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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Weygand (Lucien)
président du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
4°
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de conciliation
suppleant
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Saumade (Gérard)
président du conseil général de l'Hérault
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
4°
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de conciliation
suppleant
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Girod (Paul)
président du conseil général de l'Aisne
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
4°
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de conciliation
suppleant
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Le Picard (François)
directeur départemental de l'équipement du Finistère
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
3°
représentants du ministère chargé de l'équipement
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de conciliation
suppleant
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Guirauden (Bernard)
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
3°
représentants du ministère chargé de l'équipement
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de conciliation
suppleant
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Mougard (Jean-Michel)
chef du bureau du financement des transferts des compétences à la direction générale des collectivités locales
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
2°
représentant du ministère chargé des collectivités locales
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de conciliation
suppleant
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Mercier (Michel)
président du conseil général du Rhône
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
4°
représentants des départements
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de conciliation
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Houssin (Pierre-Rémy)
président du conseil général de la Charente
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
4°
représentants des départements
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de conciliation
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Dupont (Jean-Pierre)
président du conseil général de la Corrèze
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
4°
représentants des départements
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de conciliation
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Serrier (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
3°
représentants du ministère chargé de l'équipement
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de conciliation
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Raulin (Patrice)
directeur régional de l'équipement du Nord - Pas-de-Calais, directeur départemental de l'équipement du Nord
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
3°
représentants du ministère chargé de l'équipement
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de conciliation
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Delage (Patrick)
sous-directeur des finances et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
2°
représentant du ministère chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de conciliation
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nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Carrere (Gilbert)
conseiller maître à la Cour des comptes, président
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
Groupe:
Commission nationale de conciliation
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nomination
25 Mai 199325/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.