JORFTEXT000000395215
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sardou (Pierre)
Objet:
membres de la commission des diplômes
a) Fonctionnaire des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales
Suppléant
Groupe:
Commission des diplômes
date_debut
=
"
1999-04-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Avril 1999
30/04/1999
De:
Brière (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission des diplômes
a) Fonctionnaire des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Groupe:
Commission des diplômes
date_debut
=
"
1999-04-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000395215
(source JORF)
nomination
30 Avril 1999
30/04/1999
De:
Bardeau (Marie-Françoise)
Objet:
membres de la commission des diplômes
d) Représentant du ministère de l'éducation
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
Titulaire
Groupe:
Commission des diplômes
date_debut
=
"
1997-06-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000395215
(source JORF)
nomination
30 Avril 1999
30/04/1999
De:
Michel (Alain)
Objet:
membres de la commission des diplômes
d) Représentant du ministère de l'éducation
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
Suppléant
Groupe:
Commission des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Avril 1999
30/04/1999
De:
Patricot (Louis-Marc)
Objet:
membres de la commission des diplômes
c) Membre de l'enseignement supérieur
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléant
Groupe:
Commission des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Avril 1999
30/04/1999
De:
de Riccardis (Antoine)
Objet:
membres de la commission des diplômes
b) Directeur d'établissement public de santé
Suppléant
Groupe:
Commission des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Avril 1999
30/04/1999
De:
Sicard (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission des diplômes
b) Directeur d'établissement public de santé
Titulaire
Groupe:
Commission des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000395215
(source JORF)
nomination
30 Avril 1999
30/04/1999
De:
Pellet (Hélène)
Objet:
membres de la commission des diplômes
c) Membre de l'enseignement supérieur
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
Commission des diplômes
date_debut
=
"
1996-09-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
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(source JORF)
nomination
30 Avril 1999
30/04/1999
