JORFTEXT000000536943

De: Feron (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre du tourisme
membre titulaire
Remplace:Mme Viguier (Jocelyne)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
29 Mai 199129/05/1991
De: Coulomb (René)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre des distributeurs d'eau
membre titulaire
Remplace:M. Cabaret (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
29 Mai 199129/05/1991