01 Février 1992


De: Mordacq (Franck)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1992-01-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000711539(source JORF)
réintégration
01 Février 199201/02/1992
De: Henri Legrand
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711537(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 199201/02/1992
De: Jean-Daniel Tordjman
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
ambassadeur itinérant délégué aux investissements internationaux en France
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000711536(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Legrand (Henri)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de l'eau et de la prévention de la pollution et des risques, délégué aux risques majeurs
Remplace:M. Mousel (Michel)
Groupe:
Direction de l'eau et de la prévention de la pollution et des risques, délégué aux risques majeurs
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000711457(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Graille (André)
société Elf France
Objet:
membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
représentant de l'industrie du pétrole
Remplace:M. Georger (Jean)
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000711454(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Martin (Yves)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Bouvet (Jacques)
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000711454(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Cortinovis (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1 ( 1) du code des pensions dans les conditions suivantes
date_debut="1992-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000711393(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Bottero (Jean-Noël)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1 ( 1) du code des pensions dans les conditions suivantes
à compter du 6 janvier 1992
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000711393(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Perraud (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1 ( 1) du code des pensions dans les conditions suivantes
à compter du 3 janvier 1992
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000711393(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Bellemin (Max)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1 ( 1) du code des pensions dans les conditions suivantes
à compter du 3 janvier 1992
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000711393(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Lahaye (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1 ( 1) du code des pensions dans les conditions suivantes
à compter du 2 janvier 1992
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000711393(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Lavoué (Roger)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000711205(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Lacharme (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000711204(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Gelis (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Salgues (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Raynaud (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Prax (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Pauzet (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Paul (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Labridy (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Fuerte (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Fontaine (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Focone (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Condamine (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Bouillaud (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Belkadi (Tahar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Barritault (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de la section spéciale Production automatisée de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000711203(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Boire (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-09-25"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000709962(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Quipourt (Gilles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1992-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000709961(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Bourguignon (Alix)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Vincent (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Vilbe (Eric)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Trudet (Hugues)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Travers (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Tardieu (Robert)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Quesneau (Bruno)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Patriarca (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Michely (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Grosjean (Maxime)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Fily (Patrick)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Duzelier (Michel)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Durandeau (François)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Delbono (Thierry)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Curran (Franck)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Callier (Hubert)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Berastegui-Vidalle (Christian)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Raillat (Catherine)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Huynh An Dat (Mylène)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Drouaux (Catherine)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Cros (Carole)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Bayer (Pascale)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement, 39e promotion)
Groupe:
Service de l'équipement, 39e promotion
date_debut="1991-09-19"
JORFTEXT000000528614(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des élèves et de l'action éducative et culturelle
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000528354(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992
De: Jean-Louis Devaux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000528354(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000528354(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992
De: Ballufin (Gérard)
Colonel de l'armée de terre
Objet:
commissaire adjoint aux transports terrestres
Groupe:
Commissariat aux transports terrestres
JORFTEXT000000528353(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Zucatti (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1991 est dressé
JORFTEXT000000528266(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Vedel (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1991 est dressé
JORFTEXT000000528266(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Rey (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1991 est dressé
JORFTEXT000000528266(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Poentis (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1991 est dressé
JORFTEXT000000528266(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Martinez (Alfred)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1991 est dressé
JORFTEXT000000528266(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Lips (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1991 est dressé
JORFTEXT000000528266(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Lafaysse (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1991 est dressé
JORFTEXT000000528266(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Hurtado (Francis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1991 est dressé
JORFTEXT000000528266(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Claudel (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1991 est dressé
JORFTEXT000000528266(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Bonhomme (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1991 est dressé
JORFTEXT000000528266(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De:
Manson
attaché d'administration centrale
Objet:
secrétaire adjoint de la commission des marchés de Gaz de France
Remplace:
Mme Moinet
Groupe:
Commission des marchés de Gaz de France
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000528071(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Delfau (Isabelle)
administrateur civil en disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale
date_debut="1992-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000528070(source JORF)
réintégration
01 Février 199201/02/1992
De: Valade (Luc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Julien (Eugène)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Rousseau (Claude)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Duport (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Polaillon (Arnaud)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Peyrot (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Crochemore (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des départements, et territoires d'outre-mer
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Aron (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des départements, et territoires d'outre-mer
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Vedel (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des armées
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Bonnevalle (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des armées
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Vervel (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Garcia (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Robin (Edmond)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Ferriere (Christian)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Lehmann (François-Xavier)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la poste
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Couture (Pierre-François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la poste
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Toffin (Yves)
suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Chappert (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Guillaume (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Chéramy (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Virapoullé (Louis)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Mignon (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Jeambrun (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Defontaine (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Mathieu (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Chabrol (Alain)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Mersier (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1992-07-21"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000527669(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Le Boedec (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1992-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000527632(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Frouin (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1992-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000527631(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Coudesfeytes (Jean-Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000527630(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Maury (Jean-François)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-08-01"
JORFTEXT000000527629(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Decosse (Christian)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000527628(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Maurice Calviac
administrateur de l'Institut national des statistiques et des études économiques
Objet:
dans la limite de ses attributions à l'observatoire économique et statistique des transports, tous actes et décisions ainsi que tous contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 500000 F
JORFTEXT000000527627(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992
De: Jean-Pierre Bernhardt
agent contractuel au département des affaires générales
Objet:
dans la limite de ses attributions à l'observatoire économique et statistique des transports, tous actes et décisions ainsi que tous contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 500000 F
JORFTEXT000000527627(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992
De: Jean-Pierre Puig
administrateur de l'Institut national des statistiques et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite de ses attributions à l'observatoire économique et statistique des transports, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
JORFTEXT000000527627(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992
De: Bachoc (Elyane)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000346294(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Charpentier (Gérard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération et du développement
Groupe:
Ministère de la coopération et du développement
date_debut="1992-06-10"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000345732(source JORF)
réintégration
01 Février 199201/02/1992
De: François Demarcq
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000345256(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Ratier (Monique), épouse Latapie
agent administratif au tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Guiraud
suppleant
JORFTEXT000000345254(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Cavallo (Yvelise), épouse Parrini
agent administratif au greffe permanent de Gardanne
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Eliki
suppleant
JORFTEXT000000345254(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Thermes (Magali)
greffier au tribunal d'instance de Melun
Objet:
régisseur titulaire
JORFTEXT000000345254(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Brocard (Claudine)
chargée de mission au bureau emploi-formation-égalité professionnelle du secrétariat d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente, collège administratif
Remplace:Mme Divisia (Françoise)
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000345246(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Pouzadoux (Charles)
chef de mission auprès du directeur exécutif du groupement des centres Centre à E.D.F.-G.D.F. Services
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement les directions générales d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Engeldinger (Pierre)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
JORFTEXT000000345244(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Beaude (Christine)
ingénieur des mines, chef du service Raffinage-utilisation de la direction des hydrocarbures
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Total Raffinage Distribution
Remplace:M. Loiseleur des Longchamps
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société Total Raffinage Distribution
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000345243(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Mansion (Claude)
promu le
1er septembre 1991
en retraite le 16 mars 1992
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Segot (Marcel)
promu le
1er juillet 1991
en retraite le 6 janvier 1992
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Rémy (Marcel)
promu le
1er septembre 1991
en retraite le 9 mars 1992
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Rauzy (Marcel)
promu le
1er août 1991
en retraite le 6 février 1992
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Ploix (Jean)
promu le
1er septembre 1991
en retraite le
10 mars 1992
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Mandou (Robert)
promu le
1er septembre 1991
en retraite le 3 mars 1992
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Jouve (André)
promu le
1er août 1991
en retraite le 3 février 1992
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Hermant (André)
promu le
1er juin 1991
en retraite le 26 décembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Garcia (Joseph)
promu le
1er août 1991
en retraite le 15 février 1992
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Courtois (Gilbert)
promu le
1er juillet 1991
en retraite le 14 janvier 1992
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Courrèges (Georges)
promu le
1er juillet 1991
en retraite le 3 janvier 1992
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Barre (Hubert)
promu le
1er août 1991
en retraite le 16 février 1992
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir leur droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
a_sa_demande
JORFTEXT000000345219(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Serre (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
au titre des articles L.4-2 et L.29 du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
date_debut="1991-12-09"
depart_retraite
JORFTEXT000000345090(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Maffait (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000345049(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Le Moign (Hervé)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000345048(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Jeancenelle (Robert)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000345047(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Deleage (Jacqueline), épouse Poble
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Saint-Etienne
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Etienne"
suppleant
JORFTEXT000000345046(source JORF)
désignation
01 Février 199201/02/1992
De: Bozon (Martine), épouse Ponce
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000000345046(source JORF)
désignation
01 Février 199201/02/1992
De: Vuchot (Jean-Claude)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
JORFTEXT000000345046(source JORF)
désignation
01 Février 199201/02/1992
De: Thiriet (Gérard)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000000345046(source JORF)
désignation
01 Février 199201/02/1992
De: Povie (Suzanne), épouse Murgue
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000000345046(source JORF)
désignation
01 Février 199201/02/1992
De: Szyicka-Gravier (Alain)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Colmar
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000000345046(source JORF)
désignation
01 Février 199201/02/1992
De: Magron (Clément)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Colmar
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000000345046(source JORF)
désignation
01 Février 199201/02/1992
De: Grima (Michel)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Colmar
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000000345046(source JORF)
désignation
01 Février 199201/02/1992
De: Batlo (Henri)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Colmar
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000000345046(source JORF)
désignation
01 Février 199201/02/1992
De: Scoffham (Lucien)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Beauvais
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Beauvais"
suppleant
JORFTEXT000000345046(source JORF)
désignation
01 Février 199201/02/1992
De: Bodin (Christine), épouse Busnel
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
date_fin="1993-12-31"
JORFTEXT000000345046(source JORF)
désignation
01 Février 199201/02/1992
De: Audéoud (Benjamin)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1992-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000345044(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Claude Bodin
sous-préfet
Objet:
directeur général de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Yves Bentegeac
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344629(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Georgina Dufoix
Objet:
chargée de mission auprès du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000344627(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 199201/02/1992
De: Lamblin (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Frankart (Georges)
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000344625(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Dechavanne (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000344625(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Michel Prada
Objet:
président du directoire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME)
date_debut="1992-01-30"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000162529(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Robin (Yvon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-05-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000162528(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Villanneau (Gilles)
à compter du 1er décembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162527(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Turbil (Jean-François)
à compter du 1er décembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162527(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Quilliou (Paul)
à compter du 31 décembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162527(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Peyrafitte (Henri)
à compter du 31 décembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162527(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Perrin (Gérard)
à compter du 31 décembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162527(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Ferrandon (Pierre)
à compter du 1er novembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162527(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Bordas (François)
à compter du 1er décembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162527(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Beaudonnet (Jean-Roger)
à compter du 1er décembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162527(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Tanguy (Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1991-12-01"
JORFTEXT000000162527(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Vial (Claude)
à compter du 1er octobre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Sygut (Edoire)
à compter du 1er avril 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Roche (Jacky)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Pujol (Bernard)
à compter du 1er avril 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Pinatel (Henri)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Peigne (Jean-Yves)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Nave (Alain)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Marseille (Michel)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Lemaire (Philippe)
à compter du 1er avril 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Le Moign (Hervé)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Kolher (Patrice)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Juteau (Michel)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Jacquet (Marc)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Guerin (Michel)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Gilbert (Guy)
à compter du 1er avril 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Fluteaux (Philippe)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Crosnier (Daniel)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Corniglion (Alain)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Byl (Raymond)
à compter du 1er avril 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Burte (Patrick)
à compter du 1er avril 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Bressolles (Jean-Louis)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Stern (Hélène)
à compter du 1er septembre 1991
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Léon (Robert)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000162526(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Demare (Alain)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000162525(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Simonet (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000162524(source JORF)
promotion
01 Février 199201/02/1992
De: Weber (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Villant (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Van Gysel (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Thery (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Specque (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Soehnlen (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Siegwalt (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Scuoch (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Saint-Martory (Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Rimlinger (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Reubrez (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Prunier (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Pineda (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Petit (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Petit (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Peterschmitt (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Perrin (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Nurdin (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Nivol (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Naulet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Mottier (Jean-Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Michaux (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Michaux (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Mazinc (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Maupoix (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Martins Vaz (Antonio)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Martin (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Mallick (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Mailley (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Maheut (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Lorrain (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Lopez (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Lopes (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Lindingre (Gérald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Legendre (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Lebrun (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Jallas (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Huver (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Houle (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Hoffmann (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Haberer (Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Gruszka (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Grosjean (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Geliot (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Gachet (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Fouques (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Fettih (Kamel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Ferigutti (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Farge (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Faivre (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Elias (Akli)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: El Jazouli (Mohammed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Dumange (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Devoucoux (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Deschamps (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Delmaere (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Dansette (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: César (Cyrille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Collin (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Cinerelli (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Chesneau (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Chery (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Charlet (Gabriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Chaniat (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Brasset (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Brangbour (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Boucher (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Bolusset (Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Baptiste (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Bailly (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Bagard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Aurousseau (Valéry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Appenzeller (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Adami (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Marchand (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Druart (Sophie), épouse Bastin
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Benier (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000162523(source JORF)
diplome
01 Février 199201/02/1992
De: Stain (Czeslaw)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1992-01-07"
depart_retraite
JORFTEXT000000162521(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Monot (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4-1 et L.24-1( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000162473(source JORF)
admission
01 Février 199201/02/1992
De: Truchet (Jean)
directeur d'école normale
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:
Académie de Bordeaux
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000161782(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Bouton (Louis)
administrateur civil en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1991-12-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000161781(source JORF)
réintégration
01 Février 199201/02/1992
De: Marie-Claire Papegay
Objet:
inspecteur général des postes et télécommunications
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
JORFTEXT000000161779(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Voisin (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Vassenet (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Thomas (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Tartare (José)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Somaini (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Simonin (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Segouin (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Scemama (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Renard (Maxime)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Picard (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Moretti (Max)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Monlucq (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Mesquida (Kléber)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Mauny (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Maldonado (Hubert)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Llorca (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Hery (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
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inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Gourvennec (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
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inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Goeminne (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Desfontaines (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
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inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Deniel (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
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inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Corlay (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
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inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Chabrerie (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
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inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Batlle (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
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inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Bacou (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
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inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Adrover (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
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inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Tramoni (Marie-Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Grenet (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Gaudot (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Chapard (Christiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000161665(source JORF)
inscription
01 Février 199201/02/1992
De: Penine (Mireille)
attaché des services extérieurs du ministère de la culture et de la communication, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale de ce département depuis le
15 septembre 1986
Objet:
dans
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1991-09-15"
JORFTEXT000000161664(source JORF)
intégration
01 Février 199201/02/1992
De: Morgant (Odile), épouse Tosten
agent administratif au tribunal d'instance d'Auray
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Zoulaiji
suppleant
JORFTEXT000000161622(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Le Glouahec (Marie-Antoinette), épouse Zoulaiji
greffier au tribunal d'instance d'Auray
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Jacques
JORFTEXT000000161622(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Seguin (Daniel)
maître de conférences (section 25-03) à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Remplace:M. Lemasson (Claude)
Groupe:
Académie de Lyon
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000161620(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Mitton (Jean-Paul)
adjoint administratif au tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Montorier
suppleant
JORFTEXT000000161619(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Roberieux (Michelle), épouse Michard
agent administratif au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Le Court
suppleant
JORFTEXT000000161619(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Rihet (Marie), épouse Regis
adjoint administratif au tribunal d'instance de Sète
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Merlat
suppleant
JORFTEXT000000161619(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Champion (Christiane), épouse Le Court
greffier stagiaire au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme May
JORFTEXT000000161619(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Lenoir (Jacques)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
chef de service
date_debut="1991-11-29"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000161617(source JORF)
radiation
01 Février 199201/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.