JORFTEXT000000449049


De: Gabriel Robin
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
vice-président de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Xavier de Villepin
ancien président de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Jacques-Alain de Sédouy
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Hervé de Charrette
ancien ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Christian d'Aumale
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Jacques Viot
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Maurice Vaïsse
professeur des universités
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Georges-Henri Soutou
professeur d'université
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: André Ross
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: François Renouard
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Jean-Bernard Raimond
ambassadeur de France, ancien ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: François Plaisant
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Horst Möller
directeur de l'Institut pour l'histoire contemporaine de Munich
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Jacques Morizet
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Jean-Claude Montant
professeur des universités
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000000449049(source JORF)
nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Pierre Maillard
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000000449049(source JORF)
nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: André Lewin
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: André Kaspi
professeur d'université
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Philippe Husson
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Robert Frank
professeur d'université
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Bernard Dejean de la Bâtie
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000000449049(source JORF)
nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Alain Dejammet
ambassadeur de France
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Lucien Bély
professeur d'université
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Jacques Bariéty
professeur émérite
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Christian Baechler
professeur des universités
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Louis Amigues
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Hélène Carrère d'Encausse
secrétaire perpétuelle de l'Académie française
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
vice-présidente de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Monique de Nomazy
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Françoise Pequin
conservatrice en chef honoraire des archives du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000000449049(source JORF)
nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Chantal Metzger
professeure des universités
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
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nomination
10 Novembre 200510/11/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.