JORFTEXT000000429324


De: Rousseau (Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire ainsi que de la gestion des organisations publiques ou privées
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Grunspan (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire ainsi que de la gestion des organisations publiques ou privées
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Frémont (Armand)
titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire ainsi que de la gestion des organisations publiques ou privées
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Dugrip (Olivier)
suppléant
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire ainsi que de la gestion des organisations publiques ou privées
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Thoury (Michel)
vice-président du conseil régional de Basse-Normandie, suppléant
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des conseils régionaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Nouaille (Daniel)
vice-président du conseil régional du Limousin, titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des conseils régionaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Moreau (Claude)
vice-président du conseil régional de Poitou-Charentes, suppléant
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des conseils régionaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Gambier (Dominique)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie, titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des conseils régionaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Siefert (Mariette)
vice-présidente du conseil régional d'Alsace, titulaire
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des conseils régionaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: François (Monique)
vice-présidente du conseil régional de Lorraine, suppléante
Objet:
membres du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
institué par l'article R. 510-2 du code de l'urbanisme
élus des conseils régionaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.