25 Juillet 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Solich (Francis, Emmanuel, Claude)
Objet:
notaire
Remplace:M. Huber (Olivier, Pierre)
notaire
notaire_residence="Avesnes-lès-Aubert (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000720561(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: François Roussely
secrétaire général pour l'administration
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, à l'exclusion des décrets, ressortissant à ses attributions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000720560(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199125/07/1991
De: Néraud le Mouton de Boisdeffre (Christian)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-04-08"
JORFTEXT000000720558(source JORF)
détachement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Thierry Couzigou
directeur de 2e classe à la maison d'arrêt de Paris-La Santé, affecté à l'administration centrale
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
JORFTEXT000000720556(source JORF)
promotion
25 Juillet 199125/07/1991
De: Berguerand (Henri)
administrateur civil, affecté au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000720517(source JORF)
affectation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Straseele (Xavier, Gérard)
Objet:
huissier de justice
avec effet au
30 juin 1991
huissier
huissier_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000720371(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 199125/07/1991
De: Dubois (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1991-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000720369(source JORF)
réintégration
25 Juillet 199125/07/1991
De: Pierart (Odile)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
directeur de la chambre de commerce et d'industrie française au Portugal
au titre de la mobilité
Groupe:
CCI France
date_debut="1989-11-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000720234(source JORF)
détachement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Antin (Christian, Louis, Alphonse)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christian Antin, Jean-Claude Boutin et Pierre Chassagne, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sis
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000720233(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 199125/07/1991
De: Jeantet (Guy)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'Agence pour la qualité de l'air
Remplace:
M. Boissin
Groupe:
Agence pour la qualité de l'air
JORFTEXT000000720232(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Payet (Gilbert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1991-03-08"
JORFTEXT000000720075(source JORF)
détachement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Antoine (Dominique)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
chargé de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="1991-06-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000720074(source JORF)
mise à disposition
25 Juillet 199125/07/1991
De: Planchot (Françoise)
auprès de la mairie de Paris
Objet:
au détachement
date_debut="1991-09-14"
JORFTEXT000000720073(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 199125/07/1991
De: Salanave-Pehe (Yves)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1991-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000720034(source JORF)
réintégration
25 Juillet 199125/07/1991
De: Jean Clauzel
préfet
Objet:
président du Comité national de coordination pour la recherche au service du développement
Remplace:M. Yves Chaigneau
Groupe:
Comité national de coordination pour la recherche au service du développement
president
JORFTEXT000000720031(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Kintzig (Roger, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Roger Kintzig, Jean-François Kintzig et Jean-Noël Kintzig, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000720029(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 199125/07/1991
De: Bautier (Robert Henri)
secrétaire
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la section d'histoire médiévale et de philologie du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
Conseil supérieur des archives
Comité des travaux historiques et scientifiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Delmas (Bruno)
membre de la section
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la section d'histoire moderne et contemporaine du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
Conseil supérieur des archives
Comité des travaux historiques et scientifiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Laissus (Yves)
président
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la section d'histoire des sciences et des techniques du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
Conseil supérieur des archives
Comité des travaux historiques et scientifiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Sagot (Gaston)
président
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la fédération des sociétés françaises de généalogie, d'héraldique et de sigillographie
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Peyrot (Jean)
président
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de l'association des professeurs d'histoire et de géographie
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Thuillier (Jacques)
membre de l'association
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de l'association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (A.P.A.H.A.U.)
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Berce (Yves-Marie)
président
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de l'association des historiens modernistes des universités
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Sirinelli (Jean-François)
président
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de l'association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Tulard (Jean)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Guenée (Bernard)
membre de l'institut
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Caron (François)
professeur à l'université de Paris-Sorbonne
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Berliet (Paul)
président de la fondation Berliet
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Badinter (Robert)
président du Conseil constitutionnel, président de l'association pour l'histoire de la justice
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Gauvard (Claude)
secrétaire générale
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de la société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000539197(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Henry (Amédée)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable du Musée national Jean-Jacques-Henner
Remplace:
M. Koller
Groupe:
Musée national Jean-Jacques Henner
JORFTEXT000000539195(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Desbois (Bertrand, Charles, Marie)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et est susceptible d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient éventuellement au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet de l'article ci-dessus, le candidat
(ce candidat est proposé pour une bourse dite de licence)
Section C
Arts, création industrielle
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000539193(source JORF)
inscription
25 Juillet 199125/07/1991
De: Mitrecey (Franck, Nicolas, Sylvain)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Mallet (François, Pascal)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Lesueur (David, Gilbert, Fernand)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Lagarrigue (Frédéric)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Bouyjou (Marc)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Petit (Karine)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Marion (Pascale)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Lacroix (Hélène)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Germani (Frédérique)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Col (Christine, Emmanuelle)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Charbonneau (Anne, Marie, Jeanne)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Braconnier (Muriel)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Billaud (Véronique, Marie, Christi)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan, à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats au concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan,"
JORFTEXT000000539193(source JORF)
admission
25 Juillet 199125/07/1991
De: Louis Leblay
directeur de 2e classe de la maison d'arrêt de Rennes
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
JORFTEXT000000539190(source JORF)
promotion
25 Juillet 199125/07/1991
De: Lominet (André)
Objet:
au grade de commandant de groupe de 2e classe des groupes mobiles de sécurité
Groupe:
Grade de commandant de groupe de 2e classe des groupes mobiles de sécurité
JORFTEXT000000539151(source JORF)
promotion
25 Juillet 199125/07/1991
De: Hubsch (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de groupe principal des groupes mobiles de sécurité
Groupe:
Grade de commandant de groupe principal des groupes mobiles de sécurité
JORFTEXT000000539151(source JORF)
promotion
25 Juillet 199125/07/1991
De: Herve (Marcel)
Objet:
au grade de commandant de groupe de 1re classe des groupes mobiles de sécurité
Groupe:
Grade de commandant de groupe de 1re classe des groupes mobiles de sécurité
JORFTEXT000000539151(source JORF)
promotion
25 Juillet 199125/07/1991
De: Poueymidanet (Pierre)
sous-directeur à la maison d'arrêt de Saint-Etienne
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
JORFTEXT000000539148(source JORF)
promotion
25 Juillet 199125/07/1991
De: Quillet (Nicolas)
sous-préfet
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Quastana (Jacques)
sous-préfet
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Ortscheid (Pierre)
professeur d'université
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Hamard (Gérard)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Chalvidan (Pierre)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Vincent (Jean-Philippe)
administrateur civil
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Touret (Denis)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Tercinet (Marcel)
professeur d'université
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Ruffini (Pierre-Bruno)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Piriou (Jean-Paul)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Maurau (Guy)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Gibert (Bruno)
administrateur civil
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Frayssinet (Jean)
professeur d'université
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Florenne (Tristan)
inspecteur de l'administration
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Béraud (Jean-Marc)
professeur d'université
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Zaidman (Catherine)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Roger (Christine)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Monchambert (Sabine)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Manin (Aleth)
professeur d'université
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, cinquième et sixième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000539146(source JORF)
désignation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Prada-Bordenave (Emmanuelle)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du Centre national de la recherche scientifique
chef du service juridique
au titre de la mobilité
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1990-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000538637(source JORF)
détachement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Henry (Amédée)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable du Musée national Gustave-Moreau
Remplace:
M. Koller
Groupe:
Musée national Gustave-Moreau
JORFTEXT000000538634(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Valli (Paul-Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
date_debut="1991-05-13"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000538633(source JORF)
radiation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Martin (Philippe, André, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Poindefert, Jean-Claude Bourgeac et Franck Szenik, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000537759(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Medjadba (Mouloud)
adjudant-chef, génie; 22 ans de services. Cité. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 mai 1991
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
27 mai 1991
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000354798(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Fertey (Jacqueline)
Objet:
des cadres, après cessation progressive d'activité, pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
1er janvier 1992
attaché d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000354796(source JORF)
radiation
25 Juillet 199125/07/1991
De: Henry (Amédée)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable du Musée national Rodin
Remplace:
M. Koller
Groupe:
Musée national Rodin
JORFTEXT000000354793(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Dudoignon (Colette, Christiane, Clotilde), épouse Hattabe
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Ranson et Noëlle Griffon-Ranson, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sis
notaire
notaire_residence="Marennes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000354755(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Ranson (Jean, Elie, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Ranson et Noëlle Griffon-Ranson, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marennes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000354755(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 199125/07/1991
De: Liger (Dominique)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1991-07-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000354754(source JORF)
réintégration
25 Juillet 199125/07/1991
De: Dohet (Frédéric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-04-03"
JORFTEXT000000354460(source JORF)
détachement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Martine Imbert
sous-directeur, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, titres de perception et autres pièces comptables et budgétaires ainsi que tous marchés, contrats, conventions et avenants
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000354458(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199125/07/1991
De: Louis Moissonnier
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions, avenants, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000354458(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199125/07/1991
De: Neveux (Michel, René)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Capitaine, Gérard Ranvoise et Eric Piquet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Charleville-Mézières (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000000354454(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Joutard (Jacques)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1991-05-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000354453(source JORF)
réintégration
25 Juillet 199125/07/1991
De: Christian Didier
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000354452(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199125/07/1991
De: Pierre Larmet
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des retenues et cotisations pour la retraite
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000354452(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199125/07/1991
De: Jean-Claude Auvinet
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et des réversions
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000354452(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199125/07/1991
De: Denise Bourriaud
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de la liquidation des pensions
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000354452(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199125/07/1991
De: Vachia (Jean-Philippe)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
premier attaché de membre de la Cour des comptes des communautés européennes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1991-07-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000354451(source JORF)
réintégration
25 Juillet 199125/07/1991
De: Thierry Le Roy
directeur de la musique et de la danse
Objet:
représentant du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio-France
Remplace:M. Michel Schneider
Groupe:
Radio France
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000354450(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Oudry (Bertrand)
Objet:
chargé de mission à temps plein au secrétariat général pour les affaires régionales de la région Bourgogne
Groupe:
Chargé de mission à temps plein au secrétariat général pour les affaires régionales de la région Bourgogne
date_debut="1991-06-01"
JORFTEXT000000171860(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 199125/07/1991
De: Giro (Paul)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chargé de mission au Conseil constitutionnel
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil constitutionnel
date_debut="1990-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000171859(source JORF)
détachement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Preynat-Seauve (Claude, Marie, Fred)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes
au grade d'ingénieur en chef
date_debut="1991-07-01"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"
JORFTEXT000000171718(source JORF)
promotion
25 Juillet 199125/07/1991
De: Beauchais (Pierre, Nicolas, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Beauchais, Adrienne Schwermann-Beauchais et Florence Beauchais, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sis
notaire
notaire_residence="Argenteuil (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000171717(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Bernard (Hélène)
administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-préfet
au titre de la mobilité
date_debut="1990-11-05"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000171714(source JORF)
détachement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Sins (Claude)
Moselle
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur départemental des services d'incendie et de secours les officiers
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours les officiers
JORFTEXT000000171712(source JORF)
inscription
25 Juillet 199125/07/1991
De: Roche (Jean-François)
Moselle
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur départemental des services d'incendie et de secours les officiers
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours les officiers
JORFTEXT000000171712(source JORF)
inscription
25 Juillet 199125/07/1991
De: Palcy (Vincent)
Martinique
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur départemental des services d'incendie et de secours les officiers
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours les officiers
JORFTEXT000000171712(source JORF)
inscription
25 Juillet 199125/07/1991
De: Mene (Francis)
Somme
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur départemental des services d'incendie et de secours les officiers
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours les officiers
JORFTEXT000000171712(source JORF)
inscription
25 Juillet 199125/07/1991
De: Chedebois (François)
Essonne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur départemental des services d'incendie et de secours les officiers
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours les officiers
JORFTEXT000000171712(source JORF)
inscription
25 Juillet 199125/07/1991
De: Bizet (Philippe)
Morbihan
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi de directeur départemental des services d'incendie et de secours les officiers
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours les officiers
JORFTEXT000000171712(source JORF)
inscription
25 Juillet 199125/07/1991
De: Piot (Laurence, Marguerite, Rita), épouse Rufin
Objet:
notaire
Remplace:M. Grandmaire (Jacques, Marie)
notaire
notaire_residence="Verdun (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000171711(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Hermary (Michel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1991-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000171674(source JORF)
réintégration
25 Juillet 199125/07/1991
De: Karouby (Marc, Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Karl Defortescu et Denis Corrihons, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000171673(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Defortescu (Karl, Eugène, François-Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Karl Defortescu et Denis Corrihons, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000171673(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 199125/07/1991
De: Lautissier (Evelyne)
sous-directeur à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
JORFTEXT000000171672(source JORF)
promotion
25 Juillet 199125/07/1991
De: Balluteau (Michel)
administrateur civil, affecté dans les services du Premier ministre
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
inclus, dans un emploi d'auditeur
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-07-10"
date_fin="1993-02-01"
JORFTEXT000000171670(source JORF)
détachement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Fauroux (Roger)
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des archives
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171669(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Remond (René)
président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
président du Conseil supérieur des archives
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000171669(source JORF)
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Hirel (Catherine), épouse Chemin
agent administratif au tribunal de police de Paris
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Veslin
suppleant
JORFTEXT000000171529(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Chevillion (Laure-Hélène), épouse Gerbert-Gaillard
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Gannat
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Pinolat
suppleant
JORFTEXT000000171529(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Caumel (Colette), épouse Miguel
adjoint administratif au tribunal d'instance de Montpellier
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
M. Escandel
suppleant
JORFTEXT000000171529(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Veslin (Daniel)
adjoint administratif au tribunal de police de Paris
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Botella
JORFTEXT000000171529(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Varey (Eliane), épouse Madrieux
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Roanne
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Deplanque
JORFTEXT000000171529(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Griffet (Françoise), veuve Sirot
agent administratif au tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Louis
date_debut="1991-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000171529(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Bordeau (Marcel)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du négoce en céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000171526(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Paul Bernard
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jacques Monestier
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000171525(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Constantin (Gérard, Claude)
lieutenant, troupes de marine; 27 ans de services militaires. Décédé le 22 mai 1991
au cours d'un accident aérien
Objet:
le militaire n'appartenant pas à l'armée active
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
28 mai 1991
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000171484(source JORF)
nomination
25 Juillet 199125/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.