Comité de bassin Seine-Normandie

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dan LERT
conseiller du département de Paris
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:Mme Célia BLAUEL
Groupe:
Comité national de l'eau
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000045536804(source JORF)
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Nicolas JUILLET
maire de Saint Lupien
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Gérard CHERON
Groupe:
Comité national de l'eau
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000045536804(source JORF)
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Eva ROUSSEL
adjointe au maire de Villepreux
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Eric COQUILLE
Groupe:
Comité national de l'eau
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000045536804(source JORF)
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Anne PELLETIER-LE BARBIER
maire de Bièvres, conseillère d'agglomération de Versailles Grand Parc
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin ou comité de l'eau et de la biodiversité
Dans le comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Pierre BELL-LLOCH
Groupe:
Comité national de l'eau
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000045536804(source JORF)
nomination
09 Avril 202209/04/2022
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000042533192(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000042533192(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000042533192(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000042533192(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Célia BLAUEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000042533192(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Alain BELLAMY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042456898(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Benoît DIGEON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat de la vallée du Loing
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042456898(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Renaud AVERLY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Communauté de communes du Pays du Réthélois
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042456898(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Florence de PAMPELONNE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042456898(source JORF)
nomination
23 Octobre 202023/10/2020
De: Jean-Michel WATTIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Olivier PAZ
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Pierre MOURARET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Denis ROYCOURT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Didier ROSIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Michel MORER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Frédéric LEVEILLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean JOUANET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Pierre FORTUNE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Pierre FORMET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Bastien CORITON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: André COET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Philippe CHARPENTIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Michel CARRIERE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Michel VIART
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Patrick OLLIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Nicolas JOYAU
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Dominique GAMBIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Hubert DEJEAN de la BATIE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jacky BOUVET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Juliette LE RUYER FOURNIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Célia BLAUEL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Pierre GIROD
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnel
Remplace:M. Daniel HANCHARD
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000041573661(source JORF)
nomination
14 Février 202014/02/2020
De: CESER Normandie
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnel
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000041573661(source JORF)
nomination
14 Février 202014/02/2020
De: Arlette LAPLACE DOLONDE
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Association agréées de protection de la nature compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Remplace:Mme Sylvie BARBIER
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000041491861(source JORF)
nomination
29 Janvier 202029/01/2020
De: Jean-Marc LEVY
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Producteurs électricité
Remplace:M. Hugues ALBANEL
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000039281961(source JORF)
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Frédérique COLAS
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux Bourgogne-Franche-Comté
Remplace:M. Patrick MOLINOZ
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000038988469(source JORF)
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Bernadette VANNOBEL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux Aisne
Remplace:M. Jean-Pierre VERZELEN
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000038988469(source JORF)
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Cécile LAUGIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Producteurs électricité
Remplace:M. Alain VICAUD
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038988469(source JORF)
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Michel PLOVIE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Antoine MINARD
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000038626360(source JORF)
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Benoit PERSEVAL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Eric RODEZ
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000038626360(source JORF)
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Etienne LEGRAND
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jean-Yves HEURTIN
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000038626360(source JORF)
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Bruno HAAS
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Olivier DAUGER
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000038626360(source JORF)
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Christine HERMANS-CHAPUS
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Denis RABIER
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000038626360(source JORF)
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Philippe MICHARD
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:Mme Catherine PACHOT
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000038543886(source JORF)
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Romain LE GUILLOU
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Eric FOURNEL
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000038543886(source JORF)
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Vincent LASSERET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Patrick LEPELLEUX
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000038543886(source JORF)
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Pierre MOURARET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Remplace:M. Jean-Paul DUCOULOMBIER
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000038543886(source JORF)
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Daniel LEVEL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Ile-de-France
Remplace:M. Eric BERGER
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000037421525(source JORF)
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Laurent CHOCHOIS
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Hauts-de-France
Remplace:M. Gonzague TOULEMONDE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000037421525(source JORF)
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Bruno FAUVEL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Grand Est
Remplace:M. Daniel YON
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000037421525(source JORF)
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Carole PREGERMAIN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Bourgogne-Franche-Comté
Remplace:M. André FOURCADE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000037421525(source JORF)
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Michael BARATEAU
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Stéphane CASTEL
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000037078830(source JORF)
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Thierry HELIE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Remplace:M. Joseph COSTARD M. Christophe LEVEQUE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000037078830(source JORF)
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Julien VALENTIN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Marne
Remplace:M. Christian BRUYEN
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000037078830(source JORF)
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Laurent GOUVERNEUR
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Marne
Remplace:M. Nicolas LACROIX
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000037078830(source JORF)
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Jean-Michel VIART
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau dont communes et groupements de commune
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Jean-Pierre ABEL Mme Florence De PAMPELONNE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000037078830(source JORF)
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Daniel HANCHARD
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socio-professionnels
Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000037078830(source JORF)
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Alexis MAHEUT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Pêche maritime
Remplace:M. Dimitri ROGOFF
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036763404(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean-Paul MOKTAR
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036763404(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Gilles CAMBOURNAC
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Georges RIGAUD
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036763404(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Bernard CYNA
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Bruno GODFROY
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036763404(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Marie-Christine OGHLY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Michel DELISLE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036763404(source JORF)
nomination
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean de SINCAY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric FOURNEL
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Bertrand ARNAULT
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Emile CONSTANT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:Mme Françoise LOUISE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alexandre MONLON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Sébastien DOMINGO
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pierre VOGT
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Frank CECCONI
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Guy HARLE d'OPHOVE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Hauts-de-France
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Laurent BROSSE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Yvelines
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Daniel DESSE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Val-d'Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pierre BELL-LLOCH
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Val-de-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Belaïde BEDREDDINE
en remplacement
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patrick CHAUVET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Seine-Maritime
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Yves JAUNAUX
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Seine-et-Marne
Remplace:Mme MILLOT Isoline
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian BRUYEN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Marne
Remplace:M. Julien VALENTIN
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Manche
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loiret
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Denis LARGHERO
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Hauts-de-Seine
Remplace:M. Paul SUBRINI
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nicolas LACROIX
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Marne
Remplace:M. Laurent GOUVERNEUR
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gérard CHERON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Eure
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Claude TEROUINARD
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Francis PECQUENARD
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: François SAUVADET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Paul CHANDELIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Calvados
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian BRANLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aube
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pierre-Jean VERZELEN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Patrick OLLIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Patrick BRAOUEZEC
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Hubert DEJEAN de la BATIE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Pierre YVROUD
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Florence LE MONNYER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Paul DUCOULOMBIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral ou d'établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Didier ROSIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:M. Jean-Baptiste RIEUNIER
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Pierre FORTUNE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:M. Eric COQUILLE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Claude CLAIRE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Philippe CHARPENTIER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:M. Guy CHOLOT
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB Seine Grands Lacs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gérard SEIMBILLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB Entente Oise Aisne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric COQUILLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat mixte du bassin versant de l'Armançon
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Benoît DIGEON
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat de la vallée du Loing
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gérard DIEUDONNE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat de la vallée du Loing
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Renaud AVERLY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Communauté de communes du Pays du Rethélois
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Elisabeth DOYELLE
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:Mme Christiane VACHER
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Michèle CROUZET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Yonne
Remplace:M. Yves VECTEN
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Aurélie SOLANS
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Paris
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nicole COLIN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Oise
Remplace:M. Eric de VALROGER
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Brigitte VERMILLET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Essonne
Remplace:M. Patrick IMBERT
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Marie-Laurence LOBIN
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Président d'une commission locale de l'eau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Grandvillais (SMBCG)
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Syndicat de la vallée du Loing
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pierre BELL-LLOCH
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des Collectivités territoriales
Conseils départementaux
Val-de-Marne
Remplace:M. Didier GUILLAUME
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000034011208(source JORF)
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Patrick IMBERT
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Essonne
Remplace:Mme Nicole POINSOT
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000033507827(source JORF)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Emilien LEFRANC
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des Usagers
Industries
Remplace:M. François HAAS
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000033242127(source JORF)
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Christian GRIGY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Gérard PAUL
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000033161732(source JORF)
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Edgar BEAU
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Bruno DUBUS
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000033161732(source JORF)
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Catherine PACHOT
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des Usagers
Industries
Remplace:M. Emmanuel GROS
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000032460407(source JORF)
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Pierre VOGT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Normandie
Remplace:Mme Muriel JOZEAU-MARIGNE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000032282796(source JORF)
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Hubert DEJEAN de la BATIE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Normandie
Remplace:M. Jérôme BOURLET de la VALLEE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000032282796(source JORF)
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Jean NOTAT
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Remplace:M. Roland DAVERDON
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000032282794(source JORF)
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Jean-Louis HOSSIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Yves ANDRE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000032205648(source JORF)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Thierry LECOMTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Association agréée de protection de la nature
Remplace:M. Christophe LEPINE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000032205648(source JORF)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Jean-Luc SANTINI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Remplace:Mme Corinne RUFET
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000032205648(source JORF)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Patrick MOLINOZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne - Franche-Comté
Remplace:M. André LEFEBVRE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000032205648(source JORF)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Nelly JANIER-DUBRY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Remplace:M. François VEILLERETTE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000032205648(source JORF)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Alix TERY-VERBE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre - Val de Loire
Remplace:M. Gilles DEGUET
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000032205648(source JORF)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Eric GUERQUIN
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Association agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Alain ROUZIES
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000031933775(source JORF)
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Jean-Yves HEURTIN
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Serge DESLANDES
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000031194852(source JORF)
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Jean-Pierre FERET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Maurice OUZOULIAS
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030940539(source JORF)
nomination
28 Juillet 201528/07/2015
De: Blandine LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Jérôme BIGNON
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030940539(source JORF)
nomination
28 Juillet 201528/07/2015
De: Gérard SEIMBILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030775352(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Belaïde BEDREDDINE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:Mme Josiane BERNARD
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030775352(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Jean-Pierre VERZELEN
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membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
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JORFTEXT000030775352(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
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Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aisne
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030775352(source JORF)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Sébastien DOMINGO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Paul LAROCHE
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Laurent BROSSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yvelines
Remplace:M. Jean-François BEL
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Yves VECTEN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Remplace:M. Michel COURTOIS
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Daniel DESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-d'Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Didier GUILLAUME
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Remplace:M. Gilles DELBOS
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Patrick CHAUVET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Maritime
Remplace:Mme Martine BLONDEL
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Thierry CLEREMBAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Remplace:M. Jackie LEGAULT
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Eric de VALROGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Remplace:M. André VANTOMME
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Julien VALENTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Marne
Remplace:M. Pascal PERROT
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Manche
Remplace:M. Claude HALBECQ
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Paul SUBRINI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hauts-de-Seine
Remplace:Mme Nicole GOUETA
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Laurent GOUVERNEUR
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Remplace:M. Denis MAILLOT
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Gérard CHERON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure
Remplace:M. Daniel LEHO
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Francis PECQUENARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Jean-François MANCEAU
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: François SAUVADET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Paul CHANDELIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Calvados
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Christian BRANLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aube
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Renaud AVERLY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Remplace:M. Guy CAMUS
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Jean-Pierre VERZELEN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Remplace:M. Jean-Jacques THOMAS
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Jacky BOUVET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Remplace:M. Michel THOURY
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Isoline MILLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Remplace:M. Jean DEY
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Blandine DELAPORTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Remplace:M. Jean-Louis LEBEAU
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Danielle COMBE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Remplace:M. Jean-Louis CANOVA
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Nicole POINSOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Essonne
Remplace:Mme Claire ROBILLARD
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: André Fourcade
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Milieu socioprofessionnel Bourgogne
Remplace:Mme Elise Maillot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030249297(source JORF)
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Jean-Yves André
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Hervé Lebel
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029476593(source JORF)
nomination
20 Septembre 201420/09/2014
De: Jean-Paul Lefèbvre
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:Mme Edith Guenneteau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029476593(source JORF)
nomination
20 Septembre 201420/09/2014
De: Frédéric VERNHES
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029254682(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Frédéric VERHNES
»
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029254682(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Louis TEYSSIER
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029254682(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Louis TEISSIER
»
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029254682(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Corinne RUFFET
»
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029254682(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Corinne RUFET
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029254682(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Juliette Le RUYER FOURNIER
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Autres communes
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029254682(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Juliette LERUYER
»
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Autres communes
Lire : «
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029254682(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Josiane BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029254682(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Eric RODEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186922(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raoul LETURCQ
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:Mme Magali REGHEZZA-ZITT
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186922(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François HENRION
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain VICAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hugues ALBANEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier BERTOLO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dimitri ROGOFF
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric VERHNES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis SIMONOTTI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Georges RIGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel PARIGOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice LOMBARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick LEPELLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé LEBEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Robert JACQUEMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno HUVELIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François HASS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal HAMET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emmanuel GROS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc GRANIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François DESMONTS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel DELISLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Arnaud COLSON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane CASTEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Régis BINET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis BERAL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric BEGUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bertrand ARNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Rémi LOUBEYRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno GODFROY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Louis TEISSIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joseph COSTARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marco CANCEDDA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Abelardo ZAMORANO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe PINON-GUERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe LEPINE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe LAGAUTERIE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Paul FERLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian COLLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BRULIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul LAROCHE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno DUBUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BREDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain ROUZIES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain LAPORTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis RABIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Antoine MINARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Etienne HENRIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier DAUGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Samuel BOUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lucien CHAISE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François VEILLERETTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme BOURLET DE LA VALLEE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Haute-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roland DAVERDON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DEGUET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François BEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yvelines
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel COURTOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel DESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-d'Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DELBOS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean DEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jackie LEGAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André VANTOMME
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis LEBEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis CANOVA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal PERROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude HALBECQ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Manche
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis MAILLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel LEHO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François MANCEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François SAUVADET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Paul CHANDELIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Calvados
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard SEIMBILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice OUZOULIAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme BIGNON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BRANLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aube
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques THOMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel WATTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier PAZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DUCOULOMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude CLAIRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy CHOLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel SOUDANT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe SAUVAGE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis ROYCOURT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Baptiste RIEUNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alfred RECOURS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel MORER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric LEVEILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean JOUANET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel FRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre FORMET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bastien CORITON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric COQUILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André COET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel CARRIERE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre YVROUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel THOURY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé MARSEILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian LAGRANGE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas JOYAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno HELIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique GAMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick BRAOUEZEC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BELLAMY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre ABEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gonzague TOULEMONDE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric BERGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Ile-de-France
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel HANCHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Haute-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel YON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre BARNAGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel GENISSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Basse-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christiane VACHER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sophie GILLIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise LOUISE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sylvie BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Marie WILHELEM
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jeannette PRETOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Edith GUENNETEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle GAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Corinne SAUVEGRAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Corinne RUFFET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Muriel JOZEAU-MARIGNÉ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Basse-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martine BLONDEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Maritime
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Aurélie SOLANS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Paris
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicole GOUETA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hauts-de-Seine
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claire ROBILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Essonne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Florence LE MONNYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Juliette LERUYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Célia BLAUEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elise MAILLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel MARCOVITCH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hélène VESTUR
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Magali REGHEZZA-ZITT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis Rabier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jacques Rousseau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027845342(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Antoine Minard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027845342(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Etienne Henriot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027845342(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Christophe Fischer
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jean Notat
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027845342(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Serge Deslandes
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027845342(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Olivier Dauger
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027845342(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Samuel Bouquet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Antoine Servain
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027845342(source JORF)
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Marc Granier
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Pierre Legalland
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027728274(source JORF)
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: Gilles Delbos
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Remplace:M. Joseph Rossignol
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027447975(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Jean-Louis Beral
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Louis Leydier
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027443476(source JORF)
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Robert Galley
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Personne qualifiée
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027331311(source JORF)
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Bernard Chevassus-au-Louis
en remplacement
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Personne qualifiée
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027331311(source JORF)
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Gilles Abry
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socio-professionnels
Bourgogne
Remplace:M. Clet Violeau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027266618(source JORF)
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Arlette Korakis
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Claude Joly
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000027266618(source JORF)
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des collectivités territoriales élu par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Pascal Popelin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000026887660(source JORF)
nomination
04 Janvier 201304/01/2013
De: Frédéric Molossi
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Remplace:M. Pascal Popelin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000026767525(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Yves Contassot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Paris
Remplace:M. Denis Baupin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000026767525(source JORF)
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Jean-Paul Laroche
en remplacement
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels Haute-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000026703100(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Jean-Paul Camberlin
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels Haute-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000026703100(source JORF)
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Stéphane Castel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Stéphane Duquenoy
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000026368257(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Jean-Philippe Desmarecaux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:Mme Salima Saa
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000026368257(source JORF)
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Rémi Loubeyre
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Pierre Chassaing
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024663276(source JORF)
nomination
13 Octobre 201113/10/2011
De: Alain Laporte
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
représentant des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Jean Cambillard
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024612133(source JORF)
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Gérard Seimbille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024612133(source JORF)
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Maurice Ouzoulias
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024612133(source JORF)
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: David Lamiray
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Jean-Yves Guillou
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024612133(source JORF)
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jérôme Bignon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Jacques Pecquery
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024612133(source JORF)
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jean-Michel Morer
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:Mme Marie Richard
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024612133(source JORF)
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jean-François Bel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yvelines
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Michel Courtois
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Daniel Desse
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-d'Oise
Remplace:M. Jean-Pierre Muller
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Joseph Rossignol
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Remplace:M. Jacques Perreux
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Pascal Popelin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean Dey
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jackie Legault
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: André Vantomme
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Louis Lebeau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Remplace:M. Fabien Bazin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Louis Canova
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Remplace:M. Yves Peltier
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Pascal Perrot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Manche
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Christian Bourillon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Paul Dova
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hauts-de-Seine
Remplace:M. Philippe Laurent
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Denis Maillot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Remplace:M. Antoine Allemeersch
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Daniel Leho
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-François Manceau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Xavier Nicolas
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Hubert Brigand
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Paul Chandelier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Calvados
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Nicolas Juillet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aube
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Guy Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Jacques Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Martine Blondel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Maritime
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Claire Robillard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Essonne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: André Lefebvre
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Remplace:Mme Dominique Lapotre
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000023909936(source JORF)
nomination
27 Avril 201127/04/2011
De: Jean-Paul Camberlin
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Haute-Normandie
Remplace:M. Jean-Claude Malo
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000023720695(source JORF)
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Dominique Jourdain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Michel Vampouille
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000023087098(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Alain Vicaud
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des usagers
au titre des distributeurs d'électricité
Remplace:M. Alain Le Gac
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000022807198(source JORF)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: François Veillerette
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Remplace:M. Olivier Champuis-Roux
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000022415282(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-Luc Touly
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Remplace:M. Michel Vampouille
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000022415282(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jérôme Bourlet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Haute-Normandie
Remplace:M. Jean-Pierre Girod
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000022415282(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Roland Daverdon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Remplace:M. Jean-Paul Angers
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000022415282(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Gilles Deguet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Remplace:Mme Brigitta Hessel
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000022415282(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Dominique Lapotre
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Remplace:M. Bernard Pesquet
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000022415282(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Muriel Jozeau-Marigné
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Basse-Normandie
Remplace:M. Jean-Karl Deschamps
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000022415282(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Xavier Lascaux
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des usagers
Industrie
Remplace:M. René Padovan
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000020859125(source JORF)
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: François Desmonts
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Industrie
Remplace:M. Christian Picard
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000020793536(source JORF)
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Hubert Brigand
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Remplace:M. Marc Frot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000020793536(source JORF)
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Salima Saa
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie pour les représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Jean-Paul Ciglia
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000020677637(source JORF)
nomination
30 Mai 200930/05/2009
De: Jacques Larangot
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentant des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Paul Girod
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000020414369(source JORF)
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: François Henrion
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des usagers
Tourisme
Remplace:M. Gérard Duval
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019866036(source JORF)
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Abelardo Zamorano
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:Mme Catherine Schmitt
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019708789(source JORF)
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Denis Baupin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Paris
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019708789(source JORF)
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Florence Genestier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:M. Jean-Pierre Barnagaud
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019708789(source JORF)
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Jean-Pierre Barnagaud
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels Centre
Remplace:M. Guy Janvrot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019527855(source JORF)
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Yves Jégo
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Communes diverses
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019527855(source JORF)
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Christiane Vacher
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Pierre Michelier
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019527855(source JORF)
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Gérard DUVAL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Alain LE GAC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Hugues ALBANEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Didier BERTOLO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Alexis MAHEUT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Frédéric VERHNES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Louis SIMONOTTI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Dominique REGAZZONI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacky QUIESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian PICARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard PEYRELADE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: René PADOVAN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pierre MICHELIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Louis LEYDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Patrick LEPELLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre LEGALLAND
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Emilien LEFRANC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude LANDAIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Robert JACQUEMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude GRANJON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Stéphane GILLET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Dominique FLIPO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Stéphane DUQUENOY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel DESTOUCHES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Arnaud COLSON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Luc CLAUDE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Joël CARBONNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Eric BEGUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel PLASSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Paul CIGLIA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pierre CHASSAING
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Joseph COSTARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Maxime SIBILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Marc THIOLLAY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel OLIVIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacky LEMALLIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Hubert de BRUYN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian COLLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul BARON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre BARNAGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude BARBAY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jack JEANNOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Bruno DUBUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude JOLY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean CAMBILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Antoine SERVAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacques ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean NOTAT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Antoine MINARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Etienne HENRIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Olivier DAUGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Sylvain DAVID
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Olivier CHAPUIS-ROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel VAMPOUILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre GIROD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Haute-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Paul ANGERS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Bernard PESQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Karl DESCHAMPS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Basse-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-François BEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yvelines
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel COURTOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre MULLER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-d'Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacques PERREUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pascal POPELIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean DEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jackie LEGAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: André VANTOMME
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Fabien BAZIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Yves PELTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pascal PERROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude HALBECQ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Manche
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hauts-de-Seine
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Antoine ALLEMEERSCH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel LEHO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Xavier NICOLAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marc FROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Alexandre TOUZET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean MASSÉ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Olivier PAZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Claude MAGALHAES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul CHANDELIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Calvados
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel THOURY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard SOURISSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel SOUDANT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Pierre PAVIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Hervé MARSEILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel MARCOVITCH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marcel LARMANOU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Dominique JOURDAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Louis HENNON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul GIROD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: René GAUDOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: François GARAY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel FRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude COUALLIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Bastien CORITON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel CONRAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Gérard SEIMBILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jacques PECQUERY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Maurice OUZOULIAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Yves GUILLOU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aube
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Guy CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Jacques THOMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Axel URGIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: André SANTINI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Luc LECLERCQ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Philippe KALTENBACH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Dominique GAMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre FORTUNE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Philippe DURON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Xavier DUGOIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Patrick BRAOUEZEC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Benoît BIED-CHARRETON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Pierre ABEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel LAPOINTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Picardie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Eric BERGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Ile-de-France
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Claude MALO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Haute-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel YON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Guy JANVROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Clet VIOLEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel GENISSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Basse-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Sophie GILLIERS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Catherine SCHMITT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Anne-Marie WILHELEM
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marie-Louise HUCK
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Josiane GARY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Isabelle GAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Corinne SAUVEGRAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Birgitta HESSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Martine BLONDEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Maritime
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claire ROBILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Essonne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Marie RICHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jeannette PRETOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Anne LE STRAT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Raoul LETURC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Paul-Louis GIRARDOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Robert GALLEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Anne VOISIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Michel Lapointe
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Picardie
Suppléant
Remplace:M. Joël Cottart
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000018277069(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Philippe Baudet
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Jean-Louis Courtoux
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000018277069(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Antoine Minard
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Eric Fallou
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000018277069(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Daniel Yon
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Yannick Fassaert
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000018277069(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Gilles Abry
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Renaud Abord de Chatillon
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000018198006(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Michel Plasse
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des différentes catégories d'usagers
Distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Patrick Spilliaert
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000018198006(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Clet Violeau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Philippe Ricbourg
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000018198006(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Paul Angers
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
représentant de la région
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:Mme Régine Pilliere
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000017743061(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Marc Ambroise-Rendu
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des milieux socioprofessionnels
Ile-de-France
Suppléant
Remplace:M. Alain Demaizière
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000017641083(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Dominique Becouse
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries pétrolières
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Legalland
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000825731(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Christian Bourillon
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des départements
Centre
Loiret
Suppléant
Remplace:M. Jean-Charles Paré
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000825731(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Jean-Pierre Legalland
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Jacques Devanneaux
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000825731(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Claude Barbay
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des différentes catégories d'usagers
Au titre des associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Philippe Leveque
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000278508(source JORF)
nomination
28 Avril 200728/04/2007
De: Stéphane Duquenoy
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Remplace:M. Jean-Christophe Vallod
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000822316(source JORF)
nomination
29 Mars 200729/03/2007
De: Laurent Delabroy
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Producteurs d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Philippe Leigne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000422987(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Jocelyn Dermy
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Remplace:M. Michel Dourlent
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000422987(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Joseph Costard
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Remplace:Mme Anne Jansens
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000427659(source JORF)
nomination
05 Juillet 200605/07/2006
De: Colette Clément
Objet:
membre titulaire du Comité de bassin Seine-Normandie
représentante des différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Remplace:M. Bernard Schockaert
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000609323(source JORF)
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Paul Baron
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des associations de protection de la nature
Remplace:Mme Katia Schmitzberger
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000635106(source JORF)
nomination
21 Mars 200621/03/2006
De: Marie-Hélène Feret
Objet:
membre suppléant du Comité de bassin Seine-Normandie
représentant des régions
au titre de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000455310(source JORF)
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Violaine Daubresse
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries mécaniques et électriques
Suppléante
Remplace:M. Jean-Louis Pleynet
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000636463(source JORF)
nomination
03 Février 200603/02/2006
De: Olivier Dauger
Objet:
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000790517(source JORF)
nomination
16 Décembre 200516/12/2005
De: Daniel Beurdeley
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Picardie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Guérin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Vochelet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Haute-Normandie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Breteaux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Thoury
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Basse-Normandie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marcel Feron
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Roger Hoydrie
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alexis Maheut
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Dourlent
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jack Jeannot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Richard Chojecki
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Bredeau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Rousseau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Laurain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Etienne Henriot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Eric Fallou
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Thierry Frau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Oise
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Villefayot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Amouroux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Yvelines
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Muller
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Val-d'Oise
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Didier Dousset
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Val-de-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Dominique Satiat
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Paul Subrini
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Hauts-de-Seine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Paul Simon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Essonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Barrier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Louis Petiet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Haute-Normandie
Eure
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Bruyen
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Charles Pare. Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Denis Maillot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacky Jaulneau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Roche
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Aube
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Michel Delagneau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Yonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Nolot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Julien
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Romain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Ganne
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Manche
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Granger
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Calvados
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Seimbille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bruno Questel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Ledoux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Luc Duncombe
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Sourisseau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Dupille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Sylla
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Hervé Marseille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Cartelet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Bourgain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Laurent Beauvais
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Paul Beauvais
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Leigne
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Loïc Monjour
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Meybeck
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gilles Billen
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: René Padovan
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries sables et carrières - matériaux de construction
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Robert Jacquemard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Sylvain Gollin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Cames
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Spilliaert
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Debenest
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Eric Guerquin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Philippe de Rosamel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Cousot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Olivier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Leveque
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Hubert de Bruyn
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean David
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Julien Bourgeois
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Legalland
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Louis Simonotti
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Louis Pleynet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Christophe Vallod
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Briday
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-François Steiner
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marie Pigeaud
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Morin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Emeric Jouhet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jehan Desanlis
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claudine Boisorieux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Annick Venet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Josiane Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Anne Le Strat
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Paris
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yvonne Sergent
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Katia Schmitzberger
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Nathalie Lapierre
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Florence Genestier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Vampouille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Ile-de-France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Girod
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Haute-Normandie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Pesquet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Karl Deschamps
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Basse-Normandie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Denis Laurent
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Allaire
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Léopold Sarteau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Paul
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bruno Dubus
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Notat
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marc Leluc
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Legras
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Serge Deslandes
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Raoul Cugnière
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: André Vantomme
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Oise
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Thomas
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Aisne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Parisse
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-François Bel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Yvelines
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Thierry Sibieude
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Val-d'Oise
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Perreux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Val-de-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pascal Popelin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Dey
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Laurent
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Hauts-de-Seine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bruno Piriou
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Essonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Leho
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Haute-Normandie
Eure
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pascal Perrot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Marchet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Grillon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Antoine Allemeersch
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Xavier Nicolas
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Nicolas Juillet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Centre
Aube
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Delprat
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Yonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrice Joly
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Sauvadet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Albert Debotte
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Manche
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Xavier Lebrun
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Calvados
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marc Teissier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marcel Larmanou
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Zimeray
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: André Santini
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Maillard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Fortune
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Denis Merville
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Pelletant
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Dominique Jourdain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Grimbert
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Robert Galley
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Frard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Ferret
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Le Gac
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-François Saglio
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Antoine Ruffenacht
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Maurice Ouzoulias
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Arnaud Colson
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries sables et carrières - matériaux de construction
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Valache
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yves Notin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Landais
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Paul-Louis Girardot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Chassaing
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Schockaert
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yves Hue
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Desnos
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Daniel Yon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Proust
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacky Lemallier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Dechamps
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Yves Barrere
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Edouard Baillot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Emilien Lefranc
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Devanneaux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Picard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Stéphane Gillet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Renard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Pierre Chatillon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Michelier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Lecussan
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Dominique Flipo
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Granjon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Eric Beguin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Renza Fresch
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Picardie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Régine Pilliere
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Birgitta Hessel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des régions
Centre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Monique Hoydrie
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Anne Jansens
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Myriam Constantin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Paris
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Martine Blondel
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Micheline Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Liliane Elsen
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Atlan
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. André Clappier
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000443984(source JORF)
nomination
26 Avril 200526/04/2005
De: Michel Granger
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Basse-Normandie
Calvados
Suppléant
Remplace:M. Xavier Lebrun
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000260752(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Xavier Lebrun
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Basse-Normandie
Calvados
Titulaire
Remplace:M. Michel Granger
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000260752(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Katia Schmitzberger
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les différentes catégories d'usagers, associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:M. Vincent Graffin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000424650(source JORF)
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Françoise Descamps-Crosnier
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les collectivités territoriales
au titre de la région Ile-de-France
Suppléante
Remplace:M. Jean-Jacques Lejeune
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000804279(source JORF)
nomination
28 Juillet 200428/07/2004
De: Daniel Beurdeley
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Picardie
Suppléant
Remplace:M. Claude Gewerc
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Girod
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Gérard Menuel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Pierre Mathieu
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bernard Farion
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Remplace:M. François Caré
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Thoury
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Basse-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Didier Anger
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bernard Villefayot
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Lorraine
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Pierre Parisse
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Pierre Muller
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Val-d'Oise
Suppléant
Remplace:M. Roland Daffix
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Dominique Satiat
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Suppléant
Remplace:M. Tino Petruzzi
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bernard Leger
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Suppléant
Remplace:M. Patrick Chauvet
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Franck Martin
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Haute-Normandie
Eure
Suppléant
Remplace:M. Jean-Louis Destans
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Denis Maillot
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Paul Flamerion
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Joseph Afribo
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Michel Vuibert
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Charles Paré
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Centre
Loiret
Suppléant
Remplace:M. René Alaux
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jacky Jaulneau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Remplace:Mme Catherine Pesnot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bruno Questel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentant des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale
Suppléant
Remplace:M. Daniel Leho
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Claudine Boisorieux
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Philippe Morel
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Josiane Bernard
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Suppléante
Remplace:M. Pascal Popelin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Pierre Girod
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Haute-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Bernard Amsalem
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bernard Pesquet
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Michel Delprat
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Karl Deschamps
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Michel Thoury
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: André Vantomme
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Picardie
Oise
Titulaire
Remplace:M. Patrice Marchand
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pierre Parisse
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Lorraine
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Claude Biwer
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jacques Perreux
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Val-de-Marne
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Moranchel
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pascal Popelin
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:M. Gilbert Conte
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean Dey
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Titulaire
Remplace:M. Dominique Satiat
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Philippe Laurent
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Hauts-de-Seine
Titulaire
Remplace:M. Henry Wolf
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Barrier
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Titulaire
Remplace:M. Michel Lejeune
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Daniel Leho
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Haute-Normandie
Eure
Titulaire
Remplace:M. Franck Martin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pascal Perrot
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Marne
Titulaire
Remplace:M. Michel Lecourtier
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Antoine Allemeersch
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Denis Maillot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Grillon
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Centre
Loiret
Titulaire
Remplace:M. Jean-Charles Paré
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Delprat
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Bourgogne
Yonne
Titulaire
Remplace:M. Guy Bourras
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Renza Fresch
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Picardie
Titulaire
Remplace:M. Guy Vadepied
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Régine Pillière
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Jacques Douadi
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Pierre Moranchel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements Ile-de-France
Val-de-Marne
Membre titulaire
Remplace:M. René Goupil
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000233848(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Jean-Paul Terrier
en remplacement
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Centre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000798885(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Jean-Pierre Barnagaud
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Centre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000798885(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Patrick Spilliaert
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Olivier Barbaroux
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000798885(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Bernard Debenest
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Jean-Luc Greco
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000798885(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Jean-Pierre Barnagaud
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des milieux socioprofessionnels
Centre
Titulaire
Remplace:M. François Vanier
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000798885(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Patrick Devergies
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Didier Simond
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000798885(source JORF)
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Renaud Abord de Chatillon
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Gérard Guidot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000600272(source JORF)
nomination
10 Septembre 200310/09/2003
De: Didier Dousset
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant les départements
Région Ile-de-France
Val-de-Marne
Suppléant
Remplace:M. Jacques-Alain Benisti
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000426638(source JORF)
nomination
29 Juillet 200329/07/2003
De: Schockaert (Bernard)
Objet:
Ce comité
Au titre du Comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
DEVE0320187S(source BODD)
composition
25 Juillet 200325/07/2003
De: Philippe Leigné
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Producteur d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Joël Brogat
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000412564(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: René Durel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Michel Bredeau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000412564(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Michel Bredeau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Léopold Sarteau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000412564(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Dominique Flipo
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves Leroy
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000412564(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Léopold Sarteau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Gérard Ancelin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000412564(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jean-Pierre Fortuné
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des communes
Commune de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:Mme Florence Mobuchon
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000412564(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Thierry Frau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter
Département de l'Oise
Suppléant
Remplace:M. François-Michel Gonnot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000597342(source JORF)
nomination
05 Juillet 200305/07/2003
De: Laurent Beaumont
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Remplace:M. Robert Métivier
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000597342(source JORF)
nomination
05 Juillet 200305/07/2003
De: Patrick Bernasconi
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Milieux socioprofessionnels
Basse-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Philippe Leboucher
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000784083(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Paul Simon
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Départements
Ile-de-France - Essonne
Suppléant
Remplace:Mme Catherine Poutier-Lombard
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000784083(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Violaine Daubresse
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Remplace:M. Franck Gambelli
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000784083(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: René François Bizec
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Industries sidérurgiques
Titulaire
Remplace:M. Christophe Laprun
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000784083(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Thierry Sibieude
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Départements
Ile-de-France - Val-d'Oise
Titulaire
Remplace:M. Gérard Seimbille
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000784083(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Olivier Tassel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les industries du papier, carton et cellulose
Suppléant
Remplace:M. Pascal Giraud
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000782591(source JORF)
nomination
07 Février 200307/02/2003
De: René Padovan
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les industries
Industries des sables et carrières
Suppléant
Remplace:M. Christian Beranger
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000233053(source JORF)
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Michel Vampouille
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les collectivités territoriales
au titre de la région Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. Alain Rist
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000233037(source JORF)
nomination
11 Octobre 200211/10/2002
De: Bernard Guirkinger
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des
Distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Gérard Payen
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000231296(source JORF)
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Jean-Yves Barrere
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des
Associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:M. Erwann Minvielle
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000231296(source JORF)
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Jean-Pierre Lagalland
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les représentants des usagers
Industrie du pétrole
Suppléant
Remplace:M. Alain Salomon
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Joël Cottart
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Picardie
Suppléant
Remplace:M. Ivan de la Maisonneuve
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Alain Demaizière
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Ile-de-France
Suppléant
Remplace:M. Jean-Michel Andreassian
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Jean-Claude Malo
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Patrick Barbosa
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Philippe Baudet
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Jacques Bozzolini
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Gérard Guidot
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Bourgogne
Suppléant
Remplace:Mme Bernadette Daguin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: René Delcourt
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les collectivités territoriales
Ententes interdépartementales
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Claude Granjon
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les représentants des usagers
Coopératives agricoles
Titulaire
Remplace:Mme Isabelle Lesage
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Serge Carmine
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Picardie
Titulaire
Remplace:M. André Hervé
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: André Clappier
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. Philippe Levaux
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Patrick Barbosa
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Haute-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Jacques Bocquet
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Yannick Fassaert
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Jacques Heydecker
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: François Vanier
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Centre
Titulaire
Remplace:M. Philippe Lirochon
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Michel Soyer
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. André Thomas
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Daniel Genissel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Rémi Bailhache
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Jean-Marc Teissier
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les collectivités territoriales
Ententes interdépartementales
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Marie-Agnès Pottier
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
au titre des associations de protection de la nature
Suppléante
Remplace:M. Jean-Loïc Loyer
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000410592(source JORF)
nomination
19 Février 200219/02/2002
De: Rousseau (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'agriculture
Suppléants
Remplace:M. Riche (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000592600(source JORF)
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Pron (Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'agriculture
Suppléants
Remplace:M. Masson (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000592600(source JORF)
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Laurain (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'agriculture
Suppléants
Remplace:M. Hyest (Emmanuel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000592600(source JORF)
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Courtoux (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'agriculture
Suppléants
Remplace:M. Legras (François)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000592600(source JORF)
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Legras (François)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'agriculture
Titulaires
Remplace:M. Berteloot (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000592600(source JORF)
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Fallou (Eric)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'agriculture
Titulaires
Remplace:M. Ruelle (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000592600(source JORF)
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Cugnière (Raoul)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'agriculture
Titulaires
Remplace:M. Regnault (Joël)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000592600(source JORF)
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Patrick Chauvet
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Seine-Normandie
au titre du département de la Seine-Maritime
Remplace:M. Charles Revet
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000410300(source JORF)
nomination
08 Janvier 200208/01/2002
De: Anne Jansens
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre de la pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Jacques Godefroy
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000763980(source JORF)
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Thierry Degezelle
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
au titre de la pêche et de la pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Pierre Bourgeois
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000771854(source JORF)
nomination
16 Novembre 200116/11/2001
De: Joël Brogat
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
au titre des producteurs d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Bernard Desroches
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000225392(source JORF)
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Bernard Amsalem
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
au titre de la région Haute-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Jean-Louis Destans
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000590708(source JORF)
nomination
03 Octobre 200103/10/2001
De: Michel Jacob
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
au titre des milieux socioprofessionnels, pour représenter la région Haute-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Jacques Bocquet
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000591072(source JORF)
nomination
30 Août 200130/08/2001
De: Jean-Jacques Lejeune
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter la région Ile-de-France
Suppléant
Remplace:Mme Myriam Constantin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000224287(source JORF)
nomination
30 Août 200130/08/2001
De: Le Strat (Anne)
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des départements
Paris
Suppléante
Remplace:M. Legaret (Jean-François)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000223497(source JORF)
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Maurice Ouzoulias
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissement publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Pierre-Christophe Baguet
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000770748(source JORF)
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Michel Bourgain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Remplace:M. Yves Frances
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000770748(source JORF)
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Laurent Beauvais
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Remplace:M. Jean Gloaguen
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000770748(source JORF)
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Jean Maillard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Daniel Meraud
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000770748(source JORF)
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Gérard Sourisseau
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Jean Kaltenbach
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000223558(source JORF)
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Jean-Michel Delagneau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Yonne
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Lemaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Philippe Nolot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. René-Pierre Signé
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Pierre Parisse
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Claude Biwer
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Christian Bruyen
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Marne
Suppléant
Remplace:M. Michel Lecourtier
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Paul Flamerion
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Denis Maillot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Louis Destans
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Eure
Suppléant
Remplace:M. Serge Desson
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gérard Sourisseau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Remplace:M. Philippe Michelot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Catherine Poutier-Lombard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Essonne
Suppléante
Remplace:M. Joël Chardine
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Annick Venet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Aisne
Suppléante
Remplace:M. Jacques Larangot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gérard Seimbille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Val-d'Oise
Titulaire
Remplace:M. Gabriel Lainé
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gilbert Conte
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:M. Raphaël Grégoire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Michel Lejeune
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Seine-Maritime
Titulaire
Remplace:M. Albert Verhaeghe
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Patrick Marchand
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Oise
Titulaire
Remplace:M. Jean Guludec
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Claude Biwer
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Yvon Vannerot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Michel Lecourtier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Marne
Titulaire
Remplace:M. Robert Leveaux
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Charles Paré
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Loiret
Titulaire
Remplace:M. Daniel Point
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Denis Maillot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Robert Henry
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Franck Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Eure
Titulaire
Remplace:M. Ladislas Poniatowski
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Xavier Nicolas
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Jean Grandon
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bruno Piriou
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Essonne
Titulaire
Remplace:M. Pierre Champion
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Michel Granger
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Calvados
Titulaire
Remplace:M. Philippe de Bourgoing
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Nicolas Juillet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Aube
Titulaire
Remplace:M. Robert Galley
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Robert Galley
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Gérard Sourisseau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Myriam Constantin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Paris
Titulaire
Remplace:M. Lucien Finel
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jacques Duval
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Robert Laye
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000769907(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Olivier Barbaroux
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Daniel Caille
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000220805(source JORF)
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Pascal Giraud
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre de l'industrie pour représenter l'activité
Papier-carton et cellulose
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Vermeersch
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000402464(source JORF)
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Patrick Lemay
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre de l'industrie pour représenter l'activité
Agroalimentaire
Suppléant
Remplace:M. Michel Sailly
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000402464(source JORF)
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Marc Voituriez
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre des industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Norbert Leclerc
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000584191(source JORF)
nomination
05 Septembre 200005/09/2000
De: Robert Metivier
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agricoles
Titulaire
Remplace:M. Didier Bailey
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000584191(source JORF)
nomination
05 Septembre 200005/09/2000
De: Malnar (André)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Clostre (André)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000582424(source JORF)
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Devanneaux (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre de l'activité pétrolière
Titulaire
Remplace:M. Frangeul (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000583658(source JORF)
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Lemaire (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter le département de l'Yonne
Suppléant
Remplace:M. Bonnet (André)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000213240(source JORF)
nomination
24 Novembre 199924/11/1999
De: Gewerc (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Picardie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Girod (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Haute-Normandie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Mathieu (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Champagne-Ardenne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Caré (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Centre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Morel (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Bourgogne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Anger (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Basse-Normandie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Feron (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Tannier (Max)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Maheut (Alexis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Pacalin (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Sarteau (Léopold)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bredeau (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bourgeois (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Riche (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Masson (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Leluc (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Legras (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Hyest (Emmanuel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Picardie
Oise
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Larangot (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Picardie
Aisne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Biwer (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Lorraine
Meuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bel (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Yvelines
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Daffix (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Val-d'Oise
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Benisti (Jacques-Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Val-de-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Popelin (Pascal)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Petruzzi (Tino)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Legaret (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Paris
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Subrini (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Hauts-de-Seine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Chardine (Joël)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Essonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Revet (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Desson (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Haute-Normandie
Eure
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lecourtier (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Maillot (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Roche (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Aube
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Vuibert (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Alaux (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Centre
Loiret
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bonnet (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Yonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Signe (René-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Julien (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Romain (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ganné (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Basse-Normandie
Manche
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lebrun (Xavier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Basse-Normandie
Calvados
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Caron (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Leho (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Zimeray (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Duncombe (Luc)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Baroin (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Kaltenbach (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Dupille (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Sylla (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Michelot (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Gloaguen (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Frances (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Cartelet (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Desroches (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bourgeois (Julien)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Monjour (Loïc)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Hirtz (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: David (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Beranger (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sables et carrières - matériaux de construction
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Pleynet (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Gambelli (Franck)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Notin (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Leclerc (Norbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Jacquemard (Jean-Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Vermeersch (Jean-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Renard (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Salomon (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lecussan (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bayle (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Sailly (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Greco (Jean-Luc)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Caille (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Desanlis (Jehan)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Cornu (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Laye (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Cousot (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Clostre (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Olivier (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Loyer (Jean-Loïc)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Le Henaff (Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: de Bruyn (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Brossard (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Constantin (Myriam)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Ile-de-France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Pesnot (Catherine)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Gastaldo (Sylviane)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Prevosteau (Colette)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Krahenbuhl (Micheline)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Vadepied (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Picardie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Rist (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Ile-de-France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Destans (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Haute-Normandie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Douadi (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Delprat (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Bourgogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Thoury (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Basse-Normandie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Laurent (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Godefroy (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Houyvet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Remondière (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Jeannot (Jack)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ancelin (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ruelle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Regnault (Joël)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Pinard (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Deslandes (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Berteloot (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Guludec (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Picardie
Oise
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Thomas (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Picardie
Aisne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Vannerot (Yvon)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Lorraine
Meuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Amouroux (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Yvelines
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lainé (Gabriel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Val-d'Oise
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Goupil (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Val-de-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Grégoire (Raphaël)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Satiat (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Finel (Lucien)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Paris
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Wolf (Henry)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Hauts-de-Seine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Champion (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Ile-de-France
Essonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Verhaeghe (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Poniatowski (Ladislas)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Haute-Normandie
Eure
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Leveaux (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Henry (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Galley (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Aube
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Marchet (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Point (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Centre
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Grandon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bourras (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Yonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Joly (Patrice)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Sauvadet (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Debotté (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Halbecq (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Basse-Normandie
Manche
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: de Bourgoing (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Basse-Normandie
Calvados
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Woimant (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Larmanou (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Santini (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Duron (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Meraud (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Merville (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Pelletant (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Sourisseau (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Marcovitch (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Jourdain (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Grimbert (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Frard (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Vicaud (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ferret (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Saglio (Jean-Fançois)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: de Marsily (Ghislain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Baillot (Edouard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Laprun (Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Colson (Arnaud)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sables et carrières - matériaux de construction
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Gillet (Stéphane)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Giard (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Simond (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Landais (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Chatillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Briday (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Pigeaud (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Michelier (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Frangeul (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Leroy (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Payen (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Girardot (Paul-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Baley (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Schockaert (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Pareyn (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Buchet (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Yon (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Minvielle (Erwann)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Graffin (Vincent)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Dechamps (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Hessel (Birgitta)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Centre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Hoydrie (Monique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Mobuchon (Florence)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: de Chavagnac (Véronique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lesage (Isabelle)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Esterlingot (Claudine)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Elsen (Liliane)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bernard (Josette)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Leboucher (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Suppléant
Remplace:M. Piganiol (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000394445(source JORF)
nomination
30 Mars 199930/03/1999
De: Lemaire (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter le département de l'Yonne
Suppléant
Remplace:M. Bourras (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000209666(source JORF)
nomination
21 Janvier 199921/01/1999
De: Bourras (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter le département de l'Yonne
Titulaire
Remplace:M. Delprat (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000209666(source JORF)
nomination
21 Janvier 199921/01/1999
De: Theron (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les usagers
au titre de la pêche et de la pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Jeannot (Jack)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000575030(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Remondière (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les usagers
au titre de la pêche et de la pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Dhoury (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000575030(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Brieu (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les usagers
au titre de la pêche et de la pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Guiheneuf (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000575030(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Andreassian (Jean-Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Suppléant
Remplace:M. Goguet (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000575030(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Jeannot (Jack)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les usagers
au titre de la pêche et de la pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Theron (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000575030(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Gewerc (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les régions
Picardie
Suppléant
Remplace:M. Gonnot (François-Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000740983(source JORF)
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Mathieu (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les régions
Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Weinling (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000740983(source JORF)
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Morel (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les régions
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Archambault (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000740983(source JORF)
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Constantin (Myriam)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les régions
Ile-de-France
Suppléant
Remplace:M. Cambon (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000740983(source JORF)
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Vadepied (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les régions
Picardie
Titulaire
Remplace:M. Desessart (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000740983(source JORF)
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Rist (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les régions
Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. Julia (Didier)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000740983(source JORF)
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Douadi (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Goubault (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000740983(source JORF)
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Girod (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les régions
Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Bolle (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Caré (François)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les régions
Centre
Suppléant
Remplace:Mme Chauvigne-Bourlaud (Colette)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bourras (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Yonne
Suppléant
Remplace:M. Pichon (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Popelin (Pascal)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Seine-Saint-Denis
Suppléant
Remplace:M. Portel (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Romain (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Orne
Suppléant
Remplace:M. Dumeige (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Ganné (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Manche
Suppléant
Remplace:Mme Brecy (Rolande)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Subrini (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Hauts-de-Seine
Suppléant
Remplace:M. Wolf (Henry)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Maillot (Denis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Leseur (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Chardine (Joël)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Essonne
Suppléant
Remplace:M. Allaire (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Destans (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les régions
Haute-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Rufenacht (Antoine)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Thoury (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les régions
Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:Mme Labey (Marie-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Delprat (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Yonne
Titulaire
Remplace:M. Bourras (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Grégoire (Raphaël)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:M. Conte (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Debotté (Albert)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Orne
Titulaire
Remplace:M. de Malglaive (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Wolf (Henry)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Hauts-de-Seine
Titulaire
Remplace:M. Pin (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Champion (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Essonne
Titulaire
Remplace:M. Tournier-Lasserve (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Hessel (Brigitta)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les régions
Centre
Titulaire
Remplace:M. Masson (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bel (Jean-François)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Yvelines
Suppléant
Remplace:M. Amouroux (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Daffix (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Val-d'Oise
Suppléant
Remplace:M. Laine (Gabriel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Benisti (Jacques-Alain)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Val-de-Marne
Suppléant
Remplace:M. Manchon (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Petruzzi (Tino)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Seine-et-Marne
Suppléant
Remplace:M. Vallier (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Oise
Suppléant
Remplace:M. Dubois (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Biwer (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Victor (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Lecourtier (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Marne
Suppléant
Remplace:M. Vecten (Albert)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Sauvadet (François)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Côte-d'Or
Suppléant
Remplace:M. Protte (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Vuibert (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Noel (Edouard)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Larangot (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Aisne
Suppléant
Remplace:M. Thomas (Jean-Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Pesnot (Catherine)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Eure-et-Loir
Suppléant
Remplace:M. Grandon (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Amouroux (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Yvelines
Titulaire
Remplace:M. Tenaillon (Paul-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Laine (Gabriel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Val-d'Oise
Titulaire
Remplace:M. Gigoi (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Goupil (René)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Val-de-Marne
Titulaire
Remplace:M. Seve (Patrick)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Vannerot (Yvon)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Biwer (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Grandon (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Cornu (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Thomas (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Aisne
Titulaire
Remplace:M. Larangot (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Esterlingot (Claudine)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000570251(source JORF)
nomination
29 Janvier 199829/01/1998
De: Haristoy (Catherine)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000570251(source JORF)
nomination
29 Janvier 199829/01/1998
De: Monjour (Loïc)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les personnes compétentes
Suppléant
Remplace:M. Holleaux (André)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000569771(source JORF)
nomination
13 Décembre 199713/12/1997
De: Theron (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des associations de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Heron (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000738610(source JORF)
nomination
04 Décembre 199704/12/1997
De: Gabriel (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Dumoulard (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000752464(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Caille (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Tardieu (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000752464(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Baroin (François)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Baguet (Pierre-Christophe)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000202433(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Larmanou (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Santini (André)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000202433(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Sourisseau (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Larmanou (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000202433(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Santini (André)
Suppléant
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000202433(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000202433(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Godefroy (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de représentant de la pêche maritime et de la conchyliculture Titulaire
Remplace:M. Quetier (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000385955(source JORF)
nomination
10 Octobre 199710/10/1997
De: Delacoux (Jean-Yves)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des producteurs d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Meslier (François)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000197949(source JORF)
nomination
28 Mars 199728/03/1997
De: Piganiol (Michel)
Objet:
suppléant au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
sur désignation du conseil économique et social de la région Basse-Normandie
Remplace:M. Fontenier (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
suppleant
JORFTEXT000000562565(source JORF)
nomination
24 Septembre 199624/09/1996
De: Duval (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:Mme Gaigniot (Sylvie)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000377483(source JORF)
nomination
06 Septembre 199606/09/1996
De: Laprun (Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
Pour représenter les industries sidérurgiques
Titulaire
Remplace:M. Marie (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000730498(source JORF)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Frangeul (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
Pour représenter les industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Labbe (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000730498(source JORF)
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Hagelsteen (Bernard)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
au titre de représentant titulaire du ministère chargé de l'intérieur, au Comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:
M. Lise
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000561257(source JORF)
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Barbosa (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Haute-Normandie
membre suppléant
Remplace:M. Reymond (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000742092(source JORF)
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Levaux (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. Chalandon (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000741921(source JORF)
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Goguet (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. Baudy de Geyer d'Orth (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000741921(source JORF)
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Goubault (Michel)
Objet:
membre titulaire au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter la région Champagne-Ardenne
Remplace:M. Kaltenbach (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000192775(source JORF)
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Beulin (Xavier)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Centre
Suppléant
Remplace:M. Guiet (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000540957(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Daguin (Bernadette)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Tonnellier (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000540957(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Dassier (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Centre
Titulaire
Remplace:M. Faure (André)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000540957(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Fontenier (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Epron (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000540957(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Bailhache (Rémi)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Fontenier (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000540957(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Duncombe (Luc)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes de plus de 100 000 habitants
membre suppléant
Remplace:M. Lambert (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000538434(source JORF)
nomination
04 Janvier 199604/01/1996
De: Bozzolini (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Boucher (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000191632(source JORF)
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Sylla (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Saint-Etienne (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000191632(source JORF)
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Roye (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Merville (Denis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000191632(source JORF)
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Denis (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000191632(source JORF)
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Jourdain (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Remplace:M. Bernard (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000191632(source JORF)
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Merville (Denis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Fanost (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000191632(source JORF)
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Legaret (Jean-François)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter le département de Paris
membre suppléant
Remplace:M. Bulte (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000721850(source JORF)
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Payen (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
membre titulaire
Remplace:M. Coulomb (René)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000554184(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Jeannot (Jack)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Godet (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Serre (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Nonque (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Riche (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Mantel (Didier)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Masson (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Pinard (Dominique)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Pinard (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Masson (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: de Brauer (Alice)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des industries mécaniques et électriques
membre titulaire
Remplace:M. Ginet (Max)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000370610(source JORF)
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Chatillon (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
Remplace:M. Mathieu (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000185052(source JORF)
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Lecussan (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des industries chimiques et pétrolières
membre suppléant
Remplace:M. Cathala (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000366814(source JORF)
nomination
28 Octobre 199428/10/1994
De: Meslier (François)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
membre titulaire
Remplace:M. Rondot (Xavier)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000549283(source JORF)
nomination
17 Septembre 199417/09/1994
De: Amouroux (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Yvelines
Suppléant
Remplace:M. Dobremelle (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Laine (Gabriel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Val-d'Oise
Suppléant
Remplace:M. Gigoi (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Victor (Yvon)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Roy (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Leseur (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:Mme Galantier (Antoinette)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Desson (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Eure
Suppléant
Remplace:Mme Proust (Odile)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Lebrun (Xavier)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Calvados
Suppléant
Remplace:M. de Clermont-Tonnerre (Stanislas)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Roche (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Aube
Suppléant
Remplace:M. Micaux (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Brecy (Rolande)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Manche
Suppléant
Remplace:M. Halbecq (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Gigoi (Maurice)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Val-d'Oise
Titulaire
Remplace:M. Faugeron (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Seve (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Val-de-Marne
Titulaire
Remplace:M. Mechain (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Joly (Patrice)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Monsinjon (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Biwer (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Namy (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Halbecq (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Manche
Titulaire
Remplace:M. Tizon (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Cornu (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Legrand (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Tournier-Lasserve (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Essonne
Titulaire
Remplace:M. Josse (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Allaire (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Essonne
Titulaire
Remplace:M. Nevers (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Myon (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Côte-d'Or
Titulaire
Remplace:M. Recq (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Madeline (Yann)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre des industries sidérurgiques
membre suppléant
Remplace:M. Patrice (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000713003(source JORF)
nomination
01 Avril 199401/04/1994
De: Dumoulard (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
membre suppléant
Remplace:M. Gouriten (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000713003(source JORF)
nomination
01 Avril 199401/04/1994
De: Anger (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des réglons BASSE-NORMANDIE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laurent (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tanner (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maheut (Alexis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pacalin (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guiheneuf (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Godet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dhoury (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Regnault (Joël)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pinard (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Nonque (Louis)
Titulaire
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mental (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fihue (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
PICARDIE
Oise
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Thomas (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
PICARDIE
Aisne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Roy (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
LORRAINE
Meuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dobremelle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Yvelines
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gigoi (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Val-d'Oise
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Manchon (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Val-de-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Portel (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Seine-Saint-Denis
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vallier (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Seine-et-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bulle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Paris
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Wolf (Henry)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Hauts-de-Seine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Nevers (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Essonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Revet (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
HAUTE-NORMANDIE
Seine-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maux (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Loiret
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grandon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Eure-et-Loir
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vecten (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Noël (Edouard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Micaux (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pichon (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Yonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Protte (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dumeige (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Noël (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Nièvre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Halbecq (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Manche
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Clermont-Tonnerre (Stanislas)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Calvados
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Denis (Henri)
Autres
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cartelet (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bernard (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lambert (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de plus de 100000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Saint-Etienne (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Merville (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Yon (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Holleaux (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Affholder (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guerard (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Patrice (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pleynet (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ferret (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mathieu (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Esnault (Jean-Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Colson (Arnaud)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Querrec (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Salomon (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cathala (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bayle (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sailly (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dorel (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
ÎLE-DE-FRANCE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cambon (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
ÎLE-DE-FRANCE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bolle (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
HAUTE-NORMANDIE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tardieu (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gouriten (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Desanlis (Jehan)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cresp (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laye (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Weinling (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
CHAMPAGNE-ARDENNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Archambault (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
BOURGOGNE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Beuf (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dechamps (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Proust (Odile)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
HAUTE-NORMANDIE
Eure
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Galantier (Antoinette)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Larivaille (Pierrette)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gaignot (Sylvie)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chauvigné-Bourlaud (Colette)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
CENTRE
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Boulier (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: BOURGOGNE Côte-d'Or
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Feron (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hoydrie (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Quetier (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Houyvet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Heron (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chabanon (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ancelin (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ruelle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Masson (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Deslandes (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guludec (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
PICARDIE
Oise
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Larangot (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
PICARDIE
Aisne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Namy (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
LORRAINE
Meuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tenaillon (Paul-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Yvelines
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Faugeron (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Val-d'Oise
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mechain (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Val-de-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Conte (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Satiat (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Seine-et-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Final (Lucien)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Paris
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pin (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Hauts-de-Seine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Josse (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Essonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Verhaeghe (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
HAUTE-NORMANDIE
Seine-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Poniatowski (Ladislas)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
HAUTE-NORMANDIE
Eure
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Point (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Henry (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Legrand (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Eure-et-Loir
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leveaux (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Marne Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Galley (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Aube Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Marcher (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Ardennes Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bourras (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Yonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Recq (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Malglaive (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Monsinjon (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Nièvre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tizon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Manche
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Bourgoing (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Calvados
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Zimeray (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Santini (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Legendre (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meraud (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de plus de 100000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Larmanou (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fanost (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rondot (Xavier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Valiron (Français)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hirtz (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Marsily (Ghislain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: David (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Marie (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ginet (Max)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Giard (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Richard (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Launoy (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delorozoy (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Charpentier (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bernard (Olivier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pigeaud (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Michelier (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Labbe (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leroy (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Landais (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Julia (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
ÎLE-DE-FRANCE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Desessart (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
ÎLE-DE-FRANCE
PICARDIE Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rufenacht (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
HAUTE-NORMANDIE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Girardot (Paul-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Coulomb (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Suivre (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Duval (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pareyn (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Kaltenbach (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
CHAMPAGNE-ARDENNE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Masson (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
CENTRE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delprat (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
BOURGOGNE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Labey (Marie-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des réglons BASSE-NORMANDIE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lorenceau (Monique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Renard (Josette)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Krahenbuhl (Micheline)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Elsen (Eliane)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Loiseau (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Champagne-Ardenne
membre suppléant
Remplace:M. Yon (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000164388(source JORF)
nomination
17 Juin 199317/06/1993
De: Heydecker (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Champagne-Ardenne
membre titulaire
Remplace:M. Gauby (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000164388(source JORF)
nomination
17 Juin 199317/06/1993
De: Kaltenbach (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter la région Champagne-Ardenne
membre titulaire
Remplace:M. de Courson (Charles-Amédée)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000164388(source JORF)
nomination
17 Juin 199317/06/1993
De: Landais (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:M. Le Bras (René)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000362717(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
Objet:
pour représenter le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
au titre de l'intérieur, au Comité de bassin Seine-Normandie
membre titulaire, et au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Lamblin (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000179720(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter la région Picardie
membre suppléant
Remplace:M. Toutain (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000527868(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Herve (André)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Picardie
membre titulaire
Remplace:M. Lemoine (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000527868(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Desessart (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter la région Picardie
membre titulaire
Remplace:M. Gonnot (François-Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000527868(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Proust (Odile)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter le département de l'Eure
membre suppléant
Remplace:M. Bureau (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000529866(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Toutain (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
pour représenter la région Picardie
membre suppléant
Remplace:M. Gonnot (François-Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000528303(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Bolle (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
pour représenter la région Haute-Normandie
membre suppléant
Remplace:M. Leforestier (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000528303(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
pour représenter la région Picardie
membre titulaire
Remplace:M. Desessart (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000528303(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Yon (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les usagers
au titre des associations de protection de la nature
membre suppléant
Remplace:M. Le Beuf (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000724686(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Dobremelle (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter le département des Yvelines
membre suppléant
Remplace:M. Brame (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000724686(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Archambault (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter la région Bourgogne
membre suppléant
Remplace:M. Vincent (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000724686(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Pichon (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Yonne
Suppléant
Remplace:M. Bourras (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Portel (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Seine-Saint-Denis
Suppléant
Remplace:Mme Maheas (Anne-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Noël (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. Signe (René-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De:
Halbecq
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Manche
Suppléant
Remplace:M. d'Aigneaux (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Nevers (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Essonne
Suppléant
Remplace:M. Pelchat (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Noël (Edouard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Marchet (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Hoydrie (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les usagers
au titre de la pêche professionnelle en eau douce
membre titulaire
Remplace:Mme Durand (Alphonsine)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: de Courson (Charles-Amédée)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Lemeland (André)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Anger (Didier)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les régions
Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Lecamu (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Bourras (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Yonne
Titulaire
Remplace:M. Flandin (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Conte (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:M. Renard (André)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Dumeige (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Orne
Titulaire
Remplace:M. Oriot (François)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: de Malglaive (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Orne
Titulaire
Remplace:M. Brard (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Monsinjon (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Grosjean (André)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Legrand (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Poirier (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Marchet (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Merlhes (Hubert)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Larangot (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter des départements
Aisne
Titulaire
Remplace:M. Brazier (Charles)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Labey (Marie-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les régions
Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Guilbert (Charles)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000176562(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Gauby (Jean-Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socio-professionnels de la région Champagne-Ardenne
membre titulaire
Remplace:M. Lagauche (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000357796(source JORF)
nomination
07 Mars 199207/03/1992
De: Feron (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre du tourisme
membre titulaire
Remplace:Mme Viguier (Jocelyne)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000536943(source JORF)
nomination
29 Mai 199129/05/1991
De: Coulomb (René)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre des distributeurs d'eau
membre titulaire
Remplace:M. Cabaret (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000536943(source JORF)
nomination
29 Mai 199129/05/1991
De: Gouriten (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
membre suppléant
Remplace:M. Sennepin (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000716089(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Le Querrec (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des industries de papier-carton et cellulose
membre suppléant
Remplace:M. Renaux (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000343386(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Dechavanne (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter le ministre de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:Mme Discors (Dominique)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000343009(source JORF)
nomination
17 Mai 199017/05/1990
De: Baudy de Geyer d'Orth (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Ile-de-France
Suppléant
Remplace:M. Antoine (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000531149(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Reymond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Levavasseur (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000531149(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Guilbert (Charles)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Anger (Didier)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000531149(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Cathala (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les usagers
au titre des industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Descorps (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000531149(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Cabaret (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Cheret (Ivan)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000531149(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Briard (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Haute-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Monnier (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000531149(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Tonnellier (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Pluquet (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000349903(source JORF)
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Nonque (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Favier (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000349903(source JORF)
nomination
21 Février 199021/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.