JORFTEXT000000528354


De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des élèves et de l'action éducative et culturelle
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000528354(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992
De: Jean-Louis Devaux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000528354(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000528354(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.