723(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Smethurst (Colin)
(université Paris-IV) : six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
9e section
Langue et littérature françaises
JORFTEXT000000207722(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jeanneret (Michel)
(université Paris-IV) : six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
9e section
Langue et littérature françaises
JORFTEXT000000207722(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Rigal (Robert)
(université des Antilles et de la Guyane) : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
74e section
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000207722(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Rigal (Robert)
(université des Antilles et de la Guyane) : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
74e section
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000207722(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Corsini (Carlo)
(université Paris-IV) : six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
JORFTEXT000000207722(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Lopez-Alsina (Fernando)
(université Paris-IV) : six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
21e section
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
JORFTEXT000000207722(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Michalowski (Roman)
(université Paris-IV) : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
13e section
Langues et littératures slaves
JORFTEXT000000207722(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Baibourine (Albert)
(université Paris-IV) : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
13e section
Langues et littératures slaves
JORFTEXT000000207722(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Greenspan (Arthur)
(université de Caen) : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
JORFTEXT000000207722(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Carreras (Robert, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Carreras et Pierre Faure, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Siran (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000207721(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 199831/10/1998
De: Torchausse (Pascal, Antoine)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Gonesse (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000207719(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Torchausse (Jean-Yves, Alain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Gonesse (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000207719(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Barre (Stéphane, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle A. Boyer et P. Duranton, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Puy-en-Velay (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000000207718(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Duranton (Pierre, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société A. Boyer et P. Duranton, notaires associés
notaire
notaire_residence="Puy-en-Velay (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000000207718(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 199831/10/1998
De: Dete (Isabelle), épouse Mathey
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Rouen
Remplace:
Mme Godere
Groupe:
Tribunal d'instance de Rouen
tribunal
tribunal_instance="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000000207717(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Petel (Josette)
née Vauby, agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Rouen
Remplace:
Mme Lerondel
Groupe:
Tribunal d'instance de Rouen
tribunal
tribunal_instance="Rouen"
JORFTEXT000000207717(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.