JORFTEXT000000535094

De: Vatron (Guy)
à Paris (Seine)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Peyrottes (Henri)
à Frontignan (Hérault)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Pellet (Jacques)
à Bayeux (Calvados)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Palisse (Alain)
à Thuir (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Massegu (Louis)
à Thuir (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Malnoue (Dominique)
à Paris (Seine)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Jomain (Michel)
à Banyuls (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Herpin (Jean)
à La Courneuve (Seine-Saint-Denis)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Guittard (Jean-Claude)
à Narbonne (Aude)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: de Grandi
à Paris (Seine)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Falloux (Pierre)
à Thuir (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Dufour (Jacques)
à Beaucaire (Gard)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Dauré (Bernard)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Ulrich (Armand)
à Salses (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Toreilles (Augustin)
à Baixas (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Serres (Roland)
à Salses (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Rouby (Bernard)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Rapidel (Pierre)
à Banyuls (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Pujol (Jean-Guy)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Piquemal (Pierre)
à Espira-de-l'Agly (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Parra (Claude)
à Estagel (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Nicolas (Jacques)
à Canohès (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Marceille (Jacques)
à Passa (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Lloubes (Robert)
à Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Llarc (Marcel)
à Ponteilla (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
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nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Dussol (Philippe)
à La Peyrade (Hérault)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Belles (Francis)
à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Boudau (Anne-Marie)
à Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants du commerce
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991