JORFTEXT000000443943

Vous cherchez un électricien sur Nantes et Saint-Herblin?

Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De:	Clauzon (Dominique)
Objet:	membres de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires instituée par l'article 1er du décret du 7 mai 2001 précité pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du 7 mai 2001 précité, l'ingénieur général de 2e classe du service des essences des armées suppléant de l'ingénieur général de 2e classe
Groupe:	Service des essences des armées

nomination

De:	Gauthier (Vincent)
Objet:	membres de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires instituée par l'article 1er du décret du 7 mai 2001 précité pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du 7 mai 2001 précité, l'ingénieur général de 2e classe du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

nomination

De:	Gauthier (Vincent)
Objet:	membres de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires instituée par l'article 1er du décret du 7 mai 2001 précité pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Groupe:	Commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

nomination

De:	Clair (Olivier)
Objet:	membre de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du 7 mai 2001 précité, de l'ingénieur général de 2e classe du service des essences des armées suppléant de l'ingénieur général de 1re classe
Groupe:	Service des essences des armées

cessation de fonction

De:	Dupuis (Jean-Claude)
Objet:	membre de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du 7 mai 2001 précité, de l'ingénieur général de 2e classe du service des essences des armées
Groupe:	Service des essences des armées

cessation de fonction

De:	Dupuis (Jean-Claude)
Objet:	membre de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Groupe:	Commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

cessation de fonction

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.