JORFTEXT000000534456


De: Lacroix (Michel)
Objet:
comme membres de la commission régionale de Toulouse
instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié
au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
01 Décembre 199001/12/1990
De: Jougla (Gilbert)
ou de
Objet:
comme membres de la commission régionale de Toulouse
instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié
au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
01 Décembre 199001/12/1990
De: Jougla (Gilbert)
Objet:
comme membres de la commission régionale de Toulouse
instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié
au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
01 Décembre 199001/12/1990
De: Guillaumot (Georges)
Objet:
comme membres de la commission régionale de Toulouse
instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié
au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
01 Décembre 199001/12/1990
De: Cohen (Bernard)
Objet:
comme membres de la commission régionale de Toulouse
instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié
au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Remplace:M. Dumas (Jean)
Groupe:
désignation
01 Décembre 199001/12/1990
De: Cohen (Bernard)
Objet:
comme membres de la commission régionale de Toulouse
instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié
au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
01 Décembre 199001/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.