JORFTEXT000000537098


De: Zucca (Pierre)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Serceau (Daniel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Magnien (Richard)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Hagnery (Pierre)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Frodon (Jean-Michel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Boujut (Michel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Binet (Patrick)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Biette (Jean-Claude)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Bernard (Maurice)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Bernard Latarjet
Objet:
pour une année, respectivement président et vice-président de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Président
Groupe:
Commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Van Effenterre (Joële)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Janine Bazin
Objet:
pour une année, respectivement président et vice-président de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Vice-présidente
Groupe:
Commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
JORFTEXT000000537098(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.