JORFTEXT000000397804


De: Noyer (André)
direction des services fiscaux de la Gironde
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-12-31"
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nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Lagrave (Dominique)
direction des services fiscaux de la Seine-Maritime
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-12-31"
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nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Wartelle (Michel)
direction des services fiscaux de la Haute-Vienne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-12-01"
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nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Pages (Jean-Louis)
direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône (Marseille)
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-12-01"
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nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Gleizes (Gisèle), épouse Kot
direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-12-01"
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nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Victoria (Jean-Paul)
direction des services fiscaux de la Moselle
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-09-01"
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nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Vallentien (Michel)
direction des services fiscaux du Puy-de-Dôme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-09-01"
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nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Royer (Daniel)
direction des services fiscaux de la Loire
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-09-01"
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nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Bellavoine (Georges)
direction nationale des vérifications de situations fiscales
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-09-01"
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nomination
24 Décembre 199924/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.