JORFTEXT000000399464

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dumonteil (Pierre-Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Turlure (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Corbin (Arnaud)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Namy-Caulier (Martine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Stolpovic (Tatiana)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Robin (Emmanuelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Guillon (Marie-Françoise)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Barthélémy (Hélène)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Mechiche (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: De Sà (Leonardo)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Siret (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Brevière (Georges)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Romand (Mireille)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Trumel (Michèle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Lépine (Mireille)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Dubreuil (Eugénie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Deluen (Marie-Pascale)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.