JORFTEXT000000409261
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carlo Nataloni
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
De:
Dominique Meyer
(président)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
De:
Mustapha Hasnaoui
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
De:
Bernard Fargeau
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
De:
François Duplat
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
De:
Frank David
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
De:
Valérie Urrea
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
De:
Delphine Raisin
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
De:
Christine Pignet
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
De:
Claire Bejanin
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
De:
Michèle Bargues
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
De:
Claire Alby
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000409261
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2001
08/11/2001
