secrétaire

comme membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de la section d'histoire médiévale et de philologie du comité des travaux historiques et scientifiques

membre de la section

comme membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de la section d'histoire moderne et contemporaine du comité des travaux historiques et scientifiques

président

comme membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de la section d'histoire des sciences et des techniques du comité des travaux historiques et scientifiques

président

comme membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de la fédération des sociétés françaises de généalogie, d'héraldique et de sigillographie

président

comme membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de l'association des professeurs d'histoire et de géographie

membre de l'association

comme membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de l'association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (A.P.A.H.A.U.)

président

comme membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de l'association des historiens modernistes des universités

président

comme membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de l'association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche

directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études

comme membres du Conseil supérieur des archives

en raison de leur compétence

membre de l'institut

comme membres du Conseil supérieur des archives

en raison de leur compétence

professeur à l'université de Paris-Sorbonne

comme membres du Conseil supérieur des archives

en raison de leur compétence

président de la fondation Berliet

comme membres du Conseil supérieur des archives

en raison de leur compétence

président du Conseil constitutionnel, président de l'association pour l'histoire de la justice

comme membres du Conseil supérieur des archives

en raison de leur compétence

secrétaire générale

comme membres du Conseil supérieur des archives

représentants des organismes professionnels

Sur proposition de la société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public