JORFTEXT000000396886


De: Rogge (Alexander)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Remplace:M. Le Cardinal (Jacques)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Moute (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Remplace:M. Constandas (Marc)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Montet (Cyprien)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Remplace:M. Jegoud (Yvon)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Ziegler (Rodolphe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Remplace:M. Vanderkelen (Philippe)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Vanderkelen (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Remplace:M. Petouin (Richard)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Bon (Laurent)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Remplace:M. Le Boulicaut (Jean-Yves)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Vignas (Janick)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Remplace:M. Jessel (Pierre)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Jessel (Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Remplace:M. Charron (Louis)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Duret (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Remplace:M. Petrich (René)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Claustre (Pierre)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Remplace:M. Cayre (Daniel)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Helias (Annie)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Remplace:M. David (Hypolite)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Bobinet (Thierry)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Ré-Centre ouest
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Taillepied (André-Gilles)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Louis (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Nouge (Jean)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Coustaud (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Yvon (Jean-Noël)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord-Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Le Moal (Marcel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord-Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Laban (Olivier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Beguilhas (Sébastien)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Le Moine (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
2. Vénériculture
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Chellet (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
2. Vénériculture
Remplace:M. Leborgne (Yves)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000396886(source JORF)
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Leborgne (Yves)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Le Menac'h (Adrien)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Ouvriers conchylicoles
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Lazarbal (Serge)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Ouvriers conchylicoles
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Percevault (Maurice)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Remplace:M. Le Moal (Marcel)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Décembre 199910/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.