JORFTEXT000000534850


De: Viel (Jean)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juin 1990
en retraite le
20 décembre 1990
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Segonds (Claude)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juin 1990
en retraite le
31 décembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Prouveur (Gérard)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1r juillet 1990
en retraite le
1er janvier 1991
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Frances (Maurice)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juin 1990
en retraite le
18 décembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Marius (René)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juin 1990
en retraite le
16 décembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Laurelli (Gilbert)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juin 1990
en retraite le
15 décembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Dumas (René)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juin 1990
en retraite le
10 décembre 1990
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Sabatier (Yves)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juillet 1990
en retraite le
7 janvier 1991
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Herschkorn (Prosper)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juillet 1990
en retraite le
7 janvier 1991
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Olivier (Henri)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juillet 1990
en retraite le
3 janvier 1991
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Garrot-Loustau (Guillaume)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juillet 1990
en retraite le
2 janvier 1991
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Mazauric (Roger)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juillet 1990
en retraite le
18 janvier 1991
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Dumoulin (Albert)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juillet 1990
en retraite le
16 janvier 1991
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Voignier (Pierre)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er juillet 1990
en retraite le
11 janvier 1991
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Bourrasset (Louis)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er août 1990
en retraite le
8 février 1991
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990
De: Baziries (Lucien)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 du code des pensions, dans les conditions suivantes
promu le
1er août 1990
en retraite le
4 février 1991
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000534850(source JORF)
promotion
04 Décembre 199004/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.