Comité de bassin Seine-Normandie


De: Dan LERT
conseiller du département de Paris
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:Mme Célia BLAUEL
Groupe:
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Nicolas JUILLET
maire de Saint Lupien
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Gérard CHERON
Groupe:
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Eva ROUSSEL
adjointe au maire de Villepreux
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Eric COQUILLE
Groupe:
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Anne PELLETIER-LE BARBIER
maire de Bièvres, conseillère d'agglomération de Versailles Grand Parc
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Pierre BELL-LLOCH
Groupe:
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Célia BLAUEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Alain BELLAMY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Benoît DIGEON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat de la vallée du Loing
Groupe:
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Renaud AVERLY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Communauté de communes du Pays du Réthélois
Groupe:
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Florence de PAMPELONNE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Jean-Michel WATTIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Olivier PAZ
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pierre MOURARET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Denis ROYCOURT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Didier ROSIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Michel MORER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Frédéric LEVEILLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean JOUANET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Pierre FORTUNE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Pierre FORMET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Bastien CORITON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: André COET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe CHARPENTIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Michel CARRIERE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Michel VIART
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Patrick OLLIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Nicolas JOYAU
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Dominique GAMBIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Hubert DEJEAN de la BATIE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jacky BOUVET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Juliette LE RUYER FOURNIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Célia BLAUEL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Pierre GIROD
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnel
Remplace:M. Daniel HANCHARD
Groupe:
nomination
14 Février 202014/02/2020
De: CESER Normandie
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnel
Groupe:
nomination
14 Février 202014/02/2020
De: Arlette LAPLACE DOLONDE
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Association agréées de protection de la nature compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Remplace:Mme Sylvie BARBIER
Groupe:
nomination
29 Janvier 202029/01/2020
De: Jean-Marc LEVY
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Producteurs électricité
Remplace:M. Hugues ALBANEL
Groupe:
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Frédérique COLAS
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux Bourgogne-Franche-Comté
Remplace:M. Patrick MOLINOZ
Groupe:
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Bernadette VANNOBEL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux Aisne
Remplace:M. Jean-Pierre VERZELEN
Groupe:
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Cécile LAUGIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Producteurs électricité
Remplace:M. Alain VICAUD
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Michel PLOVIE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Antoine MINARD
Groupe:
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Benoit PERSEVAL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Eric RODEZ
Groupe:
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Etienne LEGRAND
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jean-Yves HEURTIN
Groupe:
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Bruno HAAS
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Olivier DAUGER
Groupe:
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Christine HERMANS-CHAPUS
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Denis RABIER
Groupe:
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Philippe MICHARD
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:Mme Catherine PACHOT
Groupe:
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Romain LE GUILLOU
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Eric FOURNEL
Groupe:
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Vincent LASSERET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Patrick LEPELLEUX
Groupe:
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Pierre MOURARET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Remplace:M. Jean-Paul DUCOULOMBIER
Groupe:
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Daniel LEVEL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Ile-de-France
Remplace:M. Eric BERGER
Groupe:
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Laurent CHOCHOIS
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Hauts-de-France
Remplace:M. Gonzague TOULEMONDE
Groupe:
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Bruno FAUVEL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Grand Est
Remplace:M. Daniel YON
Groupe:
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Carole PREGERMAIN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Bourgogne-Franche-Comté
Remplace:M. André FOURCADE
Groupe:
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Michael BARATEAU
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Stéphane CASTEL
Groupe:
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Thierry HELIE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Remplace:M. Joseph COSTARD M. Christophe LEVEQUE
Groupe:
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Julien VALENTIN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Marne
Remplace:M. Christian BRUYEN
Groupe:
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Laurent GOUVERNEUR
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Marne
Remplace:M. Nicolas LACROIX
Groupe:
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Jean-Michel VIART
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont communes et groupements de commune
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Jean-Pierre ABEL Mme Florence De PAMPELONNE
Groupe:
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Daniel HANCHARD
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socio-professionnels
Normandie
Groupe:
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Alexis MAHEUT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Pêche maritime
Remplace:M. Dimitri ROGOFF
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean-Paul MOKTAR
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Gilles CAMBOURNAC
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Georges RIGAUD
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Bernard CYNA
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Bruno GODFROY
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Marie-Christine OGHLY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Michel DELISLE
Groupe:
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean de SINCAY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric FOURNEL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Bertrand ARNAULT
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Emile CONSTANT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:Mme Françoise LOUISE
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alexandre MONLON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Sébastien DOMINGO
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pierre VOGT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Normandie
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Frank CECCONI
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Guy HARLE d'OPHOVE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Hauts-de-France
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Laurent BROSSE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Yvelines
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Daniel DESSE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Val-d'Oise
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pierre BELL-LLOCH
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Val-de-Marne
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Belaïde BEDREDDINE
en remplacement
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patrick CHAUVET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Seine-Maritime
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Yves JAUNAUX
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Seine-et-Marne
Remplace:Mme MILLOT Isoline
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian BRUYEN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Marne
Remplace:M. Julien VALENTIN
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Manche
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loiret
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Denis LARGHERO
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Hauts-de-Seine
Remplace:M. Paul SUBRINI
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nicolas LACROIX
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Marne
Remplace:M. Laurent GOUVERNEUR
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gérard CHERON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Eure
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Claude TEROUINARD
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Francis PECQUENARD
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: François SAUVADET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Côte-d'Or
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Paul CHANDELIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Calvados
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian BRANLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aube
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pierre-Jean VERZELEN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aisne
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patrick OLLIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Patrick BRAOUEZEC
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Hubert DEJEAN de la BATIE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Pierre YVROUD
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Florence LE MONNYER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Paul DUCOULOMBIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Didier ROSIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:M. Jean-Baptiste RIEUNIER
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Pierre FORTUNE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:M. Eric COQUILLE
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Claude CLAIRE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Philippe CHARPENTIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:M. Guy CHOLOT
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB Seine Grands Lacs
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gérard SEIMBILLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB Entente Oise Aisne
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric COQUILLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat mixte du bassin versant de l'Armançon
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Benoît DIGEON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat de la vallée du Loing
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gérard DIEUDONNE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat de la vallée du Loing
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Renaud AVERLY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Communauté de communes du Pays du Rethélois
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Elisabeth DOYELLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:Mme Christiane VACHER
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Michèle CROUZET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Yonne
Remplace:M. Yves VECTEN
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Aurélie SOLANS
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Paris
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nicole COLIN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Oise
Remplace:M. Eric de VALROGER
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Brigitte VERMILLET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Essonne
Remplace:M. Patrick IMBERT
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Marie-Laurence LOBIN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Président d'une commission locale de l'eau
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Grandvillais (SMBCG)
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat de la vallée du Loing
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pierre BELL-LLOCH
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des Collectivités territoriales
Conseils départementaux
Val-de-Marne
Remplace:M. Didier GUILLAUME
Groupe:
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Patrick IMBERT
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Essonne
Remplace:Mme Nicole POINSOT
Groupe:
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Emilien LEFRANC
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des Usagers
Industries
Remplace:M. François HAAS
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Christian GRIGY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Gérard PAUL
Groupe:
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Edgar BEAU
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Bruno DUBUS
Groupe:
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Catherine PACHOT
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des Usagers
Industries
Remplace:M. Emmanuel GROS
Groupe:
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Pierre VOGT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Normandie
Remplace:Mme Muriel JOZEAU-MARIGNE
Groupe:
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Hubert DEJEAN de la BATIE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Normandie
Remplace:M. Jérôme BOURLET de la VALLEE
Groupe:
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Jean NOTAT
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Remplace:M. Roland DAVERDON
Groupe:
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Jean-Louis HOSSIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Yves ANDRE
Groupe:
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Thierry LECOMTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Association agréée de protection de la nature
Remplace:M. Christophe LEPINE
Groupe:
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Jean-Luc SANTINI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Remplace:Mme Corinne RUFET
Groupe:
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Patrick MOLINOZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne - Franche-Comté
Remplace:M. André LEFEBVRE
Groupe:
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Nelly JANIER-DUBRY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Remplace:M. François VEILLERETTE
Groupe:
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Alix TERY-VERBE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre - Val de Loire
Remplace:M. Gilles DEGUET
Groupe:
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Eric GUERQUIN
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Association agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Alain ROUZIES
Groupe:
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Jean-Yves HEURTIN
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Serge DESLANDES
Groupe:
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Jean-Pierre FERET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Maurice OUZOULIAS
Groupe:
nomination
28 Juillet 201528/07/2015
De: Blandine LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Jérôme BIGNON
Groupe:
nomination
28 Juillet 201528/07/2015
De: Gérard SEIMBILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Belaïde BEDREDDINE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:Mme Josiane BERNARD
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Jean-Pierre VERZELEN
»
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aisne
Lire : «
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Pierre-Jean VERZELEN » au lieu de
«
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aisne
Lire : «
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Sébastien DOMINGO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Paul LAROCHE
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Laurent BROSSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yvelines
Remplace:M. Jean-François BEL
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Yves VECTEN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Remplace:M. Michel COURTOIS
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Daniel DESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-d'Oise
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Didier GUILLAUME
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Remplace:M. Gilles DELBOS
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Patrick CHAUVET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Maritime
Remplace:Mme Martine BLONDEL
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Thierry CLEREMBAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Remplace:M. Jackie LEGAULT
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Eric de VALROGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Remplace:M. André VANTOMME
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Julien VALENTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Marne
Remplace:M. Pascal PERROT
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Manche
Remplace:M. Claude HALBECQ
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Paul SUBRINI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hauts-de-Seine
Remplace:Mme Nicole GOUETA
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Laurent GOUVERNEUR
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Remplace:M. Denis MAILLOT
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Gérard CHERON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure
Remplace:M. Daniel LEHO
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Francis PECQUENARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Jean-François MANCEAU
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: François SAUVADET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Paul CHANDELIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Calvados
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Christian BRANLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aube
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Renaud AVERLY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Remplace:M. Guy CAMUS
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Jean-Pierre VERZELEN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Remplace:M. Jean-Jacques THOMAS
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Jacky BOUVET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Remplace:M. Michel THOURY
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Isoline MILLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Remplace:M. Jean DEY
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Blandine DELAPORTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Remplace:M. Jean-Louis LEBEAU
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Danielle COMBE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Remplace:M. Jean-Louis CANOVA
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Nicole POINSOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Essonne
Remplace:Mme Claire ROBILLARD
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: André Fourcade
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Milieu socioprofessionnel Bourgogne
Remplace:Mme Elise Maillot
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Jean-Yves André
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Hervé Lebel
Groupe:
nomination
20 Septembre 201420/09/2014
De: Jean-Paul Lefèbvre
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:Mme Edith Guenneteau
Groupe:
nomination
20 Septembre 201420/09/2014
De: Frédéric VERNHES
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Lire : «
Groupe:
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Frédéric VERHNES
»
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Lire : «
Groupe:
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Louis TEYSSIER
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Lire : «
Groupe:
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Louis TEISSIER
»
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Lire : «
Groupe:
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Corinne RUFFET
»
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Lire : «
Groupe:
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Corinne RUFET
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Lire : «
Groupe:
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Juliette Le RUYER FOURNIER
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Autres communes
Lire : «
Groupe:
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Juliette LERUYER
»
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Autres communes
Lire : «
Groupe:
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Josiane BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Eric RODEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raoul LETURCQ
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:Mme Magali REGHEZZA-ZITT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François HENRION
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain VICAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hugues ALBANEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier BERTOLO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dimitri ROGOFF
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric VERHNES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis SIMONOTTI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Georges RIGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel PARIGOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice LOMBARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick LEPELLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé LEBEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Robert JACQUEMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno HUVELIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François HASS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal HAMET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emmanuel GROS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc GRANIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François DESMONTS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel DELISLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Arnaud COLSON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane CASTEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Régis BINET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis BERAL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric BEGUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bertrand ARNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Rémi LOUBEYRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno GODFROY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Louis TEISSIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joseph COSTARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marco CANCEDDA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Abelardo ZAMORANO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe PINON-GUERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe LEPINE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe LAGAUTERIE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Paul FERLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian COLLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BRULIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul LAROCHE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno DUBUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BREDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain ROUZIES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain LAPORTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis RABIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Antoine MINARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Etienne HENRIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier DAUGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Samuel BOUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lucien CHAISE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François VEILLERETTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme BOURLET DE LA VALLEE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Haute-Normandie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roland DAVERDON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DEGUET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François BEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yvelines
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel COURTOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel DESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-d'Oise
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DELBOS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean DEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jackie LEGAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André VANTOMME
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis LEBEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis CANOVA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal PERROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Marne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude HALBECQ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Manche
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis MAILLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel LEHO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François MANCEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François SAUVADET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Paul CHANDELIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Calvados
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard SEIMBILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice OUZOULIAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme BIGNON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BRANLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aube
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques THOMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel WATTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier PAZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DUCOULOMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude CLAIRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy CHOLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel SOUDANT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe SAUVAGE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis ROYCOURT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Baptiste RIEUNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alfred RECOURS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel MORER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric LEVEILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean JOUANET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel FRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre FORMET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bastien CORITON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric COQUILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André COET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel CARRIERE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre YVROUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel THOURY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé MARSEILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian LAGRANGE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas JOYAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno HELIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique GAMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick BRAOUEZEC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BELLAMY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre ABEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gonzague TOULEMONDE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Picardie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric BERGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Ile-de-France
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel HANCHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Haute-Normandie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel YON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre BARNAGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel GENISSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Basse-Normandie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christiane VACHER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sophie GILLIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise LOUISE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sylvie BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Marie WILHELEM
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jeannette PRETOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Edith GUENNETEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle GAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Corinne SAUVEGRAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Corinne RUFFET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Muriel JOZEAU-MARIGNÉ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Basse-Normandie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martine BLONDEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Aurélie SOLANS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Paris
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicole GOUETA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hauts-de-Seine
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claire ROBILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Essonne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Florence LE MONNYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Juliette LERUYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Célia BLAUEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elise MAILLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel MARCOVITCH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hélène VESTUR
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Magali REGHEZZA-ZITT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis Rabier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jacques Rousseau
Groupe:
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Antoine Minard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Etienne Henriot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Christophe Fischer
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jean Notat
Groupe:
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Serge Deslandes
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Olivier Dauger
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Samuel Bouquet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Antoine Servain
Groupe:
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Marc Granier
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Pierre Legalland
Groupe:
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: Gilles Delbos
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Remplace:M. Joseph Rossignol
Groupe:
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Jean-Louis Beral
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Louis Leydier
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Robert Galley
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Bernard Chevassus-au-Louis
en remplacement
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Gilles Abry
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socio-professionnels
Bourgogne
Remplace:M. Clet Violeau
Groupe:
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Arlette Korakis
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Claude Joly
Groupe:
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des collectivités territoriales élu par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Pascal Popelin
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 201304/01/2013
De: Frédéric Molossi
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Remplace:M. Pascal Popelin
Groupe:
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Yves Contassot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Paris
Remplace:M. Denis Baupin
Groupe:
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Jean-Paul Laroche
en remplacement
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels Haute-Normandie
Groupe:
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Jean-Paul Camberlin
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels Haute-Normandie
Groupe:
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Stéphane Castel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Stéphane Duquenoy
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Jean-Philippe Desmarecaux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:Mme Salima Saa
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Rémi Loubeyre
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Pierre Chassaing
Groupe:
nomination
13 Octobre 201113/10/2011
De: Alain Laporte
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
représentant des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Jean Cambillard
Groupe:
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Gérard Seimbille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Maurice Ouzoulias
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: David Lamiray
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Jean-Yves Guillou
Groupe:
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jérôme Bignon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Jacques Pecquery
Groupe:
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jean-Michel Morer
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:Mme Marie Richard
Groupe:
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jean-François Bel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yvelines
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Michel Courtois
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Daniel Desse
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-d'Oise
Remplace:M. Jean-Pierre Muller
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Joseph Rossignol
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Remplace:M. Jacques Perreux
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Pascal Popelin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean Dey
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jackie Legault
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: André Vantomme
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Louis Lebeau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Remplace:M. Fabien Bazin
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Louis Canova
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Remplace:M. Yves Peltier
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Pascal Perrot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Marne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Manche
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Christian Bourillon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Paul Dova
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hauts-de-Seine
Remplace:M. Philippe Laurent
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Denis Maillot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Remplace:M. Antoine Allemeersch
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Daniel Leho
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-François Manceau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Xavier Nicolas
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Hubert Brigand
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Paul Chandelier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Calvados
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Nicolas Juillet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aube
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Guy Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Jacques Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Martine Blondel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Maritime
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Claire Robillard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Essonne
Groupe:
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: André Lefebvre
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Remplace:Mme Dominique Lapotre
Groupe:
nomination
27 Avril 201127/04/2011
De: Jean-Paul Camberlin
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Haute-Normandie
Remplace:M. Jean-Claude Malo
Groupe:
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Dominique Jourdain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Michel Vampouille
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Alain Vicaud
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des usagers
au titre des distributeurs d'électricité
Remplace:M. Alain Le Gac
Groupe:
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: François Veillerette
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Remplace:M. Olivier Champuis-Roux
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-Luc Touly
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Remplace:M. Michel Vampouille
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jérôme Bourlet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Haute-Normandie
Remplace:M. Jean-Pierre Girod
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Roland Daverdon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Remplace:M. Jean-Paul Angers
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Gilles Deguet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Remplace:Mme Brigitta Hessel
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Dominique Lapotre
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Remplace:M. Bernard Pesquet
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Muriel Jozeau-Marigné
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Basse-Normandie
Remplace:M. Jean-Karl Deschamps
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Xavier Lascaux
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des usagers
Industrie
Remplace:M. René Padovan
Groupe:
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: François Desmonts
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Industrie
Remplace:M. Christian Picard
Groupe:
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Hubert Brigand
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Remplace:M. Marc Frot
Groupe:
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Salima Saa
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie pour les représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Jean-Paul Ciglia
Groupe:
nomination
30 Mai 200930/05/2009
De: Jacques Larangot
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentant des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Paul Girod
Groupe:
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: François Henrion
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Tourisme
Remplace:M. Gérard Duval
Groupe:
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Abelardo Zamorano
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:Mme Catherine Schmitt
Groupe:
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Denis Baupin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Paris
Groupe:
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Florence Genestier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:M. Jean-Pierre Barnagaud
Groupe:
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Jean-Pierre Barnagaud
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels Centre
Remplace:M. Guy Janvrot
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Yves Jégo
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Communes diverses
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Christiane Vacher
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Pierre Michelier
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Gérard DUVAL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Alain LE GAC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Hugues ALBANEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Didier BERTOLO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Alexis MAHEUT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Frédéric VERHNES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Louis SIMONOTTI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Dominique REGAZZONI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacky QUIESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian PICARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard PEYRELADE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: René PADOVAN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pierre MICHELIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Louis LEYDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Patrick LEPELLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre LEGALLAND
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Emilien LEFRANC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude LANDAIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Robert JACQUEMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude GRANJON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Stéphane GILLET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Dominique FLIPO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Stéphane DUQUENOY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel DESTOUCHES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Arnaud COLSON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Luc CLAUDE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Joël CARBONNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Eric BEGUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel PLASSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Paul CIGLIA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pierre CHASSAING
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Joseph COSTARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Maxime SIBILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Marc THIOLLAY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel OLIVIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacky LEMALLIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Hubert de BRUYN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian COLLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul BARON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre BARNAGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude BARBAY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jack JEANNOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Bruno DUBUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude JOLY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean CAMBILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Antoine SERVAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacques ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean NOTAT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Antoine MINARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Etienne HENRIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Olivier DAUGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Sylvain DAVID
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Olivier CHAPUIS-ROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel VAMPOUILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre GIROD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Haute-Normandie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Paul ANGERS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Bernard PESQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Karl DESCHAMPS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Basse-Normandie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-François BEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yvelines
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel COURTOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre MULLER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-d'Oise
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacques PERREUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pascal POPELIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean DEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jackie LEGAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: André VANTOMME
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Fabien BAZIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Yves PELTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pascal PERROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Marne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude HALBECQ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Manche
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hauts-de-Seine
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Antoine ALLEMEERSCH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel LEHO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Xavier NICOLAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marc FROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Alexandre TOUZET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean MASSÉ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Olivier PAZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Claude MAGALHAES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul CHANDELIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Calvados
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel THOURY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard SOURISSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel SOUDANT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pierre PAVIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Hervé MARSEILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel MARCOVITCH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marcel LARMANOU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Dominique JOURDAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Louis HENNON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul GIROD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: René GAUDOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: François GARAY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel FRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude COUALLIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Bastien CORITON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel CONRAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard SEIMBILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacques PECQUERY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Maurice OUZOULIAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Yves GUILLOU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aube
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Guy CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Jacques THOMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Axel URGIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: André SANTINI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Luc LECLERCQ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Philippe KALTENBACH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Dominique GAMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre FORTUNE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Philippe DURON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Xavier DUGOIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Patrick BRAOUEZEC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Benoît BIED-CHARRETON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre ABEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel LAPOINTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Picardie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Eric BERGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Ile-de-France
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Claude MALO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Haute-Normandie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel YON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Guy JANVROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Clet VIOLEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel GENISSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Basse-Normandie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Sophie GILLIERS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Catherine SCHMITT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Anne-Marie WILHELEM
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marie-Louise HUCK
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Josiane GARY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Isabelle GAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Corinne SAUVEGRAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Birgitta HESSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Martine BLONDEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Maritime
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claire ROBILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Essonne
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marie RICHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jeannette PRETOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Anne LE STRAT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Raoul LETURC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul-Louis GIRARDOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Robert GALLEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Anne VOISIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel Lapointe
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Picardie
Suppléant
Remplace:M. Joël Cottart
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Philippe Baudet
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Jean-Louis Courtoux
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Antoine Minard
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Eric Fallou
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Daniel Yon
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Yannick Fassaert
Groupe:
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Gilles Abry
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Renaud Abord de Chatillon
Groupe:
suppleant
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Plasse
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des différentes catégories d'usagers
Distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Patrick Spilliaert
Groupe:
suppleant
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Clet Violeau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Philippe Ricbourg
Groupe:
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Paul Angers
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
représentant de la région
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:Mme Régine Pilliere
Groupe:
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Marc Ambroise-Rendu
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des milieux socioprofessionnels
Ile-de-France
Suppléant
Remplace:M. Alain Demaizière
Groupe:
suppleant
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Dominique Becouse
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries pétrolières
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Legalland
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Christian Bourillon
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des départements
Centre
Loiret
Suppléant
Remplace:M. Jean-Charles Paré
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Jean-Pierre Legalland
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Jacques Devanneaux
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Claude Barbay
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des différentes catégories d'usagers
Au titre des associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Philippe Leveque
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 200728/04/2007
De: Stéphane Duquenoy
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Remplace:M. Jean-Christophe Vallod
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 200729/03/2007
De: Laurent Delabroy
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Producteurs d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Philippe Leigne
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Jocelyn Dermy
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Remplace:M. Michel Dourlent
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Joseph Costard
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Remplace:Mme Anne Jansens
Groupe:
nomination
05 Juillet 200605/07/2006
De: Colette Clément
Objet:
membre titulaire du Comité de bassin Seine-Normandie
représentante des différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Remplace:M. Bernard Schockaert
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Paul Baron
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des associations de protection de la nature
Remplace:Mme Katia Schmitzberger
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mars 200621/03/2006
De: Marie-Hélène Feret
Objet:
membre suppléant du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des régions
au titre de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Violaine Daubresse
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries mécaniques et électriques
Suppléante
Remplace:M. Jean-Louis Pleynet
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 200603/02/2006
De: Olivier Dauger
Objet:
Groupe:
nomination
16 Décembre 200516/12/2005
De: Daniel Beurdeley
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Picardie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Guérin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Vochelet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Haute-Normandie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Breteaux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Thoury
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Basse-Normandie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marcel Feron
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Roger Hoydrie
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alexis Maheut
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Dourlent
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jack Jeannot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Richard Chojecki
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Bredeau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Rousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Laurain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Etienne Henriot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Eric Fallou
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Thierry Frau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Oise
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Villefayot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Amouroux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Yvelines
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Muller
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Val-d'Oise
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Didier Dousset
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Val-de-Marne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Dominique Satiat
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Paul Subrini
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Hauts-de-Seine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Paul Simon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Essonne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Barrier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Louis Petiet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Haute-Normandie
Eure
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Bruyen
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Marne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Charles Pare. Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Denis Maillot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacky Jaulneau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Roche
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Aube
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Michel Delagneau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Yonne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Nolot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Julien
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Romain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Ganne
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Manche
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Granger
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Calvados
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Seimbille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bruno Questel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Ledoux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Luc Duncombe
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Sourisseau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Dupille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Sylla
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Hervé Marseille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Cartelet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Bourgain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Laurent Beauvais
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Paul Beauvais
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Leigne
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Loïc Monjour
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Meybeck
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gilles Billen
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: René Padovan
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries sables et carrières - matériaux de construction
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Robert Jacquemard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Sylvain Gollin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Cames
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Spilliaert
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Debenest
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Eric Guerquin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Philippe de Rosamel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Cousot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Olivier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Leveque
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Hubert de Bruyn
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean David
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Julien Bourgeois
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Legalland
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries pétrolières
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Louis Simonotti
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Louis Pleynet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Christophe Vallod
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Briday
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-François Steiner
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marie Pigeaud
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Morin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Emeric Jouhet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jehan Desanlis
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claudine Boisorieux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Annick Venet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Josiane Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Anne Le Strat
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représ