JORFTEXT000000446632

De: Silvan (Jean-François)
conseiller d'éducation populaire et de la jeunesse
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Saillard (Philippe)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Roussel (Frédéric)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Roos (Thierry)
conseiller d'éducation populaire et de la jeunesse
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Raszka (Zbigniew)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Prianon (Jacky)
conseiller d'éducation populaire et de la jeunesse
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Planson (Didier)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Ould-Yahia (Saïd)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Osty (Christian)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Marcillaud (Thierry)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Leseur (Hugues)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Lavaure (Patrick)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Laco (François)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Jeanvoine (Michel)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Inizan (Dominique)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Grazietti (Michel)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Garrigues (Robert)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Galloux (Patrick)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Frery (Philippe)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Etcheverria (Philippe)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Dore (Didier)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Denis (Jean-Noël)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Cortes (Alain)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Charrier (Alain)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Canevet (André)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Bronchart (Bernard)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Bourget (Charles)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Blatge (Patrick)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Baylac (Philippe)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Barry (Jean-Claude)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Aubin (Jean-Christophe)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Arrieumerlou (Pierre)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Madrach (Claudie)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Larida (Catherine)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Jonc (Isabelle)
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Gazele (Caroline)
professeure de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Dore (Katy)
professeure de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Delafolie (Marie-Hélène)
professeure de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Cesari (Sylvie)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005
De: Bach (Sylvie)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000446632(source JORF)
habilitation
29 Juin 200529/06/2005