sous-préfet de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles

ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts

commissaire à l'aménagement du domaine de Chambord

directeur général de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

conformément aux dispositions de l'article R. 20 du code des postes et télécommunications, comme membre titulaire de la commission mixte pour l'allégement des charges téléphoniques de la presse, à titre de représentant du syndicat de la presse quotidienne régionale

adjoint administratif

régisseur d'avances et de recettes auprès du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

conformément aux dispositions de l'article R. 20 du code des postes et télécommunications, comme membre suppléant de la commission mixte pour l'allégement des charges téléphoniques de la presse, à titre de représentant du syndicat de la presse quotidienne régionale

inspecteur adjoint de l'administration

sous-préfet

au titre de la mobilité

attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la comptabilité

dans la limite de ses attributions, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services placés sous l'autorité du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

chef de service, et de

tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels

administrateur civil

tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels

chef de service, et de

les actes faisant l'objet de la délégation accordée

administrateur civil

les actes faisant l'objet de la délégation accordée

dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité

les actes faisant l'objet de la délégation accordée

attaché principal d'administration centrale

les actes faisant l'objet de la délégation accordée

attaché principal d'administration centrale

tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels

chef de service

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de ses attributions

administrateur civil

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de ses attributions

ingénieur général des ponts et chaussées

haut fonctionnaire de défense près le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, dans les domaines de l'équipement, du logement et des transports

conseiller de 1re classe à la chambre régionale des comptes, en fonctions à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire

à la chambre régionale des comptes de Bretagne

inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, inscrit au tableau d'avancement

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

pour une année

membres titulaires de la commission précitée

pour une année

membres titulaires de la commission précitée

pour une année

membres titulaires de la commission précitée

pour une année

membres titulaires de la commission précitée

pour une année

membres titulaires de la commission précitée

pour une année

membres titulaires de la commission précitée

pour une année

membres titulaires de la commission précitée

pour une année

membres titulaires de la commission précitée

pour une année

membres titulaires de la commission précitée

pour une année

membres titulaires de la commission précitée

pour une année, respectivement président et vice-président de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères

Président

pour une année

membres titulaires de la commission précitée

pour une année, respectivement président et vice-président de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères

Vice-présidente

ingénieur général de la météorologie, 3e échelon

à la retraite

administrateur de la ville de Paris

dans un emploi de sous-préfet

sous-préfet

administrateur civil

au titre de la mobilité

sous-préfet hors classe, secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles (1re catégorie)

directeur de la logistique de la police au ministère de l'intérieur

préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

préfet hors cadre

préfet hors cadre

au bénéfice du congé spécial

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

administrateur de la ville de Paris

administrateur civil

préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon

préfet de l'Ardèche

préfet de l'Ardèche

au bénéfice du congé spécial

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

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par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes de technologie et de mathématiques T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes de technologie et de mathématiques T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes de technologie et de mathématiques T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes de technologie et de mathématiques T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes de technologie et de mathématiques T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidat issu du concours 1989

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

comme élèves titulaires de première année

par ordre de mérite

Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1990-1991

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1990-1991

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1990-1991

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1990-1991

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1990-1991

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1990-1991

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1990-1991

élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 1990-1991

cadastrés section AU, nos 154, 157, 160, 161, 163 et 167, et section AW, no 352, pour une superficie totale de 54 ares 26 centiares, tels qu'ils figurent en rose sur le plan annexé (1) audit arrêté. Les immeubles cités au premier paragraphe seront immatriculés au tableau général des propriétés de l'Etat au profit du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer à la rubrique Routes

à titre définitif à la Société nationale des chemins de fer français en vue de l'aménagement de la ligne d'Angers, à Segré, les terrains sis à

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Président

membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Président

membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Président

membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Président

membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Président

membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Président

membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Président

membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Président

membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Président

membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Président

membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Président

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon

administrateur civil, directement placé sous l'autorité de

au nom du ministre délégué au budget

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre délégué au budget

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

à faire valoir ses droits à la retraite

au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions

attaché administratif des services extérieurs de 2e classe

ingénieur général de la météorologie, 3e échelon

à la retraite