JORFTEXT000000451614

De: Darbord (Jacques Christian)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000451614(source JORF)
nomination
24 Août 200524/08/2005
De: Sellier (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000451614(source JORF)
nomination
24 Août 200524/08/2005
De: Marzin (Daniel)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000451614(source JORF)
nomination
24 Août 200524/08/2005
De: Sella (Odile)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000451614(source JORF)
nomination
24 Août 200524/08/2005
De: Pense-Lheritier (Anne-Marie)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
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nomination
24 Août 200524/08/2005