JORFTEXT000000536491
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sabin (Jean-Claude)
Organisation nationale inter- professionnelle des oléagineux
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des professions agricoles
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Poujade (Pierre)
Fédération nationale des syndicats de producteurs de topinambours
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des professions agricoles
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Mangeart (Georges)
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des professions agricoles
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Bailly (Claude)
Association pour le développement des carburants agricoles
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des professions agricoles
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Hublin (Martial)
Renault
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des constructeurs d'automobiles
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Henriet (Alain)
Peugeot S.A
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants des constructeurs d'automobiles
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Philippon (André)
Union française des industries pétrolières
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants de l'industrie du pétrole
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Georger (Jean)
société Elf France
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants de l'industrie du pétrole
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Company (Jean-Claude)
société C.R.D. Total France
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentants de l'industrie du pétrole
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Henry (Pierre)
Gaz de France
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentant de l'industrie gazière
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Delannay (Bernard)
Charbonnages de France
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Représentant de l'industrie charbonnière
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Tiraboschi (Vittorio)
Union des industries chimiques
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Jacquard (Pierre)
Institut français du pétrole
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Gosse (Ghislain)
Institut national de la recherche agronomique
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Bouvet (Jacques)
Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Herment (Rémi)
sénateur de la Meuse
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Membres du Sénat
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
François (Philippe)
sénateur de Seine-et-Marne
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Membres du Sénat
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Le Meur (Daniel)
député de l'Aisne
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Bouquet (Jean-Pierre)
député de la Marne
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991
De:
Rodet (Alain)
député de la Haute-Vienne
Objet:
comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution
Groupe:
Commission consultative
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000536491
(source JORF)
désignation
11 Avril 1991
11/04/1991