JORFTEXT000000403110


De: Jean-Raymond Le Moine
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000403110(source JORF)
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Michel Dourlent
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000403110(source JORF)
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Michel Schrefheere
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000403110(source JORF)
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Olivier Matigot
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000403110(source JORF)
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Francis Doreau
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentant des associations de formation professionnelle
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000403110(source JORF)
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Sabine Van Honacker
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000403110(source JORF)
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Olivier Matigot
Objet:
président du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
president
JORFTEXT000000403110(source JORF)
désignation
05 Décembre 200005/12/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.