01 Décembre 1990

JORFTEXT000000717438 (source JORF)

De:	Claude Chereau
Objet:	conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000717437 (source JORF)

De:	Rivalin (Béatrice), épouse Fournier agent technique de bureau au tribunal d'instance de La Roche-sur-Yon
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Portier

suppleant

nomination

JORFTEXT000000717436 (source JORF)

De:	Vicat (Franck, Pierre, Henri)
Objet:	commissaire-priseur Bernay (Eure)
Remplace:	M. Bizouard (Christian, Paul, Marie)

nomination

JORFTEXT000000717435 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Hugon ingénieur général des mines
Objet:	directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:	M. Claude Mandil
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"

De:	Calvayrac (Geneviève, Raymonde), épouse Gaigne
Objet:	notaire office vacant

JORFTEXT000000717434 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000717426 (source JORF)

De:	Guillermo (André)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1991-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000717425 (source JORF)

De:	Grech (François)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental de l'équipement
Groupe:	Direction départementale de l'équipement

depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

JORFTEXT000000716980 (source JORF)

De:	Vessieres (Claude, Jean, Eugène) ancien notaire Uzel (Côtes-d'Armor)
Objet:

conférés

notaire
notaire_residence="Saint-Savin-de-Blaye (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

De:	Rouvreau (Jean, Paul)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Triquet (Jean-Luc, Laurent, Pierre, Marie)

JORFTEXT000000716979 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000716735 (source JORF)

De:	Duval (Raymond, René, Mathurin) ancien notaire Pleslin-Trigavou (Côtes-d'Armor)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000716680 (source JORF)

De:	Henriot (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1991-04-21"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000716676 (source JORF)

De:	Besson (Gilbert)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1991-05-06"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000535118 (source JORF)

De:	Merlin (René)
Objet:	dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="1991-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000535117 (source JORF)

De:	Lefèbvre (Jean-Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle

date_debut="1991-07-31"
depart_retraite

admission

De:	Lacroix (Michel)
Objet:	comme membres de la commission régionale de Toulouse instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du 19 février 1970 modifié au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Groupe:	Commission régionale de Toulouse

désignation

De:	Jougla (Gilbert) ou de
Objet:	comme membres de la commission régionale de Toulouse instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du 19 février 1970 modifié au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Groupe:	Commission régionale de Toulouse

désignation

De:	Jougla (Gilbert)
Objet:	comme membres de la commission régionale de Toulouse instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du 19 février 1970 modifié au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Groupe:	Commission régionale de Toulouse

désignation

De:	Guillaumot (Georges)
Objet:	comme membres de la commission régionale de Toulouse instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du 19 février 1970 modifié au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Groupe:	Commission régionale de Toulouse

désignation

De:	Cohen (Bernard)
Objet:	comme membres de la commission régionale de Toulouse instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du 19 février 1970 modifié au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Remplace:	M. Dumas (Jean)
Groupe:	Commission régionale de Toulouse

désignation

De:	Cohen (Bernard)
Objet:	comme membres de la commission régionale de Toulouse instituée par les articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du 19 février 1970 modifié au titre des salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles ou commerciales, les personnalités suivantes
Groupe:	Commission régionale de Toulouse

désignation

JORFTEXT000000534455 (source JORF)

De:	de Fontaine de Resbecq (Ivan, Bernard, Léonce, Marie, Laurent, Théodose) ancien notaire Saint-Pierre-Eglise (Manche)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000534454 (source JORF)

De:	Marinelli (Lorette) ouvrière d'Etat
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du service technique des engins balistiques
Remplace:	M. Brunet (Jackie)
Groupe:	Service technique des engins balistiques

date_debut="1991-01-01"

nomination

JORFTEXT000000534341 (source JORF)

De:	de Leersnyder (Jean-Marc) directeur de l'Ecole des hautes études commerciales
Objet:	membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Remplace:	M. Poitou (Georges)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

ecole

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Claude Chereau
Objet:	directeur de la production et des échanges
Remplace:	M. Bernard Vial
Groupe:	Direction de la production et des échanges

JORFTEXT000000534340 (source JORF)

nomination

De:	Saby (Jean-Claude)
Objet:	pour constituer la première liste des assesseurs du tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions

date_debut="1991-01-01"
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Roanne et exercer leurs fonctions"
suppleant

désignation

De:	Dutraive (Christine), épouse Damuseau
Objet:	pour constituer la première liste des assesseurs du tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions

date_debut="1991-01-01"
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Roanne et exercer leurs fonctions"
suppleant

désignation

De:	Chargueraud (Jocelyne), veuve Luya
Objet:	pour constituer la première liste des assesseurs du tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions Assesseur titulaire
Groupe:	Tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions

date_debut="1991-01-01"
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Roanne et exercer leurs fonctions"

désignation

De:	Desormiere (Michel)
Objet:	pour constituer la deuxième liste des assesseurs du tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions

date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Roanne et exercer leurs fonctions"
suppleant

désignation

De:	Decottignies (Monique)
Objet:	pour constituer la deuxième liste des assesseurs du tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions Assesseurs suppléants
Groupe:	Tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions

date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Roanne et exercer leurs fonctions"
suppleant

désignation

De:	Cachet (Jean-Claude)
Objet:	pour constituer la deuxième liste des assesseurs du tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions Assesseur titulaire
Groupe:	Tribunal pour enfants de Roanne et exercer leurs fonctions

date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Roanne et exercer leurs fonctions"

désignation

De:	Didier Holleaux
Objet:	au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie Conseillers techniques ingénieur des mines

cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Jean-Pascal Le Franc
Objet:	au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie Conseillers techniques ingénieur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:	École centrale Paris

cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
ecole

nomination

De:	Jean-Loup Salzmann
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par

cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Serge Catoire
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par

cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000534302 (source JORF)

De:	Croissant (Gilles) magistrat à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:	membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre d'adjoint à la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence rapporteur, avec voix consultative
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

nomination

JORFTEXT000000534302 (source JORF)

De:	Belayche membre suppléant, appelées à de nouvelles fonctions
Objet:	membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre de représentants du ministre de la culture, et
Remplace:	Mme Pittet
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

nomination

JORFTEXT000000534159 (source JORF)

De:	Barre (Olivier)
Objet:	administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:	Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1990-03-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000534157 (source JORF)

De:	Toutin (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1991-06-21"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000351769 (source JORF)

De:	Leonard (Martine), épouse Neez commis au tribunal d'instance de Pontoise
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Guillen-Bonhomme

nomination

JORFTEXT000000351768 (source JORF)

De:	Serratore (Jean-Claude)
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal pour enfants de Grasse Assesseur suppléant
Remplace:	M. Pagnier
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

date_fin="1991-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant

désignation

JORFTEXT000000351614 (source JORF)

De:	Ginestet (Hubert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle

date_debut="1995-06-30"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000351613 (source JORF)

De:	Delech (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions ingénieur des travaux publics de l'Etat de classe exceptionnelle

date_debut="1991-03-09"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000170448 (source JORF)

De:	Michelin (Yves) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 6e échelon
Objet:	auprès du ministre de la coopération et du développement pour être mis à la disposition de Sofreavia-Service coopérant technique aux Comores
Groupe:	Ministre de la coopération et du développement pour être mis à la disposition de Sofreavia-Service

date_debut="1990-09-19"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000170447 (source JORF)

De:	Damoizeau (Maurice, Eugène) ancien notaire Essay (Orne)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000170446 (source JORF)

De:	Pascal (Rémy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef de l'aviation civile, 4e échelon

date_debut="1991-03-06"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000170301 (source JORF)

De:	Herz (Olivier) ingénieur des mines
Objet:	directeur de l'Agence pour la qualité de l'air
Remplace:	M. Olier (Jean-Philippe)
Groupe:	Direction de l'Agence pour la qualité de l'air

date_debut="1990-12-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000170299 (source JORF)

De:	Michel (Annie) agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Digne
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Gard.”

suppleant

nomination

JORFTEXT000000170258 (source JORF)

De:	Charlet (Jean-Jacques, Fernand, Albert)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Leroux (Jacques, Eugène, Placide, Xavier)

huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"

nomination

JORFTEXT000000170249 (source JORF)

De:	Jean Levy
Objet:	chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"

nomination

JORFTEXT000000170249 (source JORF)

De:	Philippe Bastelica
Objet:	chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"

nomination

JORFTEXT000000170249 (source JORF)

De:	Caroline de Margerie
Objet:	conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"

nomination

De:	Fédération C.G.T
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Fédération C.F.T.C
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Fédération C.F.D.T
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	de l'Espinay (Antoine)
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles Industrie de transformation
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Peltier (Michel)
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles Fédération nationale des syndicats mareyeurs, et expéditeurs
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Coursol (François)
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles Fédération française des syndicats professionnels de marins
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Le Gall (Jo)
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles Coopération maritime
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Gueriteau (Patrick) représentant de la section régionale conchylicole de Marennes-Oléron
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles Comité interprofessionnel de la conchyliculture
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Cadoret (François) président de la section régionale conchylicole Bretagne-Nord
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles Comité interprofessionnel de la conchyliculture
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Bouye (André) président de la section II Moules et autres coquillages du comité interprofessionnel de la conchyliculture
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles Comité interprofessionnel de la conchyliculture
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Bidondo (Raymond) président de la section régionale conchylicole Arcachon-Aquitaine
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles Comité interprofessionnel de la conchyliculture
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Van Obergen (François)
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Parres (Alain) délégué général de l'union des armateurs à la pêche de France
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Hennequin (Jean-Claude) président du comité central des pêches maritimes
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

De:	Besnard (Jean, Maurice) armement Jego Quere
Objet:	membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination

JORFTEXT000000170246 (source JORF)

De:	Coic (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000169639 (source JORF)

De:	Giacomo (Pierre) membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:	vice-président du Bureau des longitudes pour l'année 1991
Groupe:	Bureau des Longitudes

nomination