conservateurs du patrimoine stagiaires

conservateurs du patrimoine stagiaires

administrateurs civils

membres de la Commission nationale de répartition des actifs entre Réseau ferré de France et la Société nationale des chemins de fer français

Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

membres suppléants

membres de la Commission nationale de répartition des actifs entre Réseau ferré de France et la Société nationale des chemins de fer français

Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

membres suppléants

administrateur civil

membres de la Commission nationale de répartition des actifs entre Réseau ferré de France et la Société nationale des chemins de fer français

Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

membre titulaire

direction nationale d'enquêtes fiscales

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction régionale d'Alsace

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de la Côte-d'Or

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux du Var

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine - Sud

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction régionale des Pays de la Loire

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

Ecole nationale du cadastre à Toulouse

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux du Pas-de-Calais

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de Paris-Ouest

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

administrateur civil hors classe de 6e échelon, sous-directeur à la direction générale des impôts

directeur régional à la direction des vérifications nationales et internationales

du corps des sous-préfets

du corps des sous-préfets

du corps des sous-préfets

chef de service administratif de préfecture

sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Clamecy

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Jacques Olivier Pasquet et Patrick Mathieu, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

avouée près la cour d'appel de Versailles

huissier de justice

administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité

Cour des comptes

rapporteur

au titre de l'obligation statutaire de mobilité

directeur de préfecture

sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-le-Rotrou

administrateur civil hors classe en service détaché

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Nantua

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Guy Meyssonnier, Philippe Mouret, Raoul Coste et Philippe Nadal, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Guy Meyssonnier, Philippe Mouret, Raoul Coste et Philippe Nadal, huissiers de justice associés

notaires associés

notaires associés

notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Laloux, notaire associé, titulaire d'un office notarial

caporal de sapeurs-pompiers professionnels au centre de secours principal du district de l'agglomération nantaise, d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission

à l'ordre de la Nation

administratrice civile hors classe, directrice adjointe

chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

direction des vérifications de la région Ile-de-France - Ouest

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de la Haute-Corse

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux du Cantal

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de Paris-Nord

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux du Jura

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de Vaucluse

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de la Corrèze

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de l'Ardèche

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de l'Orne

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

services centraux

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de la Haute-Marne

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon (hors échelle B, 3e chevron) à la direction des services fiscaux du Val-d'Oise

directeur régional à la direction régionale de Haute-Normandie

directeur régional des impôts d'Aquitaine

des fonctions de directeur régional des impôts du Limousin par intérim

directeur régional des impôts de Bretagne

des fonctions de directeur régional des impôts des Pays de la Loire par intérim

directeur du service juridique et technique de l'information et de la communication

membre du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications

Au titre de représentant de l'Etat

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Gérard Breton, Marie-Claire Alexandre et Catherine Arrive, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant le tribunal des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale

ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directement placée sous l'autorité de

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant le tribunal des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale

ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint, directement placé sous l'autorité de

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

agent contractuel, directement placée sous l'autorité de

au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

dans la limite de ses attributions, les lettres de commande et les bons de commande, les avenants et les pièces comptables s'y rapportant et tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de

à signer les correspondances courantes

dans la limite de leurs attributions respectives. »

à signer les correspondances courantes

dans la limite de leurs attributions respectives. »

à signer les correspondances courantes

dans la limite de leurs attributions respectives. »

à signer les correspondances courantes

dans la limite de leurs attributions respectives. »

à signer les correspondances courantes

dans la limite de leurs attributions respectives. »

attaché principal d'administration centrale

à signer les correspondances courantes

dans la limite de leurs attributions respectives. »

attaché principal d'administration centrale

à signer les correspondances courantes

dans la limite de leurs attributions respectives. »

attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de

à signer les correspondances courantes

dans la limite de leurs attributions respectives. »

à signer les correspondances courantes

dans la limite de leurs attributions respectives. »

en dispense de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d'Etat pour l'application de l'article 63 du décret no 84-135 du

modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Vu l'arrêté du

portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités - praticien hospitalier offerts à la mutation, accompagnés de fonctions de chef de service ou de département

Arrêtent

Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités - praticien hospitalier désignés dans les listes annexées au présent arrêté (annexes I a, I b et I c) sont vacants et pourront être pourvus dans les conditions

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'eau

commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

président du Centre national de la fonction publique territoriale

personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Ecole nationale du patrimoine

professeur d'université

personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Ecole nationale du patrimoine

direction des services fiscaux de la Gironde

chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de la Seine-Maritime

chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de la Haute-Vienne

chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône (Marseille)

chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux du Val-d'Oise

chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de la Moselle

chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux du Puy-de-Dôme

chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction des services fiscaux de la Loire

chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

direction nationale des vérifications de situations fiscales

chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

administrateur civil hors classe de 6e échelon, sous-directeur à la direction générale des impôts

directeur régional à la direction régionale du Centre

chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon (hors échelle B, 3e chevron) à la direction des services fiscaux de la Gironde

directeur régional à la direction régionale d'Aquitaine

chef des services fiscaux de classe normale de 2e échelon (hors échelle A, 3e chevron) à la direction des vérifications de la région Ile-de-France - Ouest

directeur régional à la direction nationale d'interventions domaniales

chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Seine-Maritime

des fonctions de directrice régionale des impôts de Haute-Normandie par intérim

premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre

rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation

Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire

conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence

rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation

Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire

conseiller au tribunal administratif de Versailles

rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation

Au titre de membres des juridictions administratives

conseiller au tribunal administratif de Paris

rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation

Au titre de membres des juridictions administratives

conseiller au tribunal administratif de Paris

rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation

Au titre de membres des juridictions administratives

premier juge au tribunal de grande instance de Paris

rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation

Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire

avouée associée

membre de la société civile professionnelle Bernabe-Ricard-Chardin-Cheviller, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Gilles Vauchelle, Jean-Luc Desfoux et Nicolas Vielpeau, notaires associés, titulaire d'un office notarial

attaché d'administration centrale. »

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

attachée principale d'administration centrale. »

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

attachée principale d'administration centrale, et à

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

ingénieur général des ponts et chaussées, délégué aux grands projets auprès du directeur des routes

représentant de l'Etat

au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France

inspecteur général de la construction

président de la Commission nationale de concertation

directeur des transports terrestres

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

directeur de la prévention des pollutions et des risques

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

directeur des affaires maritimes et des gens de mer

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

directeur de l'eau

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

directeur central des travaux immobiliers et maritimes

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

chargé de la sous-direction de l'entretien, de la réglementation et du contentieux

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

chargé de la sous-direction des ports

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

responsable de la mission du réseau technique

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

directeur du service technique des travaux immobiliers et maritimes

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

directeur du transport maritime, des ports et du littoral

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

directeur des routes

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

chargé de la sous-direction de la prévention des risques majeurs

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

adjoint au chargé de la sous-direction de l'exploitation et de la réglementation de la route

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

directeur du personnel et des services

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

directeur adjoint

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

sous-directeur des transports par voies navigables

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

chargé de la sous-direction de la sécurité maritime

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

chef de service de la navigation du Nord-Est (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

chef du service maritime et de navigation de Languedoc-Roussillon (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

directeur du centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

directeur départemental de l'équipement des Alpes-de-Haute-Provence (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

directeur des subdivisions et du parc (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

chef du service Aménagement et ingénierie (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

directeur adjoint du centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Méditerranée (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

directeur régional de l'environnement du Centre (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

adjoint au directeur (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

directeur adjoint (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

directeur du centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Jobourg (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

chef du service de bassin Loire-Bretagne (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère

chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement

président du syndicat à vocation multiple des communes de la région de Compiègne (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des organismes susceptibles d'exprimer

les préoccupations des collectivités territoriales

directeur des insfrastructures du conseil général de la Loire-Atlantique (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des organismes susceptibles d'exprimer

les préoccupations des collectivités territoriales

conseiller de la communauté urbaine de Brest (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des organismes susceptibles d'exprimer

les préoccupations des collectivités territoriales

directeur du syndicat à vocation multiple des communes de la région de Compiègne (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des organismes susceptibles d'exprimer

les préoccupations des collectivités territoriales

conseiller de la communauté urbaine de Brest (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des organismes susceptibles d'exprimer

les préoccupations des collectivités territoriales

directeur adjoint (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des organismes susceptibles d'exprimer

les préoccupations des collectivités territoriales

directeur technique des infrastructures portuaires (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des organismes professionnels

particulièrement concernés par les activités du CETMEF

directeur des rivages normands (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des organismes professionnels

particulièrement concernés par les activités du CETMEF

directeur de l'Agence de l'eau Seine-Normandie (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des organismes professionnels

particulièrement concernés par les activités du CETMEF

directeur adjoint, comme

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des organismes professionnels

particulièrement concernés par les activités du CETMEF

directeur du Port autonome maritime du Havre (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des organismes professionnels

particulièrement concernés par les activités du CETMEF

professeur à l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des membres de l'enseignement supérieur, et de la recherche

président de l'université de technologie de Compiègne (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des membres de l'enseignement supérieur, et de la recherche

professeur à l'université de technologie de Compiègne (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des membres de l'enseignement supérieur, et de la recherche

professeur à l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des membres de l'enseignement supérieur, et de la recherche

directeur du développement (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des laboratoires et bureaux d'études

particulièrement concernés par les activités du CETMEF

directeur, responsable de la branche Conseil (suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des laboratoires et bureaux d'études

particulièrement concernés par les activités du CETMEF

président-directeur général de la société SIMECSOL (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des laboratoires et bureaux d'études

particulièrement concernés par les activités du CETMEF

président-directeur général de la société SOGREAH (titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des laboratoires et bureaux d'études

particulièrement concernés par les activités du CETMEF

(titulaires)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre de représentants du personnel du centre

Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre de représentants du personnel du centre

Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

(suppléants)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre de représentants du personnel du centre

Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre de représentants du personnel du centre

Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

(titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre de représentants du personnel du centre

Pour la Confédération générale du travail (CGT)

(suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre de représentants du personnel du centre

Pour la Confédération générale du travail (CGT)

(suppléant)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre de représentants du personnel du centre

Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

(titulaire)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre de représentants du personnel du centre

Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

directrice de la sécurité et de la circulation routières

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

chargée de la sous-direction du développement scientifique et technique

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

Au titre des suppléants des membres de droit

ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale Poitou-Charentes et Aquitaine

président du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)

déléguée régionale au tourisme pour la région Haute-Normandie

représentant le ministre chargé de l'environnement

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

représentants de l'Etat

représentant le ministre chargé du travail

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

représentants de l'Etat

représentant le ministre chargé de la consommation

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

représentants de l'Etat

représentant le ministre chargé de la recherche

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

représentants de l'Etat

représentant le ministre chargé de la santé

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

représentants de l'Etat

représentant le ministre chargé de l'industrie

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

représentants de l'Etat

représentant le ministre chargé du budget

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

représentants de l'Etat

représentants des activités industrielles, économiques et commerciales

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national d'essais

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national d'essais

représentants des consommateurs

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national d'essais

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national d'essais

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national d'essais

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national d'essais

représentant l'Association française de normalisation

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais

personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national d'essais

directeur de préfecture

sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nontron

sous-préfète de 1re classe en service détaché

sous-préfète du Blanc

administrateur civil détaché

sous-préfet d'Alès (1re catégorie)

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saintes

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

la personne

14e section

Langues et littératures romanes

espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

université Aix-Marseille-I

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

12e section

Langues et littératures germaniques et scandinaves

université de Nantes

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

22e section

Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique

université Rennes-II

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

70e section

Sciences de l'éducation

université Paris-VII

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

18e section

Arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art

université Paris-I

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université Lille-III

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université Lille-III

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

17e section

Philosophie

université Lille-III

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

22e section

Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique

université du Mans

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université de Tours

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

11e section

Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

université de Poitiers

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

11e section

Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

université de Chambéry

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

11e section

Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

université Paris-X

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université Paris-III

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

24e section

Aménagement de l'espace, urbanisme

université Lyon-II

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

16e section

Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale

université Lyon-II

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

16e section

Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale

université Grenoble-II

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université Bordeaux-III, IUT B

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

la personne

74e section

Sciences et techniques des activités physiques et sportives

université de la Réunion

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

11e section

Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

(Dairine), épouse Joly, université de Toulon

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université du Mans

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

7e section

Sciences du langage

linguistique et phonétique générales

université du Mans

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

11e section

Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

université du Mans

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

11e section

Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

université du Littoral

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

71e section

Sciences de l'information et de la communication

université des Antilles et de la Guyane-Martinique

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

21e section

Histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux

université des Antilles et de la Guyane-Martinique

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

23e section

Géographie physique, humaine, économique et régionale

université de la Réunion

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

22e section

Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique

université de la Réunion

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université de Versailles - SaintQuentin

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

22e section

Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique

université de Versailles - Saint-Quentin

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

11e section

Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

université de Versailles - Saint-Quentin

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université de Valenciennes

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université de Valenciennes

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

22e section

Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique

université de Valenciennes

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

22e section

Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique

université de Tours

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

22e section

Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique

université de Tours

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

21e section

Histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux

université de Tours

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

14e section

Langues et littératures romanes

espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

université de Tours

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

11e section

Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

université de Tours

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

11e section

Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

université de Tours

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université de Toulon

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

74e section

Sciences et techniques des activités physiques et sportives

université de Toulon

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université de Saint-Etienne

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

70e section

Sciences de l'éducation

université de Saint-Etienne

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

21e section

Histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux

université de Saint-Etienne

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

9e section

Langue et littérature françaises

université de Rouen