JORFTEXT000000458014
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ameris (Jean-Pierre)
Objet:
membre suppléant de la commission prévue à l'article 2 du décret précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 du décret précité
suppleant
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(source JORF)
nomination
08 Février 2006
08/02/2006
De:
Moll (Dominik)
Objet:
membres titulaires de la commission
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-319 du
27 février 2002
Groupe:
Commission instituée par l'accord franco-allemand relatif au soutien de projets de coproduction cinématographique
JORFTEXT000000458014
(source JORF)
nomination
08 Février 2006
08/02/2006
De:
Trividic (Anne-Louise)
Objet:
membres titulaires de la commission
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-319 du
27 février 2002
Groupe:
Commission instituée par l'accord franco-allemand relatif au soutien de projets de coproduction cinématographique
JORFTEXT000000458014
(source JORF)
nomination
08 Février 2006
08/02/2006
De:
Menegoz (Margaret)
Objet:
membres titulaires de la commission
prévue à
l'article 2 du décret n° 2002-319 du
27 février 2002
Groupe:
Commission instituée par l'accord franco-allemand relatif au soutien de projets de coproduction cinématographique
JORFTEXT000000458014
(source JORF)
nomination
08 Février 2006
08/02/2006
