JORFTEXT000000540971
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sauzay
Objet:
au titre de l'article 2 (2o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000540971
(source JORF)
nomination
04 Août 1992
04/08/1992
De:
Gourjault (Longueval, Mme)
Objet:
au titre de l'article 2 (2o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000540971
(source JORF)
nomination
04 Août 1992
04/08/1992